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Arrêté - Liste des délibérations du 25 09 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Fontenay-le-Vicomte.
Lien du pdf (Arrêté - Liste des délibérations du 25 09 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Eau et assainissement, Environnement,
CONSEIL
MUNICIPAL
ORDINAIRE
DU
25
SEPTEMBRE
2024
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
N°
suppléant
suite
à
une
démission
délibération
Intitulé
Vote
2024/25
|
Décision
Modificative
n°2
UNANIMITÉ
Approbation
des
Zones
d’Accélération
des
Energies
2
CONS
Renouvelables
(ZAENR)
JNANIMITÉ
2024/27
Avis
sur
le
projet
de
plan
des
mobilités
en
lIle-de-
UNANIMITÉ
France
arrêté
par
le
Conseil
Régional
Modification
des
statuts
de
la
Communauté
de
z
D
Communes
du
Val
d’'Essonne
(C.C.V.E.)
DNAUIMITE
Adhésion
au
groupement
de
commandes
pour
la
|
2024/29
|
production
et
livraison
de
repas
pour
les
restaurants |
UNANIMITÉ
scolaires,
les
adultes
et
les
accueils
de
loisirs
Rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
2024/30
|
public
d'élimination
des
déchets
ménagers
et
assimilés | PREND
ACTE
de
la
C.C.V.E.
— 2023
2024/31
Création
d
un
emploi
permanent
d’adjoint
administratif
UNANIMITÉ
territorial
à temps
complet
2024/32
Création
d'un
emploi
permanent
d’adjoint
technique
UNANIMITÉ
territorial
à temps
complet
Création
d’un
emploi
permanent
de
rédacteur
pour
2024/33
|
exercer
les
missions
de
secrétaire
générale
de
mairie |
UNANIMITÉ
dans
les
communes
de
moins
de
2000
habitants
2024/34
Modification
de
la
composition
des
commissions
UNANIMITÉ
municipales Désignation
d’un
délégué
suppléant
pour
siéger
au
2024/35
|
Syndicat
Intercommunal
d'Aménagement,
de
Rivières |
UNANIMITÉ
et
du
Cycle
de
l'Eau
(SIARCE)
suite
à
une
démission
2024/36
Désignation
d’un
nouveau
Correspondant
Défense
UNANIMITÉ
SN