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unknown - Communauté de communes - Chalosse Tursan - CCCT du 21 03 2023 Liste des délibérations
Document publié le Mardi 21 mars 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Chalosse Tursan - CCCT du 21 03 2023 Liste des délibérations)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
Communauté
de
communes
C
h
a
lo
sse
Tu
rsan
Feuillet
de
clôture
n°
21032023
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Paraphes
Madame
la
Présidente,
Séance
du
21
Mars
2023
Pascale D
u
À
Geaune
Y VYVVYONVNNNNNNNNNN ON NNN
Liste
des
délibérations
prises
:
n°
21032023DEL01
- Approbation
du
Procès-Verbal
du
Conseil
Communautaire
du
13
décembre
2022. n°21032023DEL02
- Election
d’un
Président
de séances
pour
débattre
des
Comptes
Administratifs
de
l’année
2022
n°
21032023DEL03
- Communauté
de
Communes
Chalosse
Tursan
Approbation
du
Compte
de
Gestion
2022
-Budget
Principal
n°
21032023DEL04
-
Communauté
de
Communes
Chalosse
Tursan
-
Adoption
du
Compte
Administratif
2022
-Budget
Principal
n°
21032023DEL05
- Communauté
de
Communes
Chalosse
Tursan
-Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
de
l'exercice
2022
n°
21032023DEL06
- Lotissement
Z.A.
de
Montaut
-Approbation
du
Compte
de
Gestion
2022
n°
21032023DEL07
- Lotissement
Z.A.
de
Montaut
-Adoption
du
Compte
Administratif
2022
n°
21032023DEL08
- Lotissement
Z.A.E.
de
Guillon
à
Saint-Sever
-Approbation
du
Compte
de
Gestion
2022-
n°
21032023DEL09
-
Lotissement
Z.A.E.
de
Guillon
à
Saint-Sever
-Adoption
du
Compte
Administratif
2022
n°
21032023DEL10
-
Budget
annexe
Zone
d’Activités
du
Boscq
à
Samadet
-Approbation
du
Compte
de
Gestion
2022
n°
21032023DEL11-
Budget
annexe
Zone
d’Activités
du
Boscq
à
Samadet
-Adoption
du
Compte
Administratif
2022
n°
21032023DEL12
- Budget
annexe
du
Village
Artisanal
du
Bourdet
à
Geaune
-Approbation
du
Compte
de
Gestion
2022
n°
21032023DEL13
- Budget
annexe
du
Village
Artisanal
du
Bourdet
à
Geaune
-Adoption
du
Compte
Administratif
2022-
n°
21032023DEL14
- Budget
Annexe
de
la Z.A.E.
Lamarque
à Samadet
-Approbation
du
Compte
de
Gestion
2022
n°
21032023DEL15
- Budget
Annexe
de
la
Z.A.E.
Lamarque
à
Samadet
- Adoption
du
Compte
Administratif
2022
n°
21032023DEL16
- Budget
annexe
de
la
Station-Service
du
Bourdet
à Geaune
- Approbation
du
Compte
de
Gestion
2022
n°
21032023DEL17
-
Budget
annexe
de
la
Station-Service
du
Bourdet
à
Geaune
-Adoption
du
Compte
Administratif
2022
n°
21032023DEL18
- Lotissement
Z.E.
Intercommunale
de
l'Océan
à Hagetmau
-Approbation
du
Compte
de
Gestion
2022
n°
21032023DEL19
- Lotissement
Z.E.
Intercommunale
de
l'Océan
à
Hagetmau
-Adoption
du
Compte
Administratif
2022
n°
21032023DEL20
- Débat
d'Orientations
Budgétaires
pour
l'année
2023
n°
21032023DEL21
- Attributions
de
compensation
prévisionnelles
2023
n°
21032023DEL22
- Adoption
du
Règlement
Budgétaire
et
Financier
(RBF)
Communauté
de
communes
Chalosse
Tursan
- Immeuble
les
Violettes
- 1,
rue
de
Bellocq
- 40
500
Saint-Sever
Tel
: 05
58
76
41
41
— www.chalossetursan.fr Communauté
de
communes
C
h
a
Lo
sse
Tu
rsan
Feuillet
de
clôture
n°
21032023
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
|
Paraphes
Madame
la
Présidente,
Séance
du
21
Mars
2023
Pascale
REQUENNA
pit
À
Geaune
\
VNVYY V VVNOVNON ON NV VON ONNON NN ON NN
n°
21032023DEL23
- Attribution
d’une
aide
économique
à
: SARL
LES
4
M
n°
21032023DEL24
- Attribution
d’une
aide
économique
à
: Mr
Pierre
REQUENNA
n°
21032023DEL25
- Attribution
d’une
aide
économique
à
: MILLE
ET
UNE
PAGES
n°
21032023DEL26
- Adhésion
à
la
Société
Collective
d’Intérêt
Collectif
« Ma
Vigne
en
Tursan
»
- Souscription
de
parts
sociales
n°
21032023DEL27
- Convention
cadre
pluriannuelle
pour
la revitalisation
des
centres-bourgs
en
Nouvelle
Aquitaine
- Commune
de
Saint-Sever
n°
21032023DEL28
-
Modifications
des
prix
de
vente
des
terrains
dans
les
zones
d’activités
économiques
communautaires.
n°
21032023DEL29
-
Attribution
d’une
aide
à
un
meublé
de
tourisme
—
Monsieur
et
Madame
SIMAO
à Haut-Mauco.
n°
21032023DEL30
- Création
d'une
commission
locale
pour
le site
patrimoniale
remarquable
de
la
commune
de
Saint-Sever
n°
21032023DEL31
-
Renouvellement
de
la
convention
de
coopération
pour
l’observatoire
territorial
avec
l’'ADACL
n°
21032023DEL32
- Renouvellement
de
l’adhésion
à la plate-forme
de
rénovation
énergétique
n°
21032023DEL33
- Non-classement
de
l’ouvrage
Sud
Adour
en
système
d’endiguement
sur
la
commune
de
Saint-Sever.
n°
21032023DEL34
- Classement
de
l’ouvrage
Venise
en
système
d’endiguement
sur
la
commune
de
Hagetmau.
n°
21032023DEL35
- Approbation
de
la
convention
de
délégation
d’une
partie
de
la
compétence
« GEMAPI
» à l’Institution
Adour.
n°
21032023DEL36
- Nomination
des
représentants
à l’assemblée
générale
du
conservatoire
n°
21032023DEL37
- Attribution
d’une
subvention
d’équipement
à la
commune
de
Dumes
pour
les
travaux
de
réfection
de
la toiture
de
la salle
des
fêtes
n°
21032023DEL38
- Attribution
d’une
subvention
d’équipement
à
la
commune
de
Bats
pour
les
travaux
de
rénovation
thermique
et
la
mise
aux
normes
énergétique
de
l’école
maternelle.
n°
21032023DEL39
-
Mise
à
jour
du
tableau
des
effectifs.
n°
21032023DEL40
-— Rapport
annuel
sur
la
situation
en
matière
d’égalité
entre
les
femmes
et
les
hommes
au
sein
de
la Communauté
de
Communes
Chalosse
Tursan.
n°
21032023DEL41
- Actualisation
du
nombre
de
Vice-Présidents
—
Suppression
du
poste
de
Vice-
Président
vacant.
n°
21032023DEL42
-
Choix
de
la
commune
membre
accueillant
la
séance
du
Conseil
Communautaire
suivant
Communauté
de
communes
Chalosse
Tursan
- Immeuble
les
Violettes
- 1,
rue
de
Bellocq
- 40
500
Saint-Sever
Tel
: 05
58
76
41
41
— www.chalossetursan.fr