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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Chambley-Bussières.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 04 listedeliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Institutions publiques,
54800
Chambley-Bussières
DELIBERATIONS PRISES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 mars 2026
L’an deux mille vingt-six, le onze mars à 20 heures 02,
Le Conseil Municipal de la Commune de CHAMBLEVY-BUSSIERES, régulièrement convoqué par le maire, s’est réuni au lieu habituel de ses séances, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de M. BERROIS Sébastien.
Etaient Présents : BERROIS Sébastien, BILEHOU Estelle, BURLATS Emilie, DELAFONT Raphael, LECLERCQ Anthony, MAGNE Michel, PERRIN Jérôme, ROVELLI Sylvain, WARIN Delphine. Étaient absents : KEL Jérôme, PAQUIN David.
Procuration : KEL Jérôme a donné procuration de vote en son nom, pour tous les points à l’ordre du jour, à Jérôme PERRIN.
Secrétaire de séance : Jérôme PERRIN
1. Validation du Procès-Verbal de la séance du-18 février 2026 — délibération n° 2026 04D01 Procès- verbal validé à l’unanimité
. Approbation du Compte Financier Unique 2025 - délibération n° 2026 04D02 adoptée à l’unanimité . Affectation des résultats de l’exercice 2025 - délibération n° 2026 04D03 adoptée à l'unanimité . Fiscalité Locale : vote des taux des taxes pour l’année 2026 - délibération n° 2026 04D04 adoptée à l’unanimité
5. Détermination des taux de fongibilité des crédits de fonctionnement et d’investissement applicables pour Pexercice 2026- délibération n° 2026 04D05 adoptée à l’unanimité 6. Vote du Budget Prévisionnel 2026- délibération n° 2026 04D06 adoptée à l’unanimité
BR
©
D
Fait à Chambley-Bussières le 12 mars 2026
et affiché le 12 mars 2026