Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 23 06 2017 ODJ70
Déliberation - 23 06 16 ODJ74
Déliberation - 23 06 16 ODJ31
Déliberation - 23 06 16 ODJ28
Déliberation - 23 06 16 ODJ48
Déliberation - 23 06 16 ODJ29
Déliberation - 23 06 16 ODJ68
Déliberation - 23 06 16 ODJ73
Déliberation - 23 06 16 ODJ63
Déliberation - CM200619 ODJ70
Déliberation - 23 06 16 ODJ70
Document publié le Jeudi 23 juin 2016 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 23 06 16 ODJ70)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Union Européenne,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 23 juin 2016 à 18 h 00
---------------------------------
AUJOURD’HUI vingt trois juin deux mille seize
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 17 juin 2016, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Olivier BIANCHI, Françoise NOUHEN, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Nicolas BONNET, Dominique ADENOT, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Sondès EL HAFIDHI, Magali GALLAIS, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Patricia GUILHOT, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN- TECER, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Pierre MIQUEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Christian PORTEFAIX, Nicole PRIEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL, Guillaume VIMONT
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Christine DULAC-ROUGERIE à Monique BONNET, Gérard BOHNER à Cyril CINEUX, Jean-Pierre BRENAS à Edith CANDELIER, Louis COUSTÈS à Jean- Luc BLANC, Alain LAFFONT à Marianne MAXIMI, Jean-Pierre LAVIGNE à Nadia GUERMIT-MAFFRE, Fabienne MONTEL à Christiane JALICON, Laurence SCHLIENGER à Patricia GUILHOT
Excusé(e)s : François BARRIÈRE, Géraldine BASTIEN, Isabelle PADOVANI, Antoine RECHAGNEUX
Absent(e)s : Anne FAUROT
Secrétaire : Marianne MAXIMI
M. Jean-Christophe CERVANTES demande au nom du Groupe Communiste et Républicain –Front de Gauche une suspension de séance pour recevoir les manifestants. M. le Maire accède à cette demande et propose de recevoir une délégation de 5 à 6 personnes avec les présidents de groupe de la majorité et le président du Groupe Front de Gauche Place au Peuple. Monsieur le Maire suspend celle-ci à 18h10.
Mesdames Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Valérie BERNARD, Messieurs Jean-Luc BLANC, Abdelmajid MELLOUKI, Philippe BOHELAY, Jean-Pierre BRENAS arrivent pendant l’interruption de séance. M. le Maire reprend la séance à 19h35 après avoir vérifié que le quorum est atteint et constate que Jean-Pierre BRENAS, Edith CANDELIER, Jean-Luc BLANC, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Christiane JALICON, élus du Groupe Rassemblement de la Droite et du Centre ont quitté la séance pendant l’interruption de séance (fin des pouvoirs). M. Nicolas BONNET arrive pendant la présentation commune aux 8 premières questions (fin du pouvoir donné à Mme Dominique ROGUE-SALLARD).
Monsieur le Maire sort pour l’examen et le vote du Compte Administratif (question n°11). Madame Françoise NOUHEN, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°11. M. Christian PORTEFAIX quitte la séance avant le vote de la question n° 11 et donne pouvoir à M. Saïd Akim BARA. M. Florent NARANJO arrive avant le vote de la question n°16 (fin du pouvoir donné à M. Guillaume VIMONT). Mme Marion CANALES quitte la séance avant le vote de la question n°19 et donne pouvoir à M. Grégory BERNARD.
----------------------------------------------------
Rapport N° 70
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE D'ÉQUIPEMENT À UNE ASSOCIATION SPORTIVE
----------------------------------------------------
Chaque année, plusieurs associations sollicitent l’aide de la ville pour l’achat d’équipement et de matériel. La ville consacre une enveloppe budgétaire (204 / 40 / 20421 / 272 - SDG 422) d’un montant 10 000 €. Il vous est proposé, en accord avec votre commission, l’attribution de la subvention ci-dessous :
COMITE REGIONAL MOSAIC AUVERGNE
Le comité régional Mosaïc Auvergne œuvre sur le quartier nord de Clermont-Ferrand et évolue avec ses deux équipes séniors au complexe sportif de la Fraternité.
Cette association a depuis 3 ans souhaité contribuer à l'insertion des adultes par le biais du sport et du football en particulier. Pour ce faire, l'association sollicite une aide financière afin de pouvoir équiper les joueurs du club et acquérir du matériel pédagogique et sportif. Afin de favoriser la structuration et la pérennité de l'Association, la Ville de Clermont-Ferrand souhaite accompagner cette démarche par le biais d'une subvention d'équipement de 2 900 euros.
Subvention sollicitée : 7 221,28 €
Subvention proposée : 2 900 €
DELIBERATION
La proposition mise aux voix est adoptée à l’unanimité et convertie en délibération.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 5 juillet 2016
Le Maire,
Pour le Maire et par délégation,
L’adjointe aux Sports,
2 Christine DULAC-ROUGERIE
3