Ordre du Jour - CM 06 12 22 Ordre du jour

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Ordre du Jour - CM 06 12 22 Ordre du jour Document publié le Mardi 6 décembre 2022 par la commune de Cournon-d'Auvergne. Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 06 12 22 Ordre du jour)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises, Associations, ONG et mouvements politiques, ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL DU 06 DÉCEMBRE 2022

• Désignation du secrétaire de séance

• Adoption des procès-verbaux des séances de Conseil Municipal des 22 mars et 27 septembre 2022

VILLE VIVANTE

1. Culture : Approbation du parcours culturel initié par la Coloc’ de la culture, le Conservatoire de musique et le cinéma « Le Gergovie »

2. Culture : Convention de partenariat avec « CEZAM Partenariat Auvergne-Rhône-Alpes – PACA » dans le cadre des activités culturelles de la Coloc’ de la culture

3. Culture : Convention d’objectifs avec l’association « Centre de Loisirs Œuvres Laïques » de Cournon-d'Auvergne

4. Cinéma : Tarifs 2023 du cinéma « Le Gergovie »

5. Sports : Installations sportives mises à disposition du collège Marc Bloch – Renouvellement de la convention pour l’année 2023

6. Sports : Subvention exceptionnelle à l’association sportive « FACC Escrime » 7. Sports : Subvention exceptionnelle à l’association sportive « Cournon-d’Auvergne Trampoline » 8. Animations de ville : Marché de Noël 2023 – Tarification des chalets 9. Animations de ville : Tarifs 2023 – Droits de place des foires et marchés 10. Animations de ville : Tarifs 2023 – Emplacements commerçants ambulants 11. Animations de ville : Tarifs 2023 – Occupation privative du domaine public 12. Animations de ville : Tarifs 2023 – Location de divers matériels et engins 13. Salles municipales : Tarifs 2023 – Utilisation des espaces de la salle festive l’Astragale 14. Salles municipales : Tarifs 2023 – Utilisation de la salle polyvalente 15. Salles municipales : Tarifs 2023 – Utilisation de la salle de l’Alambic 16. Salles municipales : Tarifs 2023 – Utilisation des salles communales et des espaces publics 17. Salles municipales : Tarif 2023 – Badges d’accès aux salles de réunions

VILLE DURABLE ET REDESSINÉE

18. Voirie : Pose d’un réseau souterrain basse tension – Réalisation d’un ouvrage de distribution publique d’électricité 16 rue de l’Industrie à Cournon-d'Auvergne / Autorisation de travaux pour création d’une servitude avec la société ENEDIS

19. Voirie : Dénomination d’une nouvelle voie au niveau du lieu-dit « L’Enfer » à Cournon-d’Auvergne 20. Voirie : Dénomination d’un espace public situé devant le collège Marc Bloch à Cournon-d'Auvergne 21. Voirie : Tarifs 2023 – Prestations municipales en matière de taille de haies 22. Voirie : Tarifs 2023 – Diverses prestations municipales en matière de nettoyage de terrains en friche 23. Voirie : Validation du tableau des voiries communales classées dans le domaine communal 24. Environnement et Développement durable : Projet de périmètre de protection et de mise en valeur des zones naturelles et agricoles (PAEN) sur les coteaux de Cournon-d'Auvergne – Saisine du Conseil Départemental du Puy-de-Dôme

25. Environnement et développement durable : Bail à ferme avec Monsieur Valentin CIERGE 26. Environnement et développement durable : Activité de la pêche sur le plan d’eau – Convention entre la commune de Cournon-d'Auvergne et la Fédération de pêche du Puy-de-Dôme 27. Économie : Dérogations exceptionnelles à la fermeture dominicale des commerces – Année 2023

Conseil Municipal – 06 décembre 2022 - 1VILLE PRATIQUE

28. Finances : Budgets principal et annexes – Autorisation à engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement avant le vote des budgets

29. Finances : Budget Ville – Versement par anticipation d’acomptes sur les subventions accordées à des associations et organismes

30. Finances : Budgets Ville et Camping – Admissions en non valeur de produits irrécouvrables 31. Finances : Seuil de rattachement des charges et produits de l’exercice 32. Finances : Fixation du mode de gestion et des durées d’amortissement des immobilisations dans le cadre de l’adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023 33. Marchés publics : Adhésion au groupement de commandes pour l’achat des études pré- opérationnelles (audits énergétiques, études de programmation et autres diagnostics) dans le cadre du projet Scolaee – Signature de la convention constitutive entre les communes lauréates et le Département du Puy-de-Dôme coordonnateur

34. Camping : Tarifs 2023 – Camping municipal « Le Pré des Laveuses » 35. Camping : Tarifs 2023 – Minigolf

36. Administration générale : Tarifs 2023 – Concessions des cimetières 37. Administration générale : Tarifs 2023 – Vacations funéraires de police 38. Administration générale : Tarifs 2023 – Reproduction de documents administratifs 39. Communication externe : Tarifs 2023 – Régie publicitaire du journal municipal 40. Communication externe : Tarifs 2023 – Utilisation de la photothèque 41. Ressources Humaines : Tarifs 2023 – Tarif horaire de la main-d’œuvre communale 42. Ressources Humaines : Convention de mise à disposition de personnel auprès de Clermont Auvergne Métropole dans le cadre de la direction du pôle de proximité Cournon/Le Cendre 43. Ressources Humaines : Prestations de services entre le Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Vallée de l’Auzon (SIAVA) et la commune de Cournon-d’Auvergne – Renouvellement de la convention de prestations de services pour l’année 2023

44. Ressources Humaines : Conventions de mise à disposition de personnel auprès d’associations culturelles

45. Ressources Humaines : Protection fonctionnelle pour un agent de la collectivité 46. Ressources Humaines : Protection fonctionnelle pour deux agents de la collectivité 47. Ressources Humaines : Tableau des effectifs – Modification / Création de postes

VILLE ÉDUCATIVE, INCLUSIVE ET PROTECTRICE

48. Éducation : Convention de partenariat avec l’Association de la Fondation Étudiante pour la Ville (AFEV Auvergne) – Renouvellement

49. Inclusivité : Rapport annuel 2022 de la commission communale pour l’accessibilité 50. Politique de la ville : Adhésion au Conseil Métropolitain de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CMSPD)

51. Politique de la ville : Mise en place d’animations en direction des familles – Création de tarifs

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

52. Immeubles communaux gérés par l’Office Public de l’Habitat et de l’Immobilier Social du Puy-de- Dôme (OPHIS) – Fixation des loyers au titre de l’année 2023

Conseil Municipal – 06 décembre 2022 - 2QUESTIONS DIVERSES ET URGENTES

53. Travaux : Dépôt d’une demande de permis de construire au nom de la commune de Cournon- d’Auvergne pour la réhabilitation d’un bâtiment existant et relocalisation d’un commerce sis 1 avenue de la Libération à Cournon-d'Auvergne – Autorisation du Conseil Municipal

– Informations municipales –

 Pour information : Décisions prises en vertu d’une délibération du Conseil Municipal en date du 26 mai 2020 donnant délégation à Monsieur le Maire en application des dispositions de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales :

✔ D.27-2022 – Budgets Camping et Complexe d’animations culturelles et festives de l’Astragale : Réalisation d’un emprunt d’un montant de 94 500 € contracté auprès du Crédit Agricole Centre France pour le financement des investissements de l’exercice 2022l

✔ D.28-2022 – Budget Régie production d’électricité : Réalisation d’un emprunt d’un montant de 190 000 € contracté auprès du Crédit Agricole Centre France pour le financement des investissements du Budget 2022

✔ D.29-2022 – Budget ZAC République : Réalisation d’un emprunt d’un montant de 500 000 € contracté auprès du Crédit Agricole Centre France pour le financement des investissements du Budget 2022

✔ D.30-2022 – Cimetière de la Motte : Rétrocession case de columbarium L-02 ✔ D.31-2022 – Aménagement du territoire : Approbation de l’avant-projet détaillé des travaux pour la réalisation des équipements publics d’infrastructure de la ZAC République – Opération « Cournon Cœur de Ville »

✔ D.32-2022 – Convention d’occupation du bar-restaurant du camping municipal en date du 06 mars 2013 – Avenant n° 2

✔ D.33-2022 – Convention d’occupation de la buvette de la plage en date du 04 juillet 2017 – Avenant n° 1

✔ D.34-2022 – Convention de mise à disposition de 17 chalets bois et matériels pour le 64ème « Cross Volvic Élite 2022 » le 19 novembre 2022

 Pour information : Liste des marchés conclus au 31 octobre 2022

– Informations communautaires –

 Pour Information : Clermont Auvergne Métropole – Rapport d’activité 2021 accompagné des CA 2021

 Pour Information : Clermont Auvergne Métropole – Rapport annuel 2021 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés

 Pour Information : Clermont Auvergne Métropole – Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement

Conseil Municipal – 06 décembre 2022 - 3