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Conseil Municipal - f8150 liste des dn libn rations cm
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Redon.
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Thèmes du document : Énergies, Éducation, Économie et finances,
11/7 \
N
nue 4.
seu
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
4
avril
2024
N°
délibération
Objet
délibération
Décision
du
Conseil
/
Décisions
municipales
- compte-rendu
/
i
égime
i
itai
i
joints,
des
Délégué
illers
Munici
i
5
sons
2024-013
Adoption
du
régime
indemnitaire
du
Maire,
des
Adjoints,
des
Délégués
et des
Conseillers
Municipaux
suite
au
Aprés
à
Porn
changement
de
composition
du
Conseil
Municipal
2024-014
| Commissions
municipales
- modifications
de
la
composition
Approuvée
à
l'unanimité
2024-015
Désignation
de
représentants
du
conseil
municipal
auprès
de
commissions,
comités
et organismes
divers
Approuvée
à l'unanimité
j
l'Habi
érati
êté
évri
-
avi
2024-016
Projet de
Programme
Local
de
l'Habitat de
Redon
Agglomération
arrêté
en
date
du
19
février
2024 -
avis
du
Anprouvée
à
lunaninité
Conseil
Municipal
Avenue
de
la
Gare
-
vente
du
terrain
d'assiette
du
bâtiment
du
Centre
Départemental
d'Action
Sociale
au
un.
_—
2024-017
à
j
je
Approuvée
à
l'unanimité
Département
d'Ille-et-Vilaine
2024-018
| Reconduction
du
dispositif
"argent
de
poche"
pour
les
années
2024,
2025
et
2026
Approuvée
à l'unanimité
2024-019
Coupon
Culture-Sport
- renouvellement
du
dispositif
- enfants
Redonnais
scolarisés
dans
les
écoles
maternelles |
Approuvée
à l'unanimité
publiques
et privées
de
Redon
2024-020
Adhésion
au
groupement
de
commandes
"navette
documentaire"
avec
Redon
Agglomération
- signature
d'une |
Approuvée
à
l'unanimité
convention
2024-021
| Compte
de
gestion
2023
- budget
"Ville"
Approuvée
à l'unanimité
2024-022
| Compte
de
gestion
2023
- budget
"Caveaux"
Approuvée
à l'unanimité
2024-023
| Compte
de
gestion
2023
- budget
"Maison
Médicale"
Approuvée
à l'unanimité
2024-024
| Compte
de
gestion
2023
- budget
"Production
d'Énergie
Photovoltaïque"
Approuvée à
l'unanimité
2024-025
| Compte
de
gestion
2023
- budget
"Lotissement
Le Clos
Marbet"
Approuvée à
l'unanimité 2024-026
| Compte
de gestion
2023
- budget
"Chatel-Haut
Pâtis"
Approuvée
à l'unanimité
2024-027
| Compte
administratif
2023
- budget
"Ville"
Approuvée
à l'unanimité
2024-028
| Compte
administratif
2023
- budget
"Caveaux"
Approuvée
à l'unanimité
2024-0293
Compte
administratif
2023
- budget
"Maison
Médicale"
Approuvée
à
l'unanimité
2024-030
Compte
administratif
2023
- budget
"Production
d'Énergie
Photovoltaïque"
Approuvée
à
l'unanimité
2024-031
| Compte
administratif
2023
- budget
"Lotissement
Le Clos
Marbet"
Approuvée
à l'unanimité
2024-032
| Compte
administratif
2023
- budget
"Chatel-Haut
Pâtis"
Approuvée
à l'unanimité
2024-033
| Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
- budget
"Ville"
- exercice
2023
Approuvée
à l'unanimité
2024-034
| Vote
des
taux
des
impôts
directs
locaux
- taux
2024
Approuvée
à l'unanimité
2024-035
Tarifs
municipaux
2024
Approuvée
à
l'unanimité
2024-036
| Écoles
maternelles
privées
- arbre
de
Noël
- participation
de
la Ville
Approuvée
à l'unanimité
2024-037
Écoles
maternelles
et
élémentaires
publiques
et
privées
- classes
de
découverte
et
autres
activités
scolaires
-
Approuvée
à
l'unanimité
participation
de
la Ville
2024-038
| Subventions
municipales
- attributions
2024
Approuvée
à l'unanimité
2024-039
| Subvention
au
Centre
Communal
d'Action
Sociale
- attribution
2024
Approuvée
à l'unanimité
2024-040
Subvention
de
fonctionnement
à l'Office
Municipal
de
la Culture
et des
Loisirs
- signature
d'une
convention
-
Approuvée
à l'unanimité
exercice
2024
2024-041
Emploi
de
l'Élan
Sportif
Redonnais
- section
Handball
- 2024
Approuvée
à
l'unanimité
2024-042
| Amortissements
des
immobilisations
- ajout de
natures
comptables
Approuvée
à l'unanimité
2024-043
Autorisations
de
Programmes
et
Crédits
de
Paiements
2024
Approuvée
à
l'unanimité
2024-044
| Budget primitif 2024 - budget "Ville"
A EL
conte
2024-045
| Budget primitif 2024 - budget "Caveaux "
EN
su
2024-046
Budget
primitif
2024
- budget
"Maison
Médicale"
Approuvée
par
23
voix
pour
et
6
voix
contre 2024-047
Budget
primitif
2024
- budget
"Production
d'Énergie
Photovoltaïque"
Approuvée
par
23
voix
pour
et
6
voix
contre
2024-048
Budget
primitif
2024
- budget
"Chatel-Haut
Pâtis"
Approuvée
à
l'unanimité
A
Redonle
8
avril
2024
Pascal
Duchêne
Maire
de
Redo
Liste publiée
sur le site internet
et affichée
le
= 9
AVR.
202