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Déliberation - Coupe de Bois tampon 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sauvagnon.
Lien du pdf (Déliberation - Coupe de Bois tampon 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
DEPARTEMENT
Envoyé
en
préfecture
le
18/01/2024
DES
Reçu
en
préfecture
le
18/01/2024
PYRENEES-ATLANTIQUES
Publié
|
S
L Or
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL|
11798
DE
LA
COMMUNE
DE
SAUVAGNON
ID
: 064-216405118-20240112-2024
4D-DE
Séance
du
12
Janvier
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
12 janvier
à
19
h,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
SAUVAGNON,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
PEYROULET
Bernard,
Maire
Présents
: Mmes
et
MM
ALLANOT,
BAREILLE,
CAPDEVIOLLE,
CAYRON,
CHAPOTHIN,
GELIZE,
HUSTET,
LACROIX,
LAFFAILLE,
LALANNE,
LANDRIEU,
LAPLACE-NOBLE,
LENOIR,
MALABAT,
PEYROULET,
PROVENCE,
REIMANN,
SENTAURENS,
TADDEI,
VIRLOGEUX Absent
ayant
donné
procuration
:
Mme
BERGE
(M.
CHAPOTHIN),
Mme
CAMPOS
(Mme
LALANNE),
M.
DOUARD
(Mme
BAREILLE) Absent
excusé :
Secrétaire
de
séance
: M.
CAYRON.
COCOON
ONOOOO0O000OSOOOO0OOOOOOOOOOCOOCOOOOO0OCOOOOONDOOCOOOOOOOOON0OOOCOOCEO
ke k
Objet
: Coupe
de
Bois
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
qu'une
coupe
de
bois
s'effectuera
sur
la
Commune. Il propose
de
fixer
un
montant
de
8.5
€
le stère.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
accepte
à l'unanimité
la proposition
de
Monsieur
le Maire.
Ainsi
délibéré
les jour
mois
et an
que
dessus.
Pour
copie
conforme
certifié
exact.
Le
secrétaire
de
séance P
Gérard
CAYRON
Bernard
PEYROULET
NOMBRE
DE
MEMBRES
Exercice
| Présents
| Votants
23
|
20
|
23
CONVOCATION
Date :
05/01/2024
Affichage
:
05/01/2024
AN° 2024-4D