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Déliberation - Liste deliberations CM 25 03 13
Document publié le Jeudi 13 mars 2025 par la commune de Puy-en-Velay.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 25 03 13)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Banque,
Ref.
201
503
Berger-Levraul
CONSEIL MUNICIPAL
Ville le PUY DU JEUDI 13 MARS 2025 |
enVELAY
Date de convocation :
7 mars 2025
Date d'affichage :
20 mars 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
L'an deux mille vingt cinq, le treize mars à 19 h 30, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni Salle du Conseil Municipal, sous la Présidence de Monsieur Michel CHAPUIS
Étaient présents :
Monsieur Michel CHAPUIS, Madame Caroline BARRE, Monsieur Jérôme EYNARD, Madame Michelle MICHEL, Monsieur Jean-François EXBRAYAT, Madame Marlène LASHERME, Monsieur Guy CHOUVET, Madame Catherine CHALAYE, Madame Ginette VINCENT, Madame Colette CHASSAGNE, Madame Brigitte FROMAGET-HERITIER, Madame Brigitte BENAT, Monsieur Roland LONJON, Monsieur Pascal BERTRAND, Madame Corinne GONCALVES, Monsieur Stéphane CLABAUX, Monsieur Cédric DINIS, Madame Marie MARQUARDSEN, Madame Maryline BRUN (absente à la question n° 28), Monsieur Baptiste MASSIN (présent à la question n° 28), Monsieur Quentin PETIT, Madame Michelle CHAUMET, Monsieur Fabien SURREL, Madame Celline GACON, Monsieur Laurent JOHANNY, Madame Catherine GRANIER- CHEVASSUS, Madame Aurélie CHAMBON
Ont donné procuration :
Monsieur Philippe RIBEYRE à Monsieur Guy CHOUVET, Monsieur Rachid ANBAR à Monsieur Jean- François EXBRAYAT, Madame Emmanuelle VIALANEIX à Madame Ginette VINCENT, Monsieur François CHATAING à Madame Brigitte BENAT, Monsieur Baptiste MASSIN à Monsieur Quentin PETIT, Madame Mathilde BOURGIN à Monsieur Roland LONJON
Absent(e) :
Monsieur Jean-Williams SEMERARO
Secrétaire de séance : Brigitte BENAT
Les Conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, Monsieur Michel CHAPUIS déclare la séance ouverte.
La séance a été levée à 21h44. N° 1 CONSEIL MUNICIPAL - DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 2 ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU 17 DÉCEMBRE 2024 ;: ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N°3 COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2025-03-13 : ADOPTÉE
LE CONSEIL PREND ACTE DE LA PRÉSENTE COMMUNICATION.
N° 4 PARKING SOUTERRAIN DE CADELADE i CRÉATION D'UN TARIF PROFESSIONNEL"HÔTELIER", RENOUVELLEMENT _DES CONCESSIONS _: AUTORISATION DE SIGNER LES CONVENTIONS ET L'AVENANT À LA CONVENTION ALLIADE HABITAT : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 5 NPNRU DU VAL-VERT : AVENANTS AUX MARCHÉS DE TRAVAUX DU GYMNASE : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Ginette VINCENT, Michel CHAPUIS et Philippe RIBEYRE quittent la salle et ne participent ni au débat ni au vote.
N° 6 SECTEUR JEAN-SOLVAIN / RÉPUBLIQUE : CRÉATION D'ESPACES D'HABITABILITÉ EN CENTRE VILLE PAR LA DÉMOLITION D'UN BATIMENT VACANT : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Caroline BARRE, Ginette VINCENT, Brigitte FROMAGET, Jean-François EXBRAYAT et Roland
LONJON quittent la salle et ne participent ni au débat ni au vote.
N° 7 CHOIX DU CONCESSIONNAIRE ET APPROBATION DU CONTRAT DE CONCESSION DE SERVICE POUR LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE LA HALLE ALIMENTAIRE DE LA VILLE DU PUY EN VELAY ET SES TERRASSES : RETIRÉE DE L'ORDRE DU JOUR
Caroline BARRE, Michel CHAPUIS et Jérôme EYNARD quittent la salle et ne participent ni au débat ni au vote.
N° 8 OPÉRATION LIVRETS LOISIRS JEUNES 2024-2025 : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 9 AIDES AUX OEUVRES DE VACANCES ET AUX SÉJOURS À CARACTÈRE PÉDAGOGIQUE : PARTICIPATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Brigitte BENAT, Catherine CHALAYE, Corinne GONCALVES, Marlène LASHERME, Bapyiste MASSIN
et Philippe RIBEYRE quittent la salle et ne participent ni au débat ni au vote. 201
503
Berger-Levrau
Ref
N°_10 DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUX ORGANISMES DE GESTION DES ÉCOLES PRIVÉES : MODIFICATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 11 PASS'CARD EN VELAY- SAISON 2025: CONVENTION DE PARTENARIAT : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Michel CHAPUIS et Corinne GONCALVES quittent la salle et ne participent ni au débat ni au vote.
N° 12 CONVENTION DE MANDAT / ENCAISSEMENT DES RECETTES DU ROCHER CORNEILLE / STATUE NOTRE DAME DE FRANCE DU PUY-EN-VELAY PAR L'OFFICE DE TOURISME DE L'AGGLOMÉRATION DU PUY-EN-VELAY - AVENANT N° 5 : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Michel CHAPUIS et Corinne GONCALVES quittent la salle et ne participent ni au débat ni au vote.
N° 13 ROCHER CORNEILLE : MODIFICATION DES TARIFS : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 14 SALLES MUNICIPALES : TARIFICATIONS : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 15 BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE : ACQUISITION DE MOBILIER : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 16 PERSONNEL : ADHÉSION AU SERVICE RETRAITES DU CENTRE DE GESTION DE LA HAUTE- LOIRE : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Brigitte BENAT, Michel CHAPUIS et Roland LONJON quittent la salle et ne participent ni au débat ni au vote.
N° 17 PERSONNEL : MISE À DISPOSITION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 18 PERSONNEL : MODIFICATION AU TABLEAU DES EMPLOIS : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 19 COMPTE EPARGNE TEMPS : AJUSTEMENT DE LA PROVISION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N°_20 PARCELLE AV 456 - IMPLANTATION D'UN POSTE DE DISTRIBUTION PUBLIQUE: CONVENTION DE MISE À DISPOSITION CONSTITUTIVE DE DROITS RÉELS AU PROFIT D'ENEDIS : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ N° _21 PARCELLE AV 456 - MISE À DEMEURE D'UNE LIGNE ÉLECTRIQUE SOUTERRAINE_: CONVENTION DE SERVITUDE AU PROFIT D'ENEDIS : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 22 GYMNASE DE GUITARD - AMÉNAGEMENT VOIE ET PARKING - CRÉATION DE L'ÉCLAIRAGE PUBLIC : AUTORISATION DE CONFIER LES TRAVAUX AU SYNDICAT D'ÉNERGIES DE LA HAUTE- LOIRE : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Roland LONJON et Rachid ANBAR quittent la salle et ne participent ni au débat ni au vote.
N° 23 QUARTIER DU VIEUX TAULHAC : ENFOUISSEMENT DES RÉSEAUX BASSE TENSION : AUTORISATION DE CONFIER LES TRAVAUX AU SYNDICAT D'ÉNERGIES DE LA HAUTE-LOIRE : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Roland LONJON et Rachid ANBAR quittent la salle et ne participent ni au débat ni au vote.
N° 24 REQUALIFICATION DU CENTRE HISTORIQUE DE TAULHAC : DEMANDES DE SUBVENTION RÉGION, ETAT DSIL 2025 : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° _25 REQUALIFICATION DES ESPACES PUBLICS LE BREUIL / THÉÂTRE : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÉS DE LA RÉGION : ADOPTÉE
VOTE : MAJORITÉ
Pour : 28
Contre : 4
Michelle CHAUMETFabien SURRELCelline GACONLaurent JOHANNY
N° 26 REMBOURSEMENT DE SINISTRE SUITE AUX DOMMAGES SUBIS PAR MADAME ROBERT
VANESSA : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 27 ALIÉNATION D'UNE_TONDEUSE AUTOPORTÉE APPARTENANT AU CENTRE TECHNIQUE
MUNICIPAL : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 28 RAPPORT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2025 : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ œ
L'intégralité des délibérations peut être consultée au Service de l'Administration Générale Mutualisé aux heures d'ouverture.
Vu pour être affichée le 20 mars 2025 conformément aux prescriptions des articles L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales et R 121.9 du Code des Communes.
Le Maire de la ville du Puy-en-Velay
Michel CHAPUIS