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Ordre du Jour - CM 2025 04 01 Ordre du jour Document publié le Mardi 1 avril 2025 par la commune de Cournon-d'Auvergne. Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 2025 04 01 Ordre du jour)Thèmes du document : Travail et emploi, Jeunesse, Investissement et développement économique, ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL DU 01 AVRIL 2025

• Désignation du secrétaire de séance

• Adoption du procès-verbal de la séance de Conseil Municipal du 11 février 2025

VILLE PRATIQUE

1. Finances : Budget Ville – Compte de gestion 2024 du receveur municipal / Adoption 2. Finances : Budget Camping municipal – Compte de gestion 2024 du receveur municipal / Adoption 3. Finances : Budget Cinéma – Compte de gestion 2024 du receveur municipal / Adoption 4. Finances : Budget Complexe d’animations culturelles et festives de l’Astragale – Compte de gestion 2024 du receveur municipal / Adoption

5. Finances : Budget Régie des Transports – Compte de gestion 2024 du receveur municipal / Adoption

6. Finances : Budget ZAC du Palavezy – Compte de gestion 2024 du receveur municipal / Adoption 7. Finances : Budget Régie Production d’Électricité – Compte de gestion 2024 du receveur municipal / Adoption

8. Finances : Budget ZAC République – Compte de gestion 2024 du receveur municipal / Adoption 9. Finances : Budget Ville – Compte administratif 2024 / Adoption

10. Finances : Budget Ville – Affectation du résultat de fonctionnement 2024 11. Finances : Budget Camping municipal – Compte administratif 2024 / Adoption 12. Finances : Budget Camping municipal – Affectation du résultat d’exploitation 2024 13. Finances : Budget Cinéma – Compte administratif 2024 / Adoption 14. Finances : Budget Cinéma – Affectation du résultat de fonctionnement 2024 15. Finances : Budget Complexe d’animations culturelles et festives de l’Astragale – Compte administratif 2024 / Adoption

16. Finances : Budget Complexe d’animations culturelles et festives de l’Astragale – Affectation du résultat de fonctionnement 2024

17. Finances : Budget Régie des Transports – Compte administratif 2024 / Adoption 18. Finances : Budget Régie des Transports – Affectation du résultat de fonctionnement 2024 19. Finances : Budget ZAC du Palavezy – Compte administratif 2024 / Adoption 20. Finances : Budget ZAC du Palavezy – Affectation du résultat de fonctionnement 2024 21. Finances : Budget Régie Production d’Électricité – Compte administratif 2024 / Adoption 22. Finances : Budget Régie Production d’Électricité – Affectation du résultat d’exploitation 2024 23. Finances : Budget ZAC République – Compte administratif 2024 / Adoption 24. Finances : Budget ZAC République – Affectation du résultat de fonctionnement 2024 25. Finances : Budget primitif 2025 – Ville / Adoption

26. Finances : Budget primitif 2025 – Camping municipal / Adoption

27. Finances : Budget primitif 2025 – Cinéma municipal / Adoption

28. Finances : Budget primitif 2025 – Complexe d’animations culturelles et festives de l’Astragale / Adoption

29. Finances : Budget primitif 2025 – Régie des Transports / Adoption 30. Finances : Budget primitif 2025 – ZAC du Palavezy / Adoption

31. Finances : Budget primitif 2025 – Régie Production d’Électricité / Adoption 32. Finances : Budget primitif 2025 – ZAC République / Adoption

33. Finances : Emprunts 2025 – Budgets Ville, Camping, Régie des Transports, Régie Production d’Électricité et ZAC République

34. Finances : Impôts locaux 2025 – Fixation des taux d’imposition

35. Finances : Budget Ville et budget Cinéma – Admission en non valeur de produits irrécouvrables et extinction de créances

36. Finances : Avance de trésorerie du budget Ville au budget Régie Production d’Électricité

Conseil Municipal – 01 avril 2025 - 137. Finances : Bilan et modification de l’Autorisation de Programme / Crédits de Paiement (AC/CP) n° 2024-01 portant renouvellement de mobil-homes – Budget annexe Camping municipal 38. Finances : Plan de financement et recours à l’emprunt du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Cournon-d’Auvergne pour le projet de réhabilitation de la résidence autonomie « Le Cornonet »

39. Camping : Tarifs 2025 du camping municipal « Le Pré des Laveuses » – Prolongation de la basse saison pour les emplacements nus et bungalows toile

40. Ressources Humaines : Saison culturelle 2025/2026 et manifestations diverses organisées par la Ville de Cournon-d'Auvergne – Contrats de travail pour des besoins ponctuels 41. Ressources Humaines : Contrats de travail pour les emplois saisonniers 42. Ressources Humaines : Tableau des effectifs – Modification / Création de postes

VILLE ÉDUCATIVE, INCLUSIVE ET PROTECTRICE

43. Éducation-Jeunesse : Séjours vacances 2025 – Organisation de séjours vacances de la Ville de Cournon-d'Auvergne / Aides financières de la Ville et conventions de partenariat avec les prestataires retenus

44. Éducation-Jeunesse : Programme corps européen de solidarité – Convention avec l’association Concordia

VILLE VIVANTE

45. Culture : Convention d’objectifs avec l’APIRE (Association Pour l’Isolement de tous ceux qui se sont Regroupés par Erreur)

46. Culture : Convention de partenariat culturel avec l’Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS) dans le cadre du festival national UNSS des Arts du Cirque

47. Culture : Convention de partenariat culturel avec l’association « Cultures du Cœur Auvergne » 48. Musique : Adhésion à l’association nationale des Conservatoires de France – Adoption des statuts

VILLE DURABLE ET REDESSINÉE

49. Aménagement du territoire : Désaffectation par Clermont Auvergne Métropole d’une partie du domaine public routier sise place Gardet – Avis du Conseil Municipal 50. Aménagement du territoire : Vente par la commune de Cournon-d’Auvergne de la parcelle cadastrée section BM n° 256 sise au lieu-dit « La Ribeyre »

51. Aménagement du territoire : Vente par la commune de Cournon-d'Auvergne d’un local commercial situé en rez-de-chaussée d’un immeuble sis 9 rue de la Halle sur la parcelle cadastrée section BT n° 17

52. Travaux : Dépôt de déclarations préalables et d’autorisations de travaux au nom de la commune de Cournon-d'Auvergne pour des travaux prévus en 2025 sur divers bâtiments de la Ville de Cournon- d'Auvergne – Autorisation du Conseil Municipal

53. Travaux : Dépôt d’une autorisation de travaux au nom de la commune de Cournon-d’Auvergne pour l’aménagement intérieur du local commercial sis 4 place de la Mairie à Cournon-d'Auvergne – Autorisation du Conseil Municipal

54. Économie : Exploitation d’activités de restauration ambulante dans le cadre de l’opération « Cournon Cœur de Ville » - Autorisation d’occupation temporaire du domaine privé communal sur le lot « Cornonet » de la ZAC République / Procédure de sélection préalable 55. Environnement et développement durable : Avis conforme sur le projet d’arrêté préfectoral portant arrêt de la cartographie des zones d’accélération de la production des énergies renouvelables – Loi APER

56. Cadre de vie : Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – Fixation des tarifs applicables en 2026

Conseil Municipal – 01 avril 2025 - 2QUESTIONS DIVERSES ET URGENTES

– Informations municipales –

 Pour information : Décisions prises en vertu d’une délibération du Conseil Municipal en date du 26 mai 2020 donnant délégation à Monsieur le Maire en application des dispositions de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales :

✔ D.02-2025 – Culture : Convention de mise à disposition de l’espace Jean-Louis Sininge sis place de la Mairie à Cournon-d'Auvergne à l’association Loi 1901 « L’Auvergne des savoir-faire » dans le cadre de l’organisation de ses activités

✔ D.03-2025 – Culture : Convention de mise à disposition de la salle voûtée sise 9 place de la Mairie à Cournon-d’Auvergne à l’association Loi 1901 « L’Auvergne des savoir-faire » dans le cadre de l’organisation de ses activités

✔ D.04-2025 – Culture : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Puy-de-Dôme dans le cadre du Plan Départemental de l’Enseignement et de la pratique de la musique pour le fonctionnement du Conservatoire municipal de musique de Cournon-d'Auvergne ✔ D.05-2025 – Population-Accueil-Proximité : Cimetière de La Motte – Rétrocession case de columbarium D-14

✔ D.06-2025 – Population-Accueil-Proximité : Cimetière de La Motte – Rétrocession case de columbarium E-23

 Pour information : Liste des marchés conclus au 01 mars 2025

Conseil Municipal – 01 avril 2025 - 3