Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - convocation CM 9 novembre 2023 1
Convocation - convocation CM 9 fevrier 2023 sans pouvoir
Convocation - convocation CM 6 juillet 2023 sans pouvoir
Convocation - convocation CM 19 octobre 2023 1 1
Convocation - convocation CM juin blog
Convocation - 211118 convocation CM 18 NOVEMBRE sans pouvoir
Convocation - convocation CM mars 2023
Convocation - convocation CM 09 juin 2023
Convocation - convocation CM 12 janvier 2023 sans pouvoir
Convocation - convocation CM 6 avril 2023 publication
Convocation - convocation CM 9 novembre 2023
Document publié le Jeudi 9 novembre 2023 par la commune de Sappey-en-Chartreuse.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM 9 novembre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Religion et laïcité,
Le Sappey en Chartreuse F38700 Place de l’Eglise accueil@sappey-mairie.fr 04 76 88 80 51 www.sappey-mairie.fr
Le Sappey, le 03/11/2023
CONSEIL MUNICIPAL
Du 9 novembre 2023
Lieu : Le Sappey en Chartreuse – Ecole – cantine scolaire : 20h30
Le conseil est ouvert au public. Il sera filmé, diffusé en direct puis retransmis.
Ordre du jour :
Il est proposé au Conseil Municipal de voter :
231109_01 : Convention relative à l’organisation des secours 2023/2024 sur le domaine de
ski alpin
231109_02 : Tarifs prévente forfaits ski alpin
231109_03 : Tarifs du marché
231109_04 : Convention déneigement 2023-2026
Questions diverses
Dominique ESCARON, Maire