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Document publié le Vendredi 8 décembre 2023 par la commune de Torcy.
Lien du pdf (Déliberation - D2023 082 rapport activites SYDESL 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie,
17/ TCRCY
SÀôNE-ET-LoIRE
Nombre de Conseillers
- En exercice: 23 - Présênts : 13
- Votants: 19
DELIBERATION DU CONSEIL
MUNICIPAL
N'D/2023-082
Date de convocation du Conseil Municipal : 08 décemûe 2023.
L'an deux mille vingt-trois, le douze du mois de décembre à dix-huit heures, le Conseil Municipal de TORCY s'est
réuni, en séance ordinaire, dans la salle du conseil municipal de la mairie de Torcy, sous la présidence de Monsieur Philippe PIGEAU, Maire de TORCY.
ÉIAIENT PRÉSENTS : M. ptcEAU phitippe - t\y'me cANTtER Nadège - M. LANDRÉ Chrislian - Mme SARANDAO Gilda - Mme MUNOZ Marie.Thérèse - M. MAy Abdelkrim - M. MTCHELOT Bernard - N/. LAMY Bernard - Mme GALLo Anne - lüme BERESINA Jocelyne - M. cHEVAL|ER tvtickaël - Mme DESVTGNES Josette - Mme tüONTEIRO Maria.
PouvolRs: M. BoNNEAU Michel à M. LAMY Bernard - Mme RoMERo-PoRTRAT Manuela à Mme MUNoz lüarie-Thérèse - Mme ALAIN Lucette à i,4me Jocelyne BEREStNA - Mme CASTANo Adeline à Mme cALLo Anne - M. FUCHET Roland à Mme DEsvtcNES Josette - M. DJEDDoU Rabâh à À,4me N/oNTEtRo l/aria.
EXCUSEE : Mme LATTARD Monique.
ABSENTS: lü. TAIEB BOUHANT Ali - M. CHHTM Sovanavy - 14. MOURON pierre.
SECRÉTARE DE SÉANCE : M. CHEVALIER M|CKAëI,
SYDESL . RAPPORT D'ACTIVITES 2022
Monsieur le Maire informe que le Syndicat Départemental d'Électricité de Saône et Loire (SyDESL) a adressé son rapport d'activités de l'année 2022.
Le Conseil Municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Entendu l'exposé de Monsieur le Maire el sur son invitation,
Après en avoir délibéré, A L'UNANtMtTE :
- PREND ACTE du rapport d'activilés 2022 du Syndicat Départemental d'Electricité de Saône.et-Loire (SYDESL) ci-annexé.
Onl signé au registre le Ny'aire el le Secrétaire de séance
Certifié exécutoire pour avoir
été reçu à la sous-Préfecture
Ie ...............1.$r[C..2lI?3..........
et publié,
notifié le
Le
affiché ou
1g DEC, ?0n
M. Philippe Plcl4u
Pour extrait conforme,
Le Maire,
lt