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Déliberation - 719 view
Document publié le Mardi 20 septembre 2022 par la commune de Solesmes.
Lien du pdf (Déliberation - 719 view)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises,
Conseil Municipal de Solesmes du 20 septembre 2022
1
S E A N C E D U C O N S E I L M U N I C I P A L D E S O L E S M E S
DU 20 SEPTEMBRE 2022
DATE DE CONVOCATION L’an deux mil vingt-deux,
14 septembre 2022 le VINGT SEPTEMBRE à vingt heures le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la mairie de Solesmes en séance publique sous la présidence de Monsieur Pascal LELIEVRE, Maire.
DATE D’AFFICHAGE
DE LA DÉLIBÉRATION : Étaient présents :
26 septembre 2022 Mme Myriam LAMBERT, M. Frédéric TOP, Mme Cécile DAILLIERES, Adjoints, M. Jean-Philippe DUVAL, Mme Pénélope FILLON, MM. Daniel LANCELEUR, Thierry QUANTIN, Mmes Yvette GIBON, Hélène CONGARD, M. Patrick CHOTARD, Mme Sandra LEROY, M. Christophe DENIAU.
Conseillers municipaux formant la majorité des membres en exercice.
NOMBRE DE CONSEILLERS Absents excusés :
EN EXERCICE 15 M. Jean-Pierre LECOQ, Mme Marie JAQUET.
PRESENTS 13 Procurations :
VOTANTS 15 M. Jean-Pierre LECOQ donne procuration à M. Patrick CHOTARD, Mme Marie JAQUET donne procuration à M. Christophe DENIAU.
Secrétaire de séance : Mme Cécile DAILLIERES.
1 – Compte rendu du conseil du 22 juin 2022
2 - Présentation de la programmation 2022/2023 de l’Entracte
3 – Présentation d’un projet d’aménagement paysager de l’Espace du Rôle
4 – Présentation du projet parcours touristique audio
5 – Dispositif d’aide à l’achat d’un vélo à assistance électrique
6 – Convention de partenariat avec POLLENIZ concernant le plan de lutte contre le frelon asiatique
7 – Formation de secouriste – convention et remboursement commune de Juigné-sur-Sarthe
8 – Numérotation des habitations– Affaires diverses
- Service repas des aînés du 11 novembre
- Information sur le robot tondeuse
- Point sur l’école
- Information sur les travaux
- Date du marché de Noël
1 - COMPTE-RENDU DU CONSEIL DU 22 JUIN 2022 -
Le compte-rendu de la séance du 22 juin 2022 est approuvé à l’unanimité.
2 – PRESENTATION DE LA PROGRAMMATION 2022/2023 DE L’ENTRACTE
Monsieur le Maire invite Monsieur Yannick JAVAUDIN, le Directeur de l’Entracte, à présenter au Conseil la
saison des spectacles 2022/2023. Monsieur Yannick JAVAUDIN dévoile le programme suivant : la saison
s’appelle « technologie » elle comprend une trentaine de spectacles avec un focus autour des innovations
spectaculaires et des arts numériques Se dérouleront à Solesmes : le 4 février 2023 un dîner spectacle
« Bahia » interprété par Ana Carla MAZA, au Grand Hôtel de Solesmes, et le 25 mars 2023 une pièce de
théâtre « un misanthrope » présenté par les Assoiffés d’Azur à la salle des fêtes. La commune de Solesmes
accueillera également au sein du village en résidence d’artiste Sylvain RIÉJOU pour la création du spectacle de
danse « Je badine avec l’amour ».
3 – PRESENTATION D’UN PROJET D’AMENAGEMENT PAYSAGER DE L’ESPACE DU ROLE
Monsieur le Maire invite Monsieur Alexis FAUCHEUX, concepteur paysagiste de la société ZEPPELIN, à
présenter au Conseil une offre de maîtrise d’œuvre concernant un projet d’aménagement paysager de l’Espace
du Rôle. Monsieur Alexis FAUCHEUX précise qu’il s’agit d’une offre parmi celles que la commune a reçues suite
à une consultation et qu’il appartiendra ensuite au Conseil de faire un choix. Monsieur Alexis FAUCHEUX
explique en préambule au Conseil, que l’étude pour l’aménagement paysager de l’Espace du Rôle qui avait été
commandée au C.AU.E. (Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement), association de loi 1901 Conseil Municipal de Solesmes du 20 septembre 2022
2
investie d’une mission d’intérêt public mise en place par le Conseil Départemental, ne comprend pas la maîtrise
d’œuvre, cette mission ne peut être confiée qu’à un architecte paysagiste privé qui donnera aux plans du
C.A.U.E. une traduction technique et assurera le suivi de chantier. Monsieur Alexis FAUCHEUX expose au
Conseil qu’il a intégré dans son estimation l’étude du C.A.U.E. qui servira de base au projet qu’il proposera si sa
candidature est retenue. Il met l’accent sur l’intérêt que représenterait pour la commune l’acquisition des
terrains situés 8 rue du Rôle, qui sont actuellement en vente, en donnant en quelques grandes lignes, son
interprétation de l’étude du C.A.U.E. : le square de la mairie est petit mais il est possible de donner de
l’épaisseur au végétal avec quelques éléments tels qu’une pergola. Les abords de l’Espace du Rôle concerne un
espace beaucoup plus large, d’un côté une connexion avec la rue principale donnant sur l’abbaye et de l’autre la
mairie. Du côté de l’abbaye une proposition a retenu l’attention, accompagner le petit couloir de notes de
musique qui évoquent les chants grégoriens, marqueurs forts de l’identité de Solesmes. Le C.A.U.E. dit que si la
commune veut que l’Espace du Rôle soit perceptible de la mairie, il faut travailler également l’espace parking
pour montrer comment on arrive à l’Espace du Rôle. La mairie actuellement n’a pas de parvis et est plus traitée
comme faisant partie du parking. Le C.A.U.E. dit qu’il faudrait un espace pour la mairie qui montre l’importance
de cet équipement dans la vie collective de la commune et qu’il faut revoir le stationnement pour aménager une
circulation douce jusqu’à l’abri bus. Il faut revoir la centralité qui s’exerce autour de la mairie. Monsieur Alexis
FAUCHEUX propose d’aller plus loin avec la perspective de l’acquisition des terrains 8 rue du Rôle qui quel que
soit leur destination apporteront une dimension structurante et déterminante pour le fonctionnement de cet
espace. Actuellement la mairie ne participe pas à l’image de Solesmes, elle est située à « l’arrière » du cœur de
village, il convient de s’interroger sur la question de la centralité, de faire de la place Madame Cécile Bruyère
une vraie place et d’avoir une vue d’ensemble du projet. Monsieur Alexis FAUCHEUX informe le Conseil qu’il a
établi ses honoraires en fonction des travaux estimés à 100 000 € HT. Monsieur Patrick CHOTARD intervient
en disant que le montant des travaux pourrait être plus élevé en fonction de l’inflation. Monsieur Pascal
LELIEVRE conclue en disant que la présentation qui venait d’être faite à la demande du Conseil était une
continuité de l’Espace du Rôle. Il précise que le projet de création d’un quai de bus place de la mairie avait été
retardée au vu de tous ces éléments, et qu’effectivement il s’agit d’avoir une vue d’ensemble. Monsieur Alexis
FAUCHEUX ajoute qu’il faut que l’Espace du Rôle « respire » et que l’aménagement paysager donne du sens.
4 – PRESENTATION DU PARCOURS TOURISTIQUE AUDIO
Monsieur Pascal LELIEVRE donne la parole à Monsieur Thierry QUANTIN qui a travaillé sur le parcours
touristique audio. Monsieur Thierry QUANTIN présente au Conseil le projet qui est né d’une réflexion sur la
pertinence de refaire la plaquette touristique de Solesmes qui était obsolète.
Il s’agit d’une balade sonore, jalonnée par une dizaine de sites remarquables de la commune, équipés d’un QR
CODE diffusant une histoire que les habitants de Solesmes et surtout les touristes pourraient écouter avec
leur téléphone portable. Ce parcours sonore destiné à un large public en version française et potentiellement
traduit pour une version anglaise, libre d’accès, pouvant être décliné par exemple en jeux de piste pour les
enfants et ne nécessitant ni brochure, ni conférencier, est écologique et novateur. Ce projet représente un
investissement financier et humain, avec un coût d’environ 15 000 € maximum si la mission est confiée à une
agence professionnelle. Ce travail demande également des recherches historiques, des interviews, de la
rédaction de scripts… La commune étudiera la possibilité d’obtenir des subventions du Conseil départemental, à
priori favorable à ce projet. Monsieur Thierry QUANTIN décrit les méthodes de travail pour la mise en œuvre
du parcours sonore, entre autres la commune pourrait faire appel à des professionnels tels que la société
AKKEN, basée à Nantes et spécialisée dans la conception et la production sonore. Pour rappel 40 % des
personnes qui fréquentent l’office du tourisme Val de Sarthe viennent à Solesmes, en se dotant d’un parcours
sonore la commune offrirait au plus grand nombre un outil moderne et performant pour découvrir ou
redécouvrir Solesmes. Monsieur Patrick CHOTARD dit que c’est très intéressant et cela va donner un coup de
jeune. Le Conseil municipal à l’unanimité donne son aval pour poursuivre ce projet en 2023.
DELIBERATION – N°22092001-RENOUVELLEMENT DU DISPOSITIF D’AIDE A L’ACHAT D’UN VELO
A ASSISTANCE ELECTRIQUE (VAE)
Monsieur le Maire rappelle au Conseil leur délibération du 28 janvier 2019, suite à la demande d’un habitant de
la commune sollicitant une participation de la commune pour le financement d’un vélo à assistance électrique
(VAE). Conseil Municipal de Solesmes du 20 septembre 2022
3
Pour information les personnes dont le revenu fiscal est inférieur ou égal à 6 300 € peuvent obtenir une aide de
l’Etat de 400 €.
Monsieur le Maire demande s’il faut reconduire cette aide sachant que des aides de l’Etat ont été mises en
place depuis 2019. Monsieur Patrick CHOTARD estime que ce serait un gain de temps de voter une seule fois
dans l’année les aides de 1000 € que la commune octroie pour l’achat d’un VAE.
Monsieur le Maire propose au Conseil de reconduire les conditions de bénéfices de l’aide de la commune à
l’achat d’un VAE comme suit :
- d’attribuer une aide de la commune de Solesmes de 10 % du montant de l’achat TTC, à hauteur
maximum de 100 € par VAE.
- d’attribuer une aide par foyer sans condition de ressources.
Sur proposition de Monsieur le Maire, après délibération, le Conseil municipal décide par 13 voix POUR et 2
voix CONTRE, d’inscrire exceptionnellement au budget 2022 une nouvelle enveloppe de 500 €.
DELIBERATION N°22092002 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC POLLENIZ
POUR LA LUTTE CONTRE LE FRELON ASIATIQUE
Monsieur le Maire propose au Conseil de passer une convention de partenariat avec POLLENIZ Organisme à
Vocation Sanitaire (OVS) régional pour le domaine du végétal pour la lutte contre le frelon asiatique.
Il propose que la commune s’engage à financer (pour les interventions réalisées sur le domaine privé) le coût TTC
de l’intervention à hauteur de 50 %. Le solde de l’intervention sera directement facturé par l’entreprise
prestataire au particulier.
Sur proposition de Monsieur le Maire, après délibération, le Conseil municipal à l’unanimité décide d’autoriser
Monsieur le Maire à signer cette convention.
DELIBERATION N°22092003 - FORMATION « SAUVETAGE SECOURISME DU TRAVAIL » (SST)
POUR LES AGENTS : SIGNATURE DE CONVENTION ET REMBOURSEMENT A LA COMMUNE DE
JUIGNÉ-SUR-SARTHE
Monsieur le Maire expose au conseil qu’il est nécessaire de former des agents et plus particulièrement les ATSEM
aux gestes de premiers secours. La formation Sauvetage Secourisme du Travail est payante, d’une durée de 14
heures, et sera dispensée par la Croix Rouge française.
La commune de Juigné-sur-Sarthe accueillera dans ses locaux une session de formation SST qu’elle a proposée à
ses agents et qu’elle a proposée également à 5 agents de la commune de Solesmes. Une convention sera établie
entre la commune de Juigné-sur-Sarthe et la commune de Solesmes.
Sur proposition de Monsieur le Maire, après délibération, à l’unanimité, le Conseil décide d’autoriser Monsieur le
Maire à signer une convention concernant la formation « Sauvetage Secourisme du Travail » à l’intention des
agent municipaux, qui sera organisée en la mairie de Juigné-sur-Sarthe les 19 et 20 décembre 2022.
Monsieur le Maire ajoute que le coût de la formation s’élève à un montant de 157 € par agent soit 785 € pour 5
agents et qu’il conviendra de rembourser à la commune de Juigné-sur-Sarthe.
Sur proposition de Monsieur le Maire, après délibération, à l’unanimité, le Conseil décide de prendre en charge le
coût de cette formation pour les 5 agents et de procéder au remboursement à la commune de Juigné-sur-Sarthe
785 €.
DELIBERATION N°22092004 - NUMEROTATION DES HABITATIONS ET CHANGEMENT DE NOM
DE VOIES ET LIEUX-DITS – Conseil Municipal de Solesmes du 20 septembre 2022
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Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal des problèmes récurrents rencontrés par l’adressage. De plus,
pour l’implantation de la fibre optique, il propose au Conseil Municipal de procéder au changement de nom de
certains lieux-dits et voies ainsi qu’à la numérotation des maisons.
Sur proposition de Monsieur le Maire, après délibération, à l’unanimité le Conseil Municipal :
- décide de procéder au changement s des noms de lieux-dits et voies et à la numérotation des maisons tels
que récapitulés dans le tableau mis en annexe,
- charge Monsieur Le Maire de prendre l’arrêté municipal relatif au numérotage des maisons,
- charge Monsieur Le Maire de notifier cet arrêté de numérotation auprès des propriétés concernées,
- charge Monsieur Le Maire d’effectuer toute démarche relative à l’exécution de la présente délibération et
transmettra la liste des habitations au service des Impôts Fonciers.
Numéro de
Voie
Extension de
Voie
Nom de Voie ID Parcelle
51 E ROUTE DE BEAUCE N°B 111
8 RUE DE LA DENISIERE N°AE 29
9 – AFFAIRES DIVERSES –
9 – 1 – SERVICE REPAS DES AINES DU 11 NOVEMBRE –
Monsieur Pascal LELIEVRE expose au Conseil que la commune offre aux aînés au choix un panier gourmand ou un
repas le 11 novembre 2022 à la salle des fêtes, les assiettes seront dressées par le traiteur qui cuisinera le repas
et le service sera assuré par des conseillers municipaux. Actuellement 120 personnes ont choisi le repas et 90 le
panier par conséquent le coût total sera un peu supérieur aux autres années. Pour une question d’organisation il
est demandé aux conseillers de donner rapidement une réponse quant à leur participation au service.
9 – 2 – INFORMATION SUR LE ROBOT TONDEUSE –
Monsieur Pascal LELIEVRE expose au Conseil que le robot tondeuse nouvellement acquis est installé et apporte
une aide appréciable pour Guillaume MATTIUZZO durant l’absence prévue de deux agents des services
techniques (congés de Daniel LEROY et arrivée du nouvel agent Cyril COUTELLE le 1er octobre 2022).
9 – 3 – POINT SUR L’ECOLE –
Madame Myriam LAMBERT expose au Conseil que la rentrée s’est bien passée. La classe de PS/MS avec 19
enfants est assurée par deux enseignants Madame Sandra MAUDET et Monsieur Thomas PELLETIER et une
nouvelle ATSEM Madame Florence DENIS qui travaille de 7h30 à 17h00. La classe de GS/CP avec 15 enfants est
assurée par une nouvelle enseignante Madame Laurannie BOUDEAU et une ATSEM Madame Myriam ALLARD qui
travaille de 7h30 à 17h00. Les deux ATSEM assurent l’accueil de la garderie le matin. La classe de CE1/CE2 avec
19 enfants est assurée par deux enseignantes Madame Anne GABORIT et Madame Sandra MAUDET. La classe
de CM1/CM2 avec 23 élèves est assurée par deux enseignants Madame Prisca LETHIEC (nouvelle) et Monsieur
Thomas PELLETIER.
Il y a au total 76 élèves, plus deux TPS et les inscriptions à venir de TPS au cours de l’année ; environ 50 % des
élèves sont domiciliés à Solesmes. Plusieurs enfants de TPS viennent de la MAM. Trois agents de l’agence
d’intérim ADECCO assurent les remplacements et les renforts nécessaires au service (un agent Stéphanie :
mission 12h-14h30 encadrement cantine ; un agent Sabrina : mission 12h-18h30 encadrement cantine, ménage et
garderie ; un agent Edith : mission 10h-14h à l’office). C’est une équipe toute nouvelle et cela se passe très bien.
9 – 4 – INFORMATION SUR LES TRAVAUX – Conseil Municipal de Solesmes du 20 septembre 2022
5
Monsieur le Maire expose au Conseil que depuis le début des travaux de l’Espace du Rôle une réunion chantier est
organisée tous les mercredis à 9h.
9 – 5 – QUELQUES DATES A RETENIR –
- La fête du cidre et du verger aura lieu le 23 octobre 2022 Place Madame Cécile Bruyère
- Le marché de Noël aura lieu le 3 décembre 2022 place Madame Cécile Bruyère
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h20.
Le Maire La secrétaire de séance
Pascal LELIEVRE Cécile DAILLIERES