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Déliberation - Liste des deliberations CM 19 01 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Just-Saint-Rambert.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 19 01 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Saint
RS VW
Rambert
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
LORS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
JANVIER
2023
Le
19
janvier
2023,
à
dix-neuf
heures
et
quinze
minutes
le
Conseil
municipal
de
la
ville
de
Saint-Just
Saint-Rambert,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
salle
du
Prieuré
Bas,
rue
Desimiane
De
Montchal,
sous
la
présidence
de
Monsieur
le Maire,
Olivier
JOLY.
Date
de
la convocation
: 13
janvier
2023
Etaient
présents
et formant
la majorité
les
membres
suivants
: Olivier
JOLY,
Jean-Paul
CHA-
BANNY,
Nathalie
LE
GALL,
François
MATHEVET,
René
FRANÇON,
Pascale
HULAIN,
Christophe
BLOIN,
Ghyslaine
POYET,
Gilbert
LORENZI,
Jean-Baptiste
CHOSSY,
Annie
DE
MARTIN
DE
VI-
VIES,
Pascale
PELOUX,
Serge
GOMET,
Jean-Marc
BEGARD,
Hervé
DE
STEFANO,
Flora
GAU-
TIER,
Jérôme
SAGNARD,
Laurence
MONIER,
Muriel
COUTURIER,
Ramazan
KUS,
Margaux
MEYER,
Sandra
VERRIERE,
Alex
SOUCHON,
Jean-Pierre
BRAT,
Gilles
VALLAS,
Carole
OLLE,
Julie
TOUBIN,
Etaient
absents
: Béatrice
DAUPHIN,
Alain
LAURENDON,
Françoise
DESFETES,
Carole
TAVI-
TIAN,
Kenzo
MORINELLO,
Gustave
BARTHELEMY,
Avaient
donné
procuration
: Béatrice
DAUPHIN
à
Pascale
PELOUX,
Alain
LAURENDON
à
Gil-
bert
LORENZI,
Françoise
DESFETES
à Annie
DE
MARTIN
DE
VIVIES,
Carole
TAVITIAN
à
Jean-
Paul
CHABANNY,
Kenzo
MORINELLO
à
Pascale
HULAIN.
Secrétaire
de
séance
: Pascale
PELOUX
L'Assemblée
approuve,
à
l'unanimité,
le procès-verbal
du
conseil
municipal
du
15
décembre
2022. Numéro
LLC
Rapporteur
Décision
N°2023-001
|
DECISIONS
PRISES
PAR
MONSIEUR
Jean-Paul
A
pris
acte
LE
MAIRE
DANS
LE
CADRE
DES
CHABANNY
DELEGATIONS
D'ATTRIBUTION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°2023-002
|
OUVERTURE
D'UNE
LIGNE
DE
Jean-Paul
Adoptée
à
TRÉSORERIE
CHABANNY
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
N°2023-003
|
APPROBATION
DES
NOUVEAUX
Jean-Paul
Adoptée
à
TARIFS
DE
«
FOURNITURE
DE
CHABANNY
l'unanimité
des
CHALEUR
»
suffrages
exprimés
N°2023-004
|
APPROBATION
DES
TARIFS
Jean-Paul
Adoptée
à
la
COMMUNAUX
APPLICABLES
AU
Ter
FEVRIER
2023
Par
4 abstentions
(Jean-Pierre
BRAT,
Gilles
VALLAS,
Carole
OLLE,
Julie
TOUBIN)
et 27
voix
POUR
CHABANNY,
René
FRANCON,
Ghyslaine
POYET,
Jean-
Baptiste
CHOSSY
et
Nathalie
LE
GALL
majorité
des
suffrages
exprimés Saint RTS
VW
Rambert
N°2023-005
|
CONVENTION
D'INTERVENTION
Pascale
HULAIN
Adoptée
à
« MEDIATION
EDUCATIVE
ET
l'unanimité
des
SOCIALE
»
CONCLUE
AVEC
suffrages
exprimés
L'ASSOCIATION
DE
GESTION
DE
L'ACTION
SOCIALE
DES
ENSEMBLES
FAMILIAUX
(AGASEF)
ET
LA
PREFECTURE
DE
LA
LOIRE
N°2023-006
|
APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
Ghyslaine
POYET
Adoptée
à
D'OCCUPATION
PRIVATIVE
DU
l'unanimité
des
DOMAINE
PUBLIC
- GUINGUETTE
suffrages
exprimés
DES
BORDS
DE
LOIRE
N°2023-007
|
DISSIMULATION
DES
RESEAUX
Hervé
DE
STEFANO
Adoptée
à
SECS
RUE
DU
PENABLE
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
N°2023-008
|
DISSIMULATION
DES
RESEAUX
Hervé
DE
STEFANO
Adoptée
à
BASSES
TENSIONS
ET
TELECOM
RUE
DU
GRAND
PORT
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
Liste
affichée
et
publiée
le 23
janvier
2023.