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Document publié le Mercredi 3 avril 2024 par la commune de Chambley-Bussières.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 03 ListeDeliberations 20240404)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Institutions publiques,
E3 F2
U D 54890
Chambley-Bussières
DELIBERATIONS PRISES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03 avril 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le trois avril à 20 heures 01,
Le Conseil Municipal de la Commune de CHAMBLEY-BUSSIERES, régulièrement convoqué par le maire, s’est réuni au lieu habituel de ses séances, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de M. BERROIS Sébastien.
Etaient Présents : BERROIS Sébastien, BILEHOU Estelle, BURLATS Emilie, DELAFONT Françoise, DELAFONT Raphael, KEL Jérôme, LECLERCQ Anthony, MAGNE Michel, PERRIN Jérôme, ROVELLI Sylvain,
Étaient absents/excusés : PAQUIN David, WARIN Delphine.
Procuration : WARIN Delphine a donné procuration de vote en son nom pour tous les points à l’ordre du jour à BURLATS Emilie.
Secrétaire de séance : Jérôme PERRIN
1. Validation du Procès-Verbal de la séance du 20 mars 2024 -— délibération n° 03D01 Procès- verbal validé à l’unanimité
Approbation du CG 2023 — délibération n° 03D02 adoptée à l’unanimité Approbation du CA 2023 — délibération n° 03D03 adoptée à l’unanimité Affectation des résultats 2023 — délibération n° 03D04 adoptée à l’unanimité Vote du Budget Prévisionnel 2024 — délibération n° 03D05 adoptée à l’unanimité MN
Fait à Chambley-Bussières le 04 avril 2024.
et affiché le 04 avril 2024
Le Maire, ré
Sébastien BER IS
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