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Déliberation - Indemnite stagiaire BAFA tampon
Document publié le Vendredi 7 juillet 2023 par la commune de Sauvagnon.
Lien du pdf (Déliberation - Indemnite stagiaire BAFA tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
DEPARTEMENT Envoyé en préfecture le 24/07/2023
DES Reçu en préfecture le 24/07/2023
PYRENEES-ATLANTIQUES Publié le ,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE LA COMMUNE DE SAUVAGNON ID : 064-216405118-20230707-2023 55D-DE
Séance du 07 juillet 2023
L'an deux mille vingt-trois le sept juillet à 19 heures, le Conseil Municipal de la Commune de SAUVAGNON, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur PEYROULET Bernard, Maire.
Présents : Mmes et MM BAREILLE, BERGÉ, CAPDEVIOLLE, CAYRON, CHAPOTHIN, CUYALA-PROVENCE, DOUARD, GELIZE, HUSTET, LACROIX, LAFAILLE, LALANNE, LAPLACE-NOBLE, MALABAT, PEYROULET, SENTAURENS, TADDEI, VIRLOGEUX* #88 + SN SENS EEE "+ SARA EEE A RER RENAN ATEN RE MER ER MA NRE ER NA EERE ENS
Absent ayant donné procuration : M. ALLANOT (Mme VIRLOGEUX), Mme CAMPOS (Mme LALANNE), Mme LANDRIEU (Mme LACROIX) NRRRANERT NEA ER AEERS RER rx M Di PARA RAT
Absents excusés: MM. LENOIR, REIMANN* is —_—_—_— RE Secrétaire de séance : M. CAYRON.
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Objet : Indemnité Stagiaire BAFA
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que l’ Accueil de Loisirs fonctionnera :
- du 10 au 28 juillet 2023
Il propose d’accorder, une indemnité en fonction du nombre de jours travaillés d’une valeur de 15 €/jour, à M. AMIARD Ilan - stagiaire en cours de formation BAFA.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, accepte à l'unanimité cette proposition.
Ainsi délibéré les jour mois et an que dessus.
Pour copie conforme certifié exact.
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Bernard PEYROULET
NOMBRE DE MEMBRES
Exercice | Présents | Votants
23 | 18 | 21
CONVOCATION
Date : 29/06/2023
Affichage : 29/06/2023
Acte rendu exécutoire après envoi en Préfecture le :
Publication le :
N°2023-55D