Ordre du Jour - CM 2026 02 09 Ordre du jour

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Ordre du Jour - CM 2026 02 09 Ordre du jour Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cournon-d'Auvergne. Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 2026 02 09 Ordre du jour)Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse, ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL DU 09 FÉVRIER 2026

• Désignation du secrétaire de séance

• Adoption du procès-verbal de la séance de Conseil Municipal du 09 décembre 2025

VILLE PRATIQUE

1. Finances : Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2025 – Budget Principal 2. Finances : Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2025 – Budget annexe Camping 3. Finances : Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2025 – Budget annexe Cinéma 4. Finances : Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2025 – Budget annexe Complexe d’animations culturelles et festives de l’Astragale

5. Finances : Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2025 – Budget annexe Régie des Transports 6. Finances : Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2025 – Budget annexe ZAC du Palavezy 7. Finances : Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2025 – Budget annexe Régie Production d’Électricité

8. Finances : Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2025 – Budget annexe ZAC République 9. Finances : Budget primitif 2026 – Ville / Adoption

10. Finances : Bilan et modification de l’Autorisation de Programme/Crédits de Paiement (AC/CP) n° 2024-01 portant renouvellement de mobil-homes – Budget annexe Camping municipal 11. Finances : Budget primitif 2026 – Camping municipal / Adoption

12. Finances : Budget primitif 2026 – Cinéma municipal / Adoption

13. Finances : Budget primitif 2026 – Complexe d’animations culturelles et festives de l’Astragale / Adoption

14. Finances : Budget primitif 2026 – Régie des Transports / Adoption 15. Finances : Budget primitif 2026 – ZAC du Palavezy / Adoption

16. Finances : Budget primitif 2026 – Régie Production d’Électricité / Adoption 17. Finances : Budget primitif 2026 – ZAC République / Adoption

18. Finances : Emprunts 2026 – Budgets Ville, Camping et ZAC République 19. Finances : Impôts locaux 2026 – Fixation des taux d’imposition

20. Finances : Avance de trésorerie du budget Ville au budget Régie Production d’Électricité 21. Marchés publics : Contrat collectif en matière de prévoyance pour les agents – Adhésion à un groupement de commandes / Approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes avec le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de la Ville de Cournon-d'Auvergne 22. Ressources Humaines : Contrats d’assurance des risques statutaires – Mandatement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme afin de lancer une procédure de mise en concurrence pour le renouvellement des contrats d’assurance garantissant contre le risque statutaire

23. Ressources Humaines : Saison culturelle 2026/2027 et manifestations diverses organisées par la Ville de Cournon-d'Auvergne – Contrats de travail pour des besoins ponctuels 24. Ressources Humaines : Camping municipal saison 2026 – Contrats de travail pour des besoins ponctuels

25. Ressources Humaines : Contrats de travail pour les emplois saisonniers 26. Ressources Humaines : Contrats de travail pour les « Jobs d’été » 27. Ressources Humaines : Tableau des effectifs – Modification / Création de postes

Conseil Municipal – 09 février 2026 - 1VILLE ÉDUCATIVE, INCLUSIVE ET PROTECTRICE

28. Éducation : Travaux d’amélioration et d’extension de l’école maternelle Henri Matisse sise 10 allée des Géraniums – Adoption du projet et du plan prévisionnel de financement / Demandes de subventions / Dépôt d’une demande de permis de construire au nom de la commune de Cournon- d'Auvergne

29. Éducation-Jeunesse : Équipe de prévention spécialisée à Cournon-d'Auvergne – Renouvellement de la convention tripartite entre la Ville de Cournon-d'Auvergne, Clermont Auvergne Métropole (CAM) et l’Association Départementale de Sauvegarde de l’Enfance et de l’Adolescence du Puy-de- Dôme (ADSEA 63) au titre de l’année 2026

30. Éducation-Jeunesse : Séjours vacances 2026 – Organisation de séjours vacances de la Ville de Cournon-d'Auvergne / Aides financières de la Ville et conventions de partenariat avec les prestataires retenus

31. Médiation : Adhésion à un groupement de commandes pour la réalisation de prestations de médiation sociale – Approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes avec les bailleurs sociaux AUVERGNE HABITAT, OPHIS du Puy-de-Dôme ET ASSEMBLIA 32. Logements : Révision de la charte métropolitaine de la vente responsable du logement social – Avis du Conseil Municipal

VILLE VIVANTE

33. Culture : Convention d’objectifs avec l’APIRE (Association pour l’isolement de tous ceux qui se sont regroupés par erreur)

34. Sports : Subvention exceptionnelle à l’association sportive « Club Alpin Français de Cournon- d'Auvergne »

35. Sports : Subvention exceptionnelle à l’association sportive « Étincelles et Compagnie » 36. Sports : Subvention exceptionnelle à l’association sportive « Joyeux Cochonnet Cournon » (JCC)

VILLE DURABLE ET REDESSINÉE

37. Aménagement du Territoire : Désaffectation par Clermont Auvergne Métropole d’une partie du domaine public routier sise 6 passage de la Halle – Avis du Conseil Municipal 38. Aménagement du Territoire : Cession par la commune de Cournon-d'Auvergne du chemin rural de l’usine élévatoire et des parcelles cadastrées section AW n° 92, 97 98, 99, 100, 102, 103, 106 sises au lieu-dit « Le Coin d’Arbat » à Cournon-d'Auvergne

39. Aménagement du territoire : Cession par la commune de Cournon-d'Auvergne du chemin rural et de la parcelle cadastrée section ZS n° 35 sis au lieu-dit « Gandalaine » à Cournon-d'Auvergne 40. Aménagement du Territoire : Adhésion de la Ville de Cournon-d'Auvergne à l’Institut des Risques Majeurs (IRMa)

41. Travaux : Reprise partielle du mur d’enceinte mitoyen séparant la résidence « Maison Ollier » sise 33 avenue de Lempdes à Cournon-d'Auvergne du parc de jeux communal « Jardin Ollier » – Approbation de la convention de maîtrise d’ouvrage unique de travaux avec la société Assemblia

QUESTIONS DIVERSES ET URGENTES

Conseil Municipal – 09 février 2026 - 2– Informations municipales –

 Pour information : Décisions prises en vertu d’une délibération du Conseil Municipal en date du 26 mai 2020 donnant délégation à Monsieur le Maire en application des dispositions de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales :

✔ D.01-2026 – Population-Accueil-Proximité : Cimetière de La Motte – Rétrocession de la concession n° F113

✔ D.02-2026 – Population-Accueil-Proximité : Cimetière de La Motte – Rétrocession de la case de columbarium C04

✔ D.03-2026 – Aménagement du territoire-Développement durable : Convention d’occupation temporaire pour usage de la parcelle cadastrée section CO n° 49 sise à Sarliève à Cournon- d'Auvergne au profit de la société SNCF Réseau – Infrapôle Auvergne Nivernais ✔ D.04-2026 – Police municipale : Demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône- Alpes dans le cadre du dispositif « sécuriser ma commune par l’acquisition et l’installation d’équipements adaptés – Installation et acquisition d’équipements » pour l’acquisition et l’installation de caméras de vidéoprotection sur la place de la République

✔ D.05-2026 – Animations de ville : Convention d’occupation temporaire du domaine public consentie à Madame Charline BURIAS – Commerçant non sédentaire

✔ D.06-2026 – Animations de ville : Convention tripartite de mise à disposition de dix chalets bois du 04 au 18 mai 2026 pour la « Volvic Volcanic Expérience »

 Pour information : Liste des marchés conclus au 26 janvier 2026

Conseil Municipal – 09 février 2026 - 3