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Déliberation - 2026 01 ListeDeliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Chambley-Bussières.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 01 ListeDeliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
ap 54890 Chambley-Bussières DELIBERATIONS PRISES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 janvier 2026
L’an deux mille vingt-six, le quatorze janvier à 20 heures 31,
Le Conseil Municipal de la Commune de CHAMBLEY-BUSSIERES, régulièrement convoqué par le maire, s’est réuni au lieu habituel de ses séances, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de M. BERROIS Sébastien.
Etaient Présents : BERROIS Sébastien, BILEHOU Estelle, BURLATS Emilie, DELAFONT Raphael, LECLERCQ Anthony, MAGNE Michel, PERRIN Jérôme, ROVELLI Sylvain.
Étaient absents : KEL Jérôme, PAQUIN David, WARIN Delphine.
Procurations : Jérôme KEL a donné procuration de vote en son nom pour tous les points à l’ordre du jour à Sébastien BERROIS ; Delphine WARIN a donné procuration de vote en son nom pour tous les points à l’ordre du jour à Emilie BURLATS.
Secrétaire de séance : PERRIN Jérôme
1. Validation du Procès-Verbal de la séance du 12 décembre 2025 — délibération n° 2026 01D01 Procès- verbal validé à l’unanimité
2. Contrat d’assurance du risque statutaire — mandat de gestion au Centre de Gestion de Meurthe et
Moselle - délibération n° 2026 01D02 adoptée à l’unanimité
3. DETR 2026 -— demande de subvention dans le cadre du projet de vidéoprotection - délibération n°
2026 01D03 adoptée à l’unanimité
Fait à Chambley-Bussières le 15 janvier 2026
et affiché le 16 janvier 2026 A
- Le Maire, |
DR /:
Le Secrétaire de séance,
Jérôme PERRIN. Sébastien BERROIS