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Déliberation - Liste des deliberations CM 27 04 2023
Document publié le Jeudi 27 avril 2023 par la commune de Saint-Just-Saint-Rambert.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 27 04 2023)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Démocratie, Justice et droit,
Saint
en VV Rambert
1
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 AVRIL 2023
Le 27 avril 2023, à dix-neuf heures et quinze minutes le Conseil municipal de la ville de Saint-Just Saint-Rambert, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, salle du Prieuré Bas, rue de Simiane De Montchal, sous la présidence de Monsieur le Maire, Olivier JOLY.
Date de la convocation : 21 avril 2023
Etaient présents et formant la majorité les membres suivants : Olivier JOLY, Jean-Paul CHA- BANNY, Nathalie LE GALL, François MATHEVET, Béatrice DAUPHIN, René FRANÇON, Pascale HULAIN, Christophe BLOIN, Ghyslaine POYET, Gilbert LORENZI, Jean-Baptiste CHOSSY, An- nie DE MARTIN DE VIVIES, Alain LAURENDON, Serge GOMET, Jean-Marc BEGARD, Hervé DE STEFANO, Flora GAUTIER, Jérôme SAGNARD, Laurence MONIER, Françoise DESFETES, Muriel COUTURIER, Ramazan KUS, Carole TAVITIAN, Margaux MEYER, Gustave BARTHELEMY, San- dra VERRIERE, Alex SOUCHON, Gilles VALLAS, Carole OLLE,
Etaient absents : Pascale PELOUX, Kenzo MORINELLO, Jean-Pierre BRAT, Julie TOUBIN,
Avaient donné procuration : Pascale PELOUX à Jean-Baptiste CHOSSY, Kenzo MORINELLO à Pascale HULAIN, Jean-Pierre-BRAT à Carole OLLE et Julie TOUBIN à Gilles VALLAS.
Secrétaire de séance : Ghyslaine POYET
L’Assemblée approuve, à l’unanimité, le procès-verbal du conseil municipal du 29 mars 2023.
Numéro Titre Rapporteur Décision N°2023-028 DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE
MAIRE DANS LE CADRE DES DELEGATIONS
D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL
Jean-
Baptiste
CHOSSY
A pris acte
N°2023-029 ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX
ASSOCIATIONS LOCALES ET DES AIDES
SCOLAIRES
Madame Flora GAUTIER, monsieur Jean-Marc
BEGARD et monsieur Ramazan KUS ne prennent
pas part aux débats, ni au vote du fait de leur in-
térêt à l’affaire.
René
FRANÇON
Christophe
BLOIN
Adoptée à l’unanimité
des suffrages exprimés
N°2023-030 APPROBATION DES CONVENTIONS A
CONCLURE AVEC LES ASSOCIATIONS
BENEFICIANT D’UNE SUBVENTION
SUPERIEURE A 23 000 €
Monsieur Ramazan KUS ne prend pas part aux
débats, ni au vote du fait de son intérêt à l’affaire.
René
FRANÇON Adoptée à l’unanimité
des suffrages exprimés Saint
en VV Rambert
2
N°2023-031 CREANCES ETEINTES Jean-Paul CHABANNY
Adoptée à l’unanimité
des suffrages exprimés
N°2023-032 APPROBATION DE LA CONVENTION
D’OBJECTIFS A CONCLURE AVEC LA
CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES POUR
LES STRUCTURES LES « P’TITS
MARINIERS » ET « LES MATELOTS »
Nathalie
LE GALL
Adoptée à l’unanimité
des suffrages exprimés
N°2023-033 APPROBATION DE LA CONVENTION
D’OBJECTIFS A CONCLURE AVEC LA
CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES POUR
L’ACCUEIL DE LOISIRS SANS
HEBERGEMENT PERISCOLAIRE
Nathalie
LE GALL
Adoptée à l’unanimité
des suffrages exprimés
N°2023-034 APPROBATION DE LA CONVENTION
« CHANTIERS EDUCATIFS » POUR L’ANNEE
2023
Nathalie
LE GALL
Adoptée à l’unanimité
des suffrages exprimés
N°2023-035 APPROBATION DU LANCEMENT D’UNE
CONSULTATION PAR LE CENTRE DE
GESTION POUR SOUSCRIRE A DES
CONTRATS D’ASSURANCE STATUTAIRE
Carole
TAVITIAN
Adoptée à l’unanimité
des suffrages exprimés
N°2023-036 MODIFICATION DU TABLEAU DES
EFFECTIFS Carole TAVITIAN Adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés
N°2023-037 APPROBATION D’UNE CONVENTION DE
GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LE
MARCHE DE FOURNITURE ET LA LIVRAISON
DE GRANULES BOIS ENTRE LOIRE FOREZ
AGGLOMERATION COORDONNATEUR DU
GROUPEMENT ET PLUSIEURS COMMUNES
DU TERRITOIRES
François
MATHEVET
Adoptée à l’unanimité
des suffrages exprimés
N°2023-038 APPROBATION DU MODELE DE
CONVENTION MECENAT POUR LA SAISON
CULTURELLE « LA PASSERELLE » 2023-
2024
René
FRANÇON Adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés
N°2023-039 ATTRIBUTION DE NOM DE RUE – IMPASSE
DES PASSEMENTIERS Jean-
Baptiste
CHOSSY
Adoptée à l’unanimité
des suffrages exprimés
N°2023-040 APPROBATION DE L’AVENANT N°2 A LA
CONVENTION DE TRANSFERT EN PLEINE
PROPRIETE DES IMMOBILISATIONS
NECESSAIRES A L’EXECUTION DU SERVICE
ASSAINISSEMENT COLLECTIF, DE LEUR
FINANCEMENT ET CONVENTION DE
TRANSFERT DU RESULTAT GLOBAL DE
CLOTURE
Hervé de
STEFANO
Adoptée à l’unanimité
des suffrages exprimés
N°2023-041 ACQUISITION D’UN TERRAIN BOULEVARD
DE LA LOIRE APPARTENANT AUX
CONSORTS BERTIN Gilbert
LORENZI
Adoptée à l’unanimité
des suffrages exprimés Saint
en VW Rambert
3
N°2023-042 ACQUISITION D’UN TERRAIN CHEMIN DES
OLMES APPARTENANT AUX CONSORTS
BEAL Gilbert
LORENZI
Adoptée à l’unanimité
des suffrages exprimés
Liste affichée et publiée le 4 mai 2023.