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Déliberation - 9vspp0j20ujgqs2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Audincthun.
Lien du pdf (Déliberation - 9vspp0j20ujgqs2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Bois et produits du bois,
160
OBJET
DÉLIBÉRATION
2018/0090:
DEPARTEMENT Pas-de-Calais
COMMUNE
AUDINCTHUN
ARRONDISSEMENT Saint-Omer
Registre
des
délibérations
CANTON Fruges
L’an
deux
mille
dix-neuf,
le
huit
février,
à
20h00,
les
membres
du
Conseil
Municipal
se
sont
réunis
à la
Mairie
sous
la
présidence
de
Casimir
HOCHART,
en
suite
de
convocation
en
date
du
trente
et
un
janvier
deux
mille
dix-neuf,
dont
un
exemplaire
a été
affiché
à la
porte
de
la
mairie.
Etaient
présents :
Casimir
HOCHART,
Jean-Paul
MARGEZ,
Abel
ISAAC,
Francis
DELVART,
Sébastien
ROBBE,
Christophe
DENUDT,
Bernard
BOURGEOIS,
Bernard
DELATTRE,
Emile
LAGACHE,
Hervé
HIRSOUT,
Solange
CHABEL.
Absents
: Philippe
DECUPPER,
Sandrine
CATTEAU
Secrétaire
de
séance
: Sébastien
ROBBE
Objet
_:
Plan
de
financement
concernant
la
demande
de
DETR
pour
la
3*"°
phase
de
travaux
de
la
RD92 M.
le
Maire
rappelle
aux
membres
présents
qu’une
délibération
a été
prise
le
29
octobre
dernier
concernant
une
demande
de
subvention
DETR.
Suite
aux
remarques
de
la
sous-préfecture
de
Saint-Omer,
il
faut
apporter
plus
de
détails
notamment
le
plan
de
financement
ci-après
:
Travaux
RD
92
phase
3
:montant
total
HT
des
travaux
:382
927.50€
dont
254
636€
HT
éligible
à la
DETR.
-
Département
: 81
789.08€
-
Amendes
de
Police
: 10
185.44€
-
_ DETR:
50
927.20€
-
Fonds
propres
: 111
734.42€
A
l’unanimité,
les
membres
émettent
un
avis
favorable
Objet_:_aide
communale
destinée
à
la
construction
de
maisons
M.
le
Maire
rappelle
aux
membres
présents
qu’en
mars
2018,
le
conseil
municipal
prenait
la
décision
d’octroyer
une
aide
de
2
500€
aux
futurs
constructeurs
de
maisons
neuves
sur
la
commune
d’Audincthun-
Wandonne.
Pour
cela
il
fallait
remplir
les
critères
suivants
:
-
Le
demandeur
doit-être
une
personne
physique
-
Le
demandeur
doit
construire
sur
le terrain
une
maison
d'habitation
-
Le
demandeur
n'a pas
de
limite
d'âge
-
La
somme
de
2
500€
sera
versée
lorsque
le demandeur
donnera
sa déclaration
d'ouverture
de
chantier
en
mairie
-
La
somme
sera versée
sur le compte
du demandeur.
-
Un
contrat
sera
fait entre
la commune
et le demandeur
pour
le versement
de
la somme
M.
le Maire
propose
de
reconduire
cette
aide
communale
en
2019.
A
l’unanimité,
les
membres
acceptent
et
autorisent
M.
le
Maire
à établir
les
contrats
et
à verser
l’aide. 161
OBJET
DÉLIBÉRATION
Objet
:
recensement
des
panneaux
abîmés
dans
le village
"|
M.
le Maire
informe
les
membres
présents
qu’il
a fait le recensement
des
panneaux
de
rues
abîmés
ainsi
que
des
panneaux
manquants
dans
le village
d’Audincthun
et Wandonne.
En
tout,
8 panneaux
sont
à commander
:
_————————————.—
-
Impasse
des
Près
- _
Enclos
des
Peupliers
-
Saint
Aubin
-
Le
Moulinet
=
Résidence
du
Chêne
-
Chemin
des
Poncheaux
-
Rue
de
Dion-Bouton
(2)
Il propose
de
demander
un
tarif à l’entreprise
Art
et Pub
de
Aire
sur la Lys
À
l’unanimité,
les
membres
émettent
un
avis
favorable...
Objet
:
devis
complémentaire
stores
à Pécole
M.
le Maire
rappelle
aux
membres
présents
qu’en
réunion
du
10
décembre
2018,
il a été
voté
l’installation
de
7 stores
à l’école
pour
les
cycles
1 et2.
Après
la
pose,
il
s’avère
que
les
chainettes
de
store
enrouleur
ne
sont
pas
conformes.
M.
CHAUSSOY
Fabien
nous
propose
donc
un
devis
complémentaire
pour
des
chainettes
d’un
montant
de
56.76€
TTC.
A
l’unanimité,
les
membres
émettent
un
avis
favorable
et
autorisent
M.
le
Maire
à
signer
le
devis
complémentaire. Objet
_:_tarifs
abribus
|
M.
le
Maire
informe
les
membres
présents
qu’il
a
demandé
des
tarifs
pour
les
abribus.
En
plus
de
celui
d’Audincthun,
il
propose
de
changer
également
celui
de
Wandonne.
Ce
dernier
ne
sera
pas
subventionné
par
le
conseil
départemental.
Voici
les
tarifs
pour
2 abribus
:
- C
Discount
: 8 400€
HT
= Celona
: 6
762€
HT
…
2 Altrad
:7
290€
HT
Après
réflexion,
et
rapport
qualité/prix,
les
membres
décident
de
retenir
les
abribus
chez
Altrad.
Plan
de
financement
pour
le
conseil
départemental
:
Abribus
Audincthun
=
3
645€
HT
- _
Département:
1 822.50€
(50%)
-
Fonds
propres
commune:
1 822.50€
À
l'unanimité,
les
membres
émettent
un
avis
favorable OBJET
DÉLIBÉRATION
DES
M.
le Maire
informe
les
membres
présents
que
suite
aux
travaux
d'aménagement
de
la RD92,
l’arrêt
de
bus
actuel
a été
enlevé.
Il propose
aux
membres
du
conseil,
d’en
acheter
un
neuf pour
remplacer
l’ancien
qui
été
en
mauvais
état.
Il propose
ensuite
au
conseil
municipal
de
demander
une
subvention
au
conseil
départemental
pour
l’achat
de
l’abribus.
ns
A
l’unanimité,
les membres
émettent
un
avis
favorable
pour
l’achat
de
l’abribus
et pour
la demande
de
Lrnssél
subvention.