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Ordre du Jour - Ordre du jour du 10 avril 2025 Le Malesherbois
Document publié le Jeudi 10 avril 2025 par la commune de Malesherbois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du 10 avril 2025 Le Malesherbois)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Jeunesse,
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS »
DU JEUDI 10 AVRIL 2025
CONSEIL MUNICIPAL
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS » DU 18 MARS 2025.
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
RENOUVELLEMENT CONCESSIONS FUNERAIRES
VALLONE JOSEPHINE (N° 25-067 DU 25 FEVRIER 2025).
MARCHES
AVENANT N° 4 AU MARCHE N° 23P03S – MISSION DE PAYSAGISTE CONCEPTEUR POUR L’AMENAGEMENT D’UN ESPACE DE RENCONTRES ET DE LOISIRS SUR LE MALESHERBOIS (N° 25-083 DU 12 MARS 2025).
AVENANT N° 2 AU MARCHE N° 23P12T – TRAVAUX DE REFECTION DES TROTTOIRS, STATIONNEMENTS, VOIRIES, CREATION D’UNE LIAISON DOUCE, AMENAGEMENT ET VEGETALISATION DES ESPACES PUBLICS DU QUARTIER DU PARQUET A MALESHERBES – LOT N° 1 : VOIRIE ET RESEAUX DIVERS (N° 25-100 DU 27 MARS 2025).
ACQUISITIONS
RACHAT DE LA LICENCE IV DE M. LIU (N° 25-092 DU 19 MARS 2025).
PROJETS DE DÉLIBÉRATIONS
AFFAIRES SOCIALES-LOGEMENT-SANTE.
25-04-SOC-01 ACCEPTATION D’UN DON MOBILIER POUR LES LOGEMENTS D’URGENCE.
CULTURE-COMMUNICATION-VIE ASSOCIATIVE-PATRIMOINE.
25-04-CAP-02 SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLEMENTAIRES AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DE L’ANNEE 2025. FINANCES.
25-04-FIN-03 BILAN DES CESSIONS ET ACQUISITIONS IMMOBILIERES EFFECTUEES SUR LE TERRITOIRE DU MALESHERBOIS – ANNEE 2024.
25-04-FIN-04 APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 – BUDGET PRINCIPAL. 25-04-FIN-05 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024 – BUDGET ANNEXE DE L’EAU. 25-04-FIN-06 ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2024 – BUDGET ANNEXE DE L’EAU. 25-04-FIN-07 TRANSFERT DES RESULTATS DU BUDGET ANNEXE DE L’EAU AU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE. 25-04-FIN-08 AFFECTATION DES RESULTATS – EXERCICE 2024 – BUDGET PRINCIPAL. 25-04-FIN-09 VOTE DES TAUX DES IMPOTS DIRECTS LOCAUX 2025.
25-04-FIN-10 ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2025 – BUDGET PRINCIPAL. 25-04-FIN-11 TRANSFERT DE LA COMPETENCE EAU POTABLE A LA CCPG – MISE A DISPOSITION DES BIENS NECESSAIRES A SON EXERCICE.
INFORMATIONS DIVERSES
SEANCE DU JEUDI 10 AVRIL 2025 A 19H00
AU GRAND-ECRIN - COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES