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Procès Verbal - pv cm 26 08 2019
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Geniez-ô-Merle.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 26 08 2019)
Thèmes du document : Humanitaire, Eau et assainissement, Pêche et métiers de la mer,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
lundi
26
aout
2019
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT
GENIEZ
O
MERLE
(Corrèze)
L'an
deux
mil
dix-neuf,
le 26
aout,
les
membres
composant
le
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
SAINT
GENIEZ
O
MERLE
(Corrèze)
se sont
réunis
en
Mairie
en
séance
ordinaire
sous
la présidence
de
Madame
BOUSSU
CORINNE,
Maire
Madame
Le
Maire
ouvre
la
séance
à
10H00,
procède
à l'appel
des
membres
du
Conseil
Municipal
Présents
: CBOUSSU-MDALAIS
-OGUBERT-MEJURBERT-MBOYER-JDILLARD-AMOURET
=
Absent
Excusé
: À
DE
PEREIRA
(pouvoir
CBOUSSU)-
À
l'unanimité
des
membres
présents,
MOURET
AURELIE
est
désignée
Secrétaire
de
séance
par
le
Conseil
Municipal
APPROBATION
COMPTE
RENDU
SEANCE
24062019
Aucune
obsetvation
n’est
formulée
Adopté
à l'unanimité des membres présents
ATTRIBUTION
SUBVENTION
POUR
L
ASSOCIATION
PECHE
CORREZE
COMPETITION
INTRODUCTION
DE
BLACK-BASS
RETENUE
DE
HAUTEFAGE
INTERVENTION
DE
GILLES
LEYMARIE
Me
le maire
propose
à l'assemblée
d’allouer
une
subvention
à Passociation
PECHE
CORREZE
COMPETITION
pour
un
projet
d'introduction
du
black
Bass
dans
la retenue
de
hautefage
en
partenariat
avec
PAAPPMA
de
Sexcles
et la Fédération
de
pêche
de
la Corrèze
Originaire
des
EU
ce poisson
est très
recherché
par
les pêcheurs
sportifs
Le
but
est
de
développer
la pêche
et le tourisme
pêche
sur le secteur
L'objectif
est de
déverser
ce poisson
annuellement
sur
3ou5ans
Le
black
Bass
est une
espèce
très prisée
et onéreuse
Après
en
avoir
délibéré
le conseil
municipal
par
5 POUR
O
CONTRE
3 ABSTENTIONS
Décide
d'accorder
à cette
association
une
subvention
de
50€
Autorise
Me
le Maire
à signer
toutes
pièces
nécessaires
M.GILLES
LEYMARIE,
membre
de
pêche
est
remercié
par
l'assemblée
pour
la
présentation
de
ce
projet
d'introduction
du
black
Bass
dans
le
lac
de
hautefape CONVENTION
SAUR
SUIVI
DES
CHLORATIONS
DUREE
DE
4 ANS
Dans
un
souci
de
qualité
d’eau
potable
MME
LE
MATRE
propose
au
conseil
municipal
de
reconduire
la
société
SAUR
pour
Passistance
technique
à l'exploitation
des
systèmes
de
chloration
de
la commune
pour
une
durée
de
dans,
1sept2019jusqu’au
31082023
ET
pour
un
montant
annuel
de
3850€HT
Après
avoir
entendu
cet
exposé
et en
avoit
délibéré
le
conseil
municipal
approuve
les
termes
de
la
convention
et donne
pouvoit
à MME
LE
MAIRE
pour
la signer
Décide
d'inscrire
au
budget
les
crédits
nécessaires
pour
faire
face
au
règlement
de
cette
dépense
PRESENTATION
DU
RAPPORT
ANNUEL
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITE
DU
SERVICE
PUBLIC
DE
L
EAU
POTABLE
EXERCICE
2018
Me
le maire
donne
lectute
d’une
note
d’information
de
Pagence
de
Peau
Adour
Garonne
basée
sur
les
données
2018
portant
sut
les
redevances
collectées
pat
l'agence
et sur
la réalisation
de
son
programme
d'intervention Ce
document
doit
être
joint
au
rapport
annuel
sut
le prix
et la
qualité
du
service
d’eau
que
la commune
présente
annuellement
à son
assemblée
déHbérante
DEMANDE
DE
SUBVENTION
SCI
ALECHAELI
POUR
AMENAGEMENTS
ET
TRAVAUX
RESTANTS
PISCINE
ET
CAMPING
DE
BASSIGNAC
LE
HAUT
Le
conseil
municipal
à Punanimité
ne
peut
pas
répondte
positivement
à
cette
démarche
ceci
pour
la raison
suivante
: Opération
d’ordte
privée
APPROBATION
DES
STATUTS
ET
ADHESION
AU
SYNDICAT
MIXTE
DE
LA
DORDOGNE
MOYENNE
ET
DE
LA
CERE
AVAL
SMDMCA
Vu
la
délibération
du
19062019
du
conseil
communautaire
de
la
communauté
de
communes
XV
D
apptouvant
les
statuts
et l'adhésion
au
syndicat
mixte
de
la Dordogne
moyenne
et de
la Cère
aval
SMDMCA Plusieurs
réunions
ont
permis
la rédaction
d’un
projet
de
statuts
dont
Me
le Maire
donne
lecture,
elle
précise
que
ce
syndicat
a vocation
à devenit
EPAGE
lorsqu'il remplira
les
critères
requis
Après
en
avoir
délibéré
le conseil
municipal
approuve
et valide
le projet
de
statuts
par
2 VOIX
POUR
1VOIX
CONTRE
5 ABSTENTIONS
QUESTIONS
DIVERSES
-Une
réunion
sera
programmée
pour
la mise
en
place
d’une
cérémonie
du
11novembre
plus
étoffée.
La
chorale
« LES
GOJATS
» à répondu
présente
à l’occasion
de
cette
matinée
-l'adressage
normalisé
est terminé,
Me
BOUSSU
remercie
MF
JURBERT
ainsi
que
MDALAIS
pour
leur
implication
dans
cette
opération.
Un
entegistrement
sera
fait auprès
du
cadastre
et de
La
Poste.
Un
couttier
recommandé
sera
adressé
à M.MME
Sxxx.
Refusant
catégoriquement
la pose
de
la plaque
de
numéro
sut
leut
habitation.
Le
numéro
sera
conservé
en
maitie,
cette
dernière
déclinant
sa
responsabilité
en
cas
de
problème
{secouts
; poste
; fibre...) -Collecte
de
lunettes
pour
SAKAL
au
Sénégal,
construction
d’un
hôpital
qui
comportera
un
service
& ophtalmologie
» les
lunettes
leur
seront
remises.
La
Commune
est
un
point
de
coliecte
-Remerciements-lors
du décès de MME
MADELEINE
JAUFFRET
-couttiel
de
M.MME
OLLAR
pour
la réparation
de
la
fuite
sur
conduite
d’eau
à Laval
-attribution
d’une
subvention
ASP19
pour
l'accompagnement
et le
développement
des
soins
palliatifs
de
la Corrèze
Subvention
PROTECTION
CIVILE
pour
aider
secoutit
former
-SSIAD
de
la XKaintrie
Goulles
COTISATION
annuelle
2019
-
-ME
JURBERT
a participé
le 22082019
à une
réunion
d'informations
sut les
nombreux
et variés
labels
existants,
en
infotme
les
élus
présents.
-Appel
à volontaires
du
Conseil
Municipal
pour
le WE
du
21
et 22
septembre
2019,
journées
du
Patrimoine
(tenue
boutique,
X
trail le
21
matin
ravitaillement
à Merle,
au
foyer). MFJURBERT-
MBOYER
seront
présents
-programmation
travaux
d’élagage
2019/2020
l'entreprise
retenue
sut
RD
est la société
VR
SERVICES
FORESTIERS
TULLE,
début
d'exécution
des
travaux
2
septembre2019
-message
ADAPAC,
à la recherche
active
de
candidats
auxiliaires
de
vie
sur
les
secteurs
de
BRIVE
LARCHE
ET
TULLE.
Une
formation
est garantie
à l'embauche
-Me
MOURET
sollicitera
un
devis
pour
le spectacle
présenté
à Noël,
se
rapprochera
de
la Commune
de
STCIRGUES
pour
Porganisation
de
la soirée
(date
retenue
arbre
de
Noël
20122019
20h00).Une
photo
des
enfants
scolarisés
de
la Commune
sera
ptise
pour
les
archives
communales
-Me
BOUSSU
parle
de
alimentation,
par
la
SAUR,
en
gros,
de
l’eau
potable.
Le
citernage
depuis
ÂArgentat
est mis
en place
à compter
du
22082019
alimentant
le moulin
de
lavergne.5
abonnés
bénéficient
au
besoin
de
cette
alimentation,
un
suivi
rigoureux
est
réalisé
par
le biais
de
cartes
SIM
installées
à
lintérieut
des
châteaux
d’eau
Proposition
vente
de
terrain
REPPEL
SERGE
lotissement
Puy
La
Fourche
à la
Commune.
Le
conseil
municipal
ne
peut
répondre
positivement
à cette
démarche
à cause
de
la
proche
échéance
municipale.
Proposition
intéressante
mais
qui
ne
peut
être
engagée
en
cette
fin
de
mandat
par
l’équipe
en
place
-plusieuts
réunions
seront
programmées
ces
derniers
mois
pour
travailler
sur
un
transfert
de
gestion
des
TDM
à XV’ D
à compter
du
01012020
-
Clôture
13H30
CBOUSSU
Maire
MOURET
AURELIE
Secrétaire