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Déliberation - 2026 05 listedeliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Chambley-Bussières.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 05 listedeliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
54890
Chambley-Bussières
DELIBERATIONS PRISES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 mars 2026
L’an deux mille vingt-six, le vingt mars à 19 heures 08,
Le Conseil Municipal de la Commune de CHAMBLEY-BUSSIERES, régulièrement convoqué par le maire, s’est réuni au lieu habituel de ses séances, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de M. BERROIS Sébastien.
Date de Ia convocation : 16/03/2026
Date d’affichage de la convocation : 16/03/2026
Etaient Présents : BECKER Aurélie, BERROIS Sébastien, BILEHOU Estelle, BURLATS Emilie, DELAFONT Raphael, KEL Jérôme, LANZI Solène, LECLERCQ Anthony, MAGNE Michel, MARQUET Virginie, PERRIN Jérôme, ROVELLI Sylvain, STRONKA Jérôme, TERJOUX Sonia, WARIN Delphine.
Secrétaire de séance : Jérôme PERRIN
Séance d’installation du conseil municipal
1. Election du Maire — délibération n° 2026 05D01 Election de Sébastien BERROIS (1% TOUR 15 voix) 2. Détermination du nombre d’adjoints — délibération n° 2026 05D02 adoptée à l’unanimité 3. Election des Adjoints au Maire — délibération n° 2026 05D03 Election de Jérôme PERRIN 1° Adjoint et Estelle BILEHOU 2% Adjoint (1* TOUR 15 voix)
4. Indemnités du 1* Adjoint — délibération n° 2026 05D04 adoptée à l’unanimité des exprimés (14 voix pour ! abstention)
5. Indemnités du 2" Adjoint — délibération n° 2026 05D05 adoptée à l’unanimité des exprimés (14 voix pour 1 abstention)
6. Délégations du conseil au Maire- délibération n° 2026 05D06 adoptée à l’unanimité 7. Validation du Procès-Verbal de la séance du 11 mars 2026 — délibération n° 2026 05D07 Procès- verbal validé à l’unanimité
Fait à Chambley-Bussières le 24 mars 2026
et affiché le 24 mars 2026
Le Maire fe
Sébastien BEBKOIS ÉY4