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Procès Verbal - pv cm 18 02 2019
Procès Verbal - pv cm 25 03 2019
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Geniez-ô-Merle.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 25 03 2019)
Thèmes du document : Tourisme, Eau et assainissement, Travail et emploi,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
LUNDI
25MARS
2019
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT
GENIEZ
O
MERLE
(Corrèze)
L’an
deux
mil
dix-neuf,
le
25
MARS,
les
membres
composant
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SAINT
GENIEZ
O
MERLE
(Corrèze)
se
sont
réunis
en
Mairie
en
séance
ordinaire
sous
la
présidence
de
Madame
BOUSSU
CORINNE,
Maire
Madame
Le
Maire
ouvre
la
séance
à 09H30,
procède
à l'appel
des
membres
du
Conseil
Municipal
PRESENTS
:CBROUSSU-MDALAIS-AMOURET-OGUBERT-MFJURBERT-MBOYER-JDILLARD-
Absent
Excusé
:À
DE
PEREIRA
(pouvoir
CBOUSSU)
À
l'unanimité
des
membres
présents,
J
DILLARD
est
désignée
Secrétaire
de
séance
par
le
Conseil
Municipal APPROBATION
COMPTE
RENDU
SEANCE.
18022019
Aucune
observation
n’est
formulée
Adopté
à l'unanimité
des
membres
présents
Me
Boussu
demande
l'autorisation
de
rajouter
2
délibérations
à l’ordre
du
jour
1/vente
en
ligne
Il
est
demandé
de
pouvoir
vendre
en
ligne
les
entrées
adultes/
enfants
pou
la
visite
des
TDM
en
complément
de
la
vente
à la
billetterie
située
sut
site
La
vente
en
ligne
sera
accessible
depuis
le
site
internet
des
TDM,
de
Corrèze
tourisme,
de
lOTVD
et
autres
OT
participant
à l'opération
et
pour
lesquels
les
TDM
sont
adhérentes
La
vente
en
ligne
via
le
web
se
fera
avec
le
moteur
de
vente
en
ligne
ELLOHA
mis
à disposition
gratuitement
par
le
CD19
(offre
de
base)
Corrèze
tourisme
et
POTVD
accompagnent
la
bonne
mise
en
œuvre
de
cette
vente
en
ligne
Après
délibération
le
conseil
municipal
accepte
de
voter
la
vente
en
ligne
pour
le
site
des
TDM
via
le
moteut
de
réservation
ELLOHA
et
les
conditions
générales
de
vente
s’y
afférentes
Adopté
à l'unanimité
le
personnel
du
Service
Toutisme
ayant
participé
à une
formation
sut
ce
sujet Z/convention
billetterie
sites
et
activités
de
loisirs
avec
OTVD
Afin
de
créer
un
point
de
vente
supplémentaire
de
billets
d’entrées
aux
TDM
il
est
demandé
d'accorder
la
signature
d’une
convention
billetterie
sites
et
activités
de
loisits
avec
l'OTVD
pou
la
dutée
de
la
saison
d’ouverture2019
des
TDM
VENTE
DE
BILLETS
ADULTES
6.50€
ENFANT
4€
et
gratuits
L’OTVD
assurera
la
vente
de
billets
dans
ses
11
buteaux
d’accueil
Le
montant
de
la
commission
sur
chaque
billet
sera
de
10%
du
ptix
de
vente
Après
délibération
le
conseil
municipal
accepte
de
voter
la
convention
billetterie
site
avec
POTVD
Adopté
à l'unanimité
FIXATION
TARIFS
: MERLE
: ENTREES-BOUTIQUE
: OBJETS-SOUVENIRS
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
décide
de
fixer
les
tarifs
pout
l’année
2019
des
divers
produits
vendus
aux
touristes
visitant
les
Touts
de
Merle
selon
les
modalités
lues
à l’assemblée
Adopté
à l'unanimité
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
et
après
examen
des
prévisions
de
tarifs
pout
la
saison
touristique
2019
décide
de
fixer
les
prix
2019
comme
lus
à l'assemblée
Adultes
6.50€
enfant
4€
groupe
5.5€
Adopté
à l'unanimité
CREATION
EMPLOI
SAISONNIER
2019
Me
le
maire
fait
part
aux
membres
de
son
ptojet
de
recrutement
d'agents
non
titulaires
pouf
faire
face
à un
besoin
saisonnier
et
occasionnel
de
promotion
et
de
développement
des
activités
touristiques
de
a
Commune Ces
agents
auront
pour
tâche
d’effectuer
laccueil
:entrées
bouti
ue,
guichetier,
entretien.
8
P
que,
gl
;
Après
en
avoir
délibéré
le
conseil
municipal
donne
son
accord
pour
la
création
pour
2019
de
6emplois
d'agents
non
titulaires
non
permanents
à compter
du
01042019
Le
temps
de
travail
hebdomadaire
s’échelonneta
entte
2h
et
35heures
Charge
Me
le
maire
de
signer
les
contrats
à intervenir
Les
crédits
sont
prévus
au
BP2019
Adopté
à l'unanimité
RENOUVELLEMENT
LOCATION
RENE
ALRIC
01042019
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
décide
de
renouveler
la
location
du
petit
logement
de
l’ancien
presbytère
non
meublé
à MRENE
ALRIC
à dater
du
01042019
jusqu’au
31032020
aux
conditions
stipulées
dans
le
contrat
de
location
d’un
an Loyer
révisé
chaque
année
suivant
l'indice
de
référence
du
1°
trimestre
2019
Adopté
à l'unanimité
MISSION
ASSISTANCE
TECHNIQUE
AU
TITRE
DU
SATESE
Après
délibération
le
conseil
municipal
à l'unanimité
approuve
la
convention
pluriannuelle
2019-2024
à
intervenit
entre
le
département
et
la
collectivité
en
matière
de
mission
d’assistance
technique
au
titre
du
satese Le
service
d'assistance
sera
assuré
sut
l’unique
assainissement
collectif
de
« Rouzeyrol
»
Autorise
Me
le
maire
à signer
cette
convention
de
6 ans
Adopté
à l'unanimité
UTILISATION
PAR
UN
TIERS
DE
LA
SALLE
COMMUNALE
Le
FOYER
RURAL
peut
êtte
utilisé
pat
un
tiers
pour
le
déroulement
de
manifestation
Après
délibération
le
conseil
municipal
donne
son
accord
pour
mettre
à disposition
d’un
tiers
le
foyer
rural
moyennant
le
versement
d’un
loyer
:
Habitant
de STGENIEZOMERLE
: 80€
Hors
Commune
: 200€
Salle non
prêtée
ou louée
à des mineurs
Gratuité
pour
les
associations
de
la Commune
Adopté
à l'unanimité
CONTROLES
SPANC/MONTANT
DE
LA
REDEVANCE
POUR
L USAGER
Après
délibération
le
conseil
municipal
a retenu
l'offre
du
CPIE
de
la
Corrèze
d’une
durée
de
contrat
de
4ans
et
a choisit
une
fréquence
entre
les
contrôles
existants
d’une
durée
de
8 ans
Le
montant
du
contrôle
de
bon
fonctionnement
des
installations
existantes
est
fixé
à 57.75€ttc
(15€ttc
pris
en
charge
par
la
ene+42.75€ttc
par
l'usager)
Ces
montants
peuvent
être
révisés
par
une
nouvelle
délibétation
annuelle
Une
tva
de
10%
s’appliqueta
sur
le
tarif
ht
Adopté
à l'unanimité
CONTRAT
DE
MAINTENANCE
SICLI
Après
délibération
le
conseil
municipal
autorise
Me
le
maire
à
signer
un
contrat
de
maintenance
pour
la
vérification
des
extincteurs
avec
la
Sté
SICLI
Durée
: 3ans
Périodicité
: année
en janvier
Me
le maire
demande
une
formation
pout
les
agents
Adopté
à l'unanimité
—— QUESTIONS
DIVERSES
-Repas
des
aînés2019
Très
satisfaisant
(44
personnes
environ
y ont
païticipées)
Un
colis
(petit
geste
symbolique
environ
20€)
sera
remis
aux
absents
âgés
de
75ans,
inscrits
sut
la
liste
électotale -MFrance
Jurbert
représentera
la
Commune
le
02042019
pour
la
remise
officielle
de
la
plaque
« Qualité
Tourisme
» puis
participera
à la
boutse
aux
documents
annuelle
salle
de
l’'Auzelou
à Tulle
-Me
BOUSSU
précise
que
le
CR
du
BE
Dejante
est
arrivé
en
Mairie
et
que
la
question
se
pose
sur
le
ptix
de
l’eau
potable
pour
pouvoir
bénéficiet
d'aide
financière
de
l'Agence
de
l’eau
et
du
Département(1.75€/m3) -05042019,
comprendre
et
préparer
les
transferts
de
compétences
eau
&
assainissement,
présence
obligatoire
d’un
élu
et
d’un
service
technique
-Visite
ministérielle,
M.
Gérald
DARMANIN
Ministre
effectuera
une
visite
en
Corrèze
le
22032019,
présence
de
Me
Boussu
à
St
Ybard,
échange
sur
la
réorganisation
du
réseau
de
la
DGFIP
-Chasse
aux
œufs
22042019
en
collaboration
avec
la
Commune
de
Stcirgueslaloutre,
Me
MOURET,
élue
se
charge
de
son
organisation
-Comice
agricole
10082019
à St
Privat
-Pétition
à signer
contre
la
fermeture
de
la
Trésorerie
d’Argentat
-Tout
d'horizon
par
le
1%
adjoint
des
travaux
en
couts
:
Gîte
de
Sermus,
en
partie,
terminé
pour
l’intérieur
;fosse
septique
à réhabiliter
au
mois
de
sept2019
Foyer
rural,
éclairage
terminé
;studio
en
dessous,
fenêtres
à changer
Périmètres
de
protection
des
Captages
pratiquement
finis
Mise
à l'eau
à Lesturgie
terminée
Installation
de
la
numérotation
des
habitations
Elagage Me
Boussu
rappelle
les
« gtos
» dossiets
en
couts
‘étude
diagnostique
étude
mise
en
place
Soné&clumières
étude
transfert
gestion
TDM
à la
CC
XV
D
étude
sur
l’état
du
rocher
portée
par
la
CCXV
D
Clôture
13h00
CBOUSSU
Maire
|
J DILLARD
Secrétaire