Déliberation - Tableau 15 septembre

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Déliberation - Tableau 15 septembre Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Gravé. Lien du pdf (Déliberation - Tableau 15 septembre)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Assurance, COMMUNE DE SAINT GRAVÉ

TABLEAU DES DELIBERATIONS DU

15 septembre 2026

L'an deux mille vingt-six, le mardi quinze septembre à dix-neuf heures quarante-cinq, le Conseil Municipal, légalement convoqué le 8 septembre 2026, s'est réuni en session ordinaire à la mairie sous la présidence de Monsieur le Maire, Thierry

AUTRAN.

Nombre de conseillers municipaux

° En exercice : 15

- Présents : 12

+ Votants: 15

Étaient présents :

Gilberte BERDER - Mélanie BRETON Kathalyn BRULAIS - Benoit COLINEAUX - Jean-Pierre Dubois - Aline GAUCHER -Colette Gorré- Dominique Guimené - Jérôme LORGEOUX - Stéphane Roussel - Jean-Claude PICAVET

Absents excusés :

Martine Michaux - Christelle LOYER - Stéphane JEHANNO

ABSENTS NON EXCUSES :

Pouvoirs :

Madame Martine MICHAUX donne pouvoir à Madame Colette Gorré

Madame Christelle LOYER donne pouvoir à Thierry Autran

Monsieur Stéphanne JEHANNO donne pouvoir à Benoit Colineaux

SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Jean-Pierre DUBOIS

N° DELIBÉRATION OBJET ANNEXE DÉCISION DU CONSEIL

2026-09-01 Extension de la délégation de signature à deux adjoints supplémentaires Approuvé - 15 voix pour- contre : 0 - Abstention : 0

2026-09-02 Indemnisation pour l’utilisation de matériel personnel à des fins professionnelles Approuvé - 15 voix pour- contre : 0 - Abstention : 0

2026-09-03 Mise en place de titres-restaurant pour le personnel communal Approuvé - 15 voix pour- contre : 0 - Abstention : 0

2026-09-04 Calendrier annuel des fermetures de la mairie Approuvé - 15 voix pour- contre : 0 - Abstention : 0

2026-09-05 Choix des trois noms pour le futur bâtiment périscolaire Approuvé - 15 voix pour- contre : 0 - Abstention : 0

2026-09-06 Questembert Communauté - Avenant n°1 au contrat de projet mutualisé « voies cyclables » Approuvé - 15 voix pour- contre : 0 - Abstention : O0

2026-09-07 Renouvellement des conventions pluriannuelles avec le CDG 56 (2027-2032) Approuvé - 15 voix pour- contre : 0 - Abstention : O0

2026-09-08 Banque alimentaire - Révision des bénéficiaires Approuvé - 15 voix pour- contre : 0 - Abstention : 0

2026-09-09 Organisation du repas des aînés 2026 Approuvé - 13 voix pour- contre : 0 - Abstention : 2

2026-09-10 Accueil des nouveaux arrivants et des naissances 2025/2026 Approuvé - 15 voix pour- contre : 0 - Abstention : 0

2026-09-11 Commission liste électorale - composition Approuvé - 15 voix pour- contre : 0 - Abstention : 0

2026-09-12 Participation aux frais de fonctionnement des écoles extérieures Approuvé - 15 voix pour- contre : 0 - Abstention : 0

2026-09-13 Sécurisation du cheminement piéton Approuvé - 15 voix pour- contre : 0 - Abstention : 0

Visa Préfecture : 23 septembre 2026

Date affichage + parution site internet : 25 septembre 2026

Certifié exacte le : 23 septembre 2026

Le Secrétaire de Séance

Jean-Pierre DUBOIS

VE

Le Maire

Thierry AUTRAN