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Procès Verbal - pv cm 18 01 2021
Procès Verbal - pv cm 14 04 2017
Procès Verbal - pv cm 14 11 2014
Procès Verbal - pv cm 14 01 2019
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Geniez-ô-Merle.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 14 01 2019)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Histoire et mémoire,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
LUNDI
14 JANVIER
2019
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT
GENIEZ
O
MERLE
(Corrèze)
Lan
deux
mil
dix-neuf,
le
14
JANVIER,
les
membres
composant
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SAINT
GENILZ
O
MERLE
(Corrèze)
se
sont
réunis
en
Mairie
en
séance
ofdinaire
sous
la
présidence
de
Madaine
BOUSSU
CORINNE,
Maire
Madame
Le
Maire
ouvre
la
séance
à 17H30,
procède
à l'appel
des
membres
du
Conseil
Municipal
Etaient
présents
:C.
BOUSSU-M.
DALAÏIS-O.
GUBERT
JURBERT
MFRANCE-
BOYER
M-
-J
DILLARD-AMOURET-
Absent
Excusé
:À
DE
PEREIRA
(pouvoir
CBOUSSU)
À
l'unanimité
des
membres
présents,
BOYER
MAXIME
est
désigné
Secrétaire
de
séance
pat
le
Conseil
Municipal PRESENTATION
PAR
NDURIEZ
BILAN
SAISON
MERLE2018
NDURIEZ,
chef
de projet
présente
aux
membres
présents
le bilan
positif
de Merle
2018
PROJET
SON&LUMIERES
TDM/ACCORD
DE
PRINCIPE
Me
Boussu
propose
de
travailler
sur
le
projet
Son&Lutmières
et
demande
un
accotd
de
principe
auprès
des
élus
présents
Une
première
approche
a été
faite
début
décembre
2018
avec
la
Société
ENLUMINURES
Un
devis
parviendra
prochainement
à la
collectivité
Projet
accepté
à l'unanimité
des
membres
présents
APPROBATION
COMPTE
RENDU
SEANCE
29102018
Aucune
observation
n’est
formulée
Adopté
à l'unanimité
des
membres
présents
Me
Boussu
demande
Pautorisation
de
rajouter
deux
délibérations
à Pordre
du
jour
demande
de
subvention
DRAC
65%
pour
l'opération
complète
(étude
archéologique,
mission
architecte
du
patrimoine
et
reconstruction)
relative
à la
pile
du
pont médiéval
Me
Boussu
rappelle
aux
élus
l'importance
de
la
réalisation
des
travaux
de
reconstruction
de
la
pile
du
pont L'étude
archéologique
étant terminée
la collectivité attend le vompte-rendu
ainsi que la demande
d'autorisation
de travaux
de
l'architecte du patrimoine As
vues des lentesrs Me
le maire
se rapprochera
de
archéologue
de l'architecte
de la DRAC
en signifiant que
ces
Travaux
doivent impérativement être réalisés avant l'été 2019
Une
demande
de subvention
de 65%
est demandée
auprès
de la DRAC
demande
de subuention MIT
10%
auprès du département pour l'église ruinée du vieux boure
Me
Boussu
rappelle aux membres présents
les Hravause de la phase
2{clocher)de
l'église
ruinée du vieux bourse, précise qu'une
demande
de subvention
50%
a été sollicitée auprès de la DRAC
Ll'est nécessaire que
ces travanse soient exécutés pour garantir la pérennité de ve patrimoine
Une
demande
de subvention
10%
es! demandée
au département
au litre des MH
Adopté
à l'unanimité
SUBVENTION
DRAC
DEVEGETALISATION
TDM
Le
conseil
municipal
décide
de
faire
réaliser
des
travaux
de
dévégétalisation
sur
le
site
des
Tours
de
Merle
(dégagement
des
rochers
et ouvrages)
pour
permettre
l'étude
de
diagnostic
du
rocher
et des
vestiges
portée
par
XVD
Après
en
avoit
délibéré
le conseil
municipal
décide
de
réaliser
ces
travaux
et
sollicite
de
la DRAC
une
subvention
à
hauteur
de
50%
pour
permettre
leur
réalisation
en
2018/2019
Accepté
à l'unanimité
MOTION
EN
FAVEUR
DU
REPORT
DE
LA
PRISE
DE
COMPETENCE
EAU&ASSAINISSEMENT Après
en
avoir
délibéré
le conseil
municipal
à Punanimité
approuve
la motion
du
transfert
de
la
compétence
en
2026
eau
et assainissement
et réaffirme
sa
volonté
de
préparer
ce
transfert
de
compétence
en
réalisant
le
schéma
directeur
d'alimentation
en
eau
potable
de
XVD),
invite
assemblée
à
délibérer
en
faveur
du
report
de
la prise
de
coinpétence
eau
et assainissement
À
ce
jour
il est
inconcevable
de
transférer
cette
compétence
en
2020
Me
Boussu
rappelle
l’importance
de
conserver
les
captages
communaux
existants
ETABLISSEMENT
SCHEMA
DIRECTEUR
AEP-CONVENTION
DE
GROUPEMENT
DE
COMMANDE Il est
nécessaire
qu’une
convention
constitutive
d’un
groupement
de
commande
soit
conclue
entre
XVD
et les
maîtres
d'ouvrages
compétents
C’est
un
complément
au
schéma
directeur
en
eau
potable
déjà
lancé
par
la
Collectivité
Le
conseil
municipal
autotise
le
maire
à signer
ladite
convention
et
ses
éventuels
avenants
Adopté
à lunanitnité DEMANDE
AIDE
DEPARTEMENTALE
EXTENSION
FOYER
RURAL
STUDIO
À USAGE
DE
LOGEMENT20%
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
décide
de
restaurer
une
annexe
du
foyer
rural
en
logement
communal Désigne
les
entreprises
retenues
pour
la
réalisation
du
projet
(électricité
LBLANCHE-
Menuiseries
SAS
PMC2A) Arrête
le plan
de
financement
et
sollicite
l'attribution
de
la
subvention
départementale
Dpt20%
1475.36€
Fonds
propres
6639,14€
Total
TTC
8114.50€
RENOUVELLEMENT
CDD
SARAH
RAISIN
DADRE/FABIEN
MIELVAQUE
Le
Conseil
Municipal
autotise
le maire
à reconduite
:
l'agent
NT
en
qualité
d'agent
d'entretien
du
site
des
TDM
à compter
du
18012019
pour
12
mois
21heures
hebdomadaires
annualisables
agent
NT
en
qualité
de
médiateut
du
patrimoine
à compter
du
15012019, 12mois,
28heures
hebdomadaires
annualisables
Me
le
maire
est
chargée
d’engager
les
démarches
nécessaires
et habilitée
à
conclure
les
deux
contrats
d'engagement SOUTIEN
RESOLUTION
DU
101EME
CONGRES
DE
L
AMF
Me
Boussu
donne
lecture
du
couttier
de
PAMF
demandant
un
soutien
des
maires
pour
la résolution
adoptée
lors
du
congrès
de
2018
Ce
document
rassemble
les
préoccupations
et les
propositions
des
maires
de
France
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
soutient
la
résolution
finale
qui
reprend
Pintégralité
des
points
de
négociation
avec
le gouvernement
Adopté
à l'unanimité
QUESTIONS
DIVERSES
-Me
Boussu
propose
à nouveau
à assemblée
la possibilité
d’une
réserve
communale
pour
faire
face
à des
évènements
majeurs,
à gérer
une
situation
de
crise
Pas
de
suite
donnée
dans
limmédiat
-Mesdames
Boussu,
Jurbert
participeront
le 11
févtiet
2019
à Pleaux
à la réunion
finale
de
l'étude
en
eau
potable
des
hautes
vallées
de
la Maronne
et de
la Bertrande -Me
Boussu
explique
que
de
nombreuses
patcelles
n’ont
pas
encore
été
élaguées
Elle
interrogera
Pascal
Coste
pour
inciter
les
administrés
à élaguer
-Remerciements
—Sylvic&Michel
Dalais
(mariage)
- Carrefour
de
l'amitié
(subvention
2018)
- SSIAD
DE
LA
XAINTRIE-
GOULLES
(cotisation2018)
-marques
de
sympathie
lors
du
décès
de JF
PAILLASSOU
-gagnante
concouts
photo2018
TDM
-Tout
d'horizon
par
le
1”
adjoint
des
travaux
en
cours
-Me
Juibert
indique
la
date
03mars2019
pour
le
repas
des
Aînés
2019
au
Foyer
Rural
préparé
par
un
traiteur -Recensement
de
la population
organisé
du
17
janvier
au
16
février
2019
-Me
Boussu
demande
aux
élus
de
l’informer
de
voirie
endommagée
sur
la
Commune
-M.Dalais
précise
que
de
nombreuses
pierres
ont
servies
à l’empierrement
temporaire
de
la
passerelle
sise
Merle,
ces
dernières
sont
maintenant
stockées
su
la
piste
de
Lestutgie
et
serviront
à sa
réfection
future
Clôture
21H20
CBOUSSU
Maire
BOYER
MAXIME
Sectétaire