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Ordre du Jour - CM 20160706 ODJ
Document publié le Mercredi 6 juillet 2016 par la commune de Clermont.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 20160706 ODJ)
Thèmes du document : Éducation, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
J’ai l’honneur de vous convier à assister à la réunion du conseil municipal qui
aura lieu le 06 juillet 2016 à 18h30, salle Fernel de l’Hôtel de Ville.
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE
1 - Détermination du nombre de postes d’adjoints
2 - Election du 9ème adjoint
3 - Désignation des membres de la commission extra-municipale d’examen des projets de rénovation
des façades commerciales
4 - Création d’une agence postale communale aux Sables
FINANCES
5 - Indemnités des conseillers municipaux
6 - Indemnités du Maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux délégués
7 - Subvention exceptionnelle à l’association « Club de Tennis Clermontois »
RESSOURCES HUMAINES
8 - Modification du tableau des effectifs
9 - Régime indemnitaire - Astreinte de la filière technique
10 - Régime indemnitaire - Indemnité horaire pour travaux supplémentaires
AMENAGEMENT-URBANISME
11 - Convention publique d’aménagement du quartier de la gare - Compte-rendu annuel d’activité de
l’aménageur 2015
12 - Dénomination de la voirie - Programme OPAC entre les rues de Paris et des Meuniers
13 - SPL Assistance Départementale pour les Territoires de l’Oise (ADTO) - Modification portant sur
l’objet social et autorisation du représentant de la collectivité à participer au vote de l’assemblée
générale extraordinaire de la société
14 - Convention de servitudes Réseau ERDF
15 - Convention travaux sur domaine public routier départemental en agglomération – Rue du Général
de Gaulle
VIE SCOLAIRE
16 - Contrats Locaux d'Education Artistique (CLEA) 2016/2017
17 - Grand Plan Numérique 2016 - Équipement de deux classes mobiles dans les écoles élémentaires
de La Gare et Les Sables
CENTRE SOCIOCULTUREL
18 - Tarifs des salles du Centre Socioculturel
19 - Règlement intérieur des salles du Centre Socioculturel
20- Règlement intérieur concernant l’utilisation des minibus
DEVELOPPEMENT DURABLE
21 - Transfert de la compétence SAGE à la Communauté de communes du Clermontois
INFORMATION
- Décisions prises par Monsieur le Maire
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau et de l’assainissement
Clermont, le 27 juin 2016
Le Maire
Lionel OLLIVIER