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Convocation - convocation CM mars 2023
Document publié le Jeudi 9 mars 2023 par la commune de Sappey-en-Chartreuse.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM mars 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Fiscalité, Économie et finances,
Le Sappey en Chartreuse F38700 Place de l’Eglise accueil@sappey-mairie.fr 04 76 88 80 51 www.sappey-mairie.fr
Le Sappey, le 03/03/2023
CONSEIL MUNICIPAL
Du 9 mars 2023
Lieu : Le Sappey en Chartreuse – Mairie salle du conseil : 20h30
Le conseil est ouvert au public. Il sera filmé, diffusé en direct puis retransmis.
Ordre du jour :
Il est proposé au Conseil Municipal de voter :
230309_01 : Compte de Gestion Budget Ville 2022
230309_02 : Compte Administratif Budget Ville 2022
230309_03 : Compte de Gestion Budget Remontées Mécaniques 2022
230309_04 : Compte Administratif Budget Remontées Mécaniques 2022
230309_05 : Affectation du résultat budget Ville 2022
230309_06 : Vote des taux de taxe foncière pour le bâti et non bâti pour 2023
230309_07 : Budget Primitif Ville 2023
230309_08 : Budget Primitif Remontées Mécaniques 2023
230309_09 : Convention de mise à disposition contre entretien des parcelles le long de la route de la Jacobine
230309_10 : SIMPA nomination de 2 représentants et suppléants
230309_11 : mise en œuvre du plan d’entretien du marais
Questions diverses
Transformation d’une partie du foyer de ski de fond
en gîte d’étape
Dominique ESCARON, Maire