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Conseil Municipal - f6643 liste des dn libn rations cm
Conseil Municipal - f9001 liste des dn libn rations cm
Document publié le Mercredi 6 novembre 2024 par la commune de Redon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - f9001 liste des dn libn rations cm)
Thèmes du document : Logement, Énergies, Économie et finances,
AW
NN
VILLE DE
Ps7,
«Redon
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
ee
Séance
du
21
novembre
2024
N°
délibération
Objet
délibération
Décision
du
Conseil
/
Décisions
municipales
- compte-rendu
/
2024-097
Désignation
de
représentants
du
Conseil
Municipal
auprès
de
commissions,
comités
et
organismes
divers
Approuvée
à
l'unanimité
B
incipal
Ville
- résiliati
icipée
du
bai
hytéoti
1985
:
la
S.A
D'
L
ne
-
2024-098
udget
Principa
ee
résilia
Ie
ce
u
bail
eme
ytéotique
de
passé
avec
la
S.A
D'HLM
Les
Foyers
AbpruvéeS-lhnanimité
relatif
aux
logements
"grappes"
de
l'EHPAD
Les
Charmilles
2024-099
Budget
"Ville"
2024
- décision
budgétaire
modificative
n°
2
Approuvée
à
l'unanimité
dé
î
ti
t|
budget
2
- Budget
"Ville"
-
B
"Mai
LL.
eo
2024100
Frise
en
CIÊTES
es
épenses
d
res
issement
avan
evate
du
budget
2025
-
Budget
"Ville
udget
"Maison
Arena
médicale"
- Budget
"Production
d'énergie
photovoltaïque
2024-101
Autorisation
de
fongibilité
des
crédits
- Budget
"Ville"
- Budget
"Maison
médicale"
Approuvée
à
l'unanimité
Ï
t
t
tre
C
d'Acti
al
itué
Sai
:
if
_—-
nr.
2024-102
Vente
d
une
maison
appar
enan
au
Ceni
re
ommunal
d'Action
Sociale,
située
place
Sainte
Anne
-
correctif
à
la
Modeste
délibération
du
conseil
municipal
du
15
février
2024
iété
d'É
ie
Mixte
d'Ille-et-Vilaine
(SEM
35)
T
it
-
ion
d
d
d
2024-1023
Société
conomie
ixte
e-et-Vilaine
(
)
Terre
&
Toit
-
approbation
du
rapport
de
gestion
et
de
A
gouvernance
- exercice
2023
a
:
-
:
d'IIle-et-Vii
L
|
-
27
Te
2024104
Société
Publique
Locale
de
construction
publique
d'ille-et-Vilaine
(SPL
35)
-
approbation
du
rapport
de
gestion
et
iporaésiiiRantonse
de
gouvernance
- exercice
2023
2024-105
|
Transfert
de
la
compétence
de
distribution
de
gaz
au
Syndicat
Départemental
d'Énergie
d'Ille-et-Vilaine
(SDE
35)
Approuvée
à l'unanimité
2024-106
Rapport
d'activité
du
Syndicat
Départemental
d'Énergie
d'Ille-et-Vilaine
(SDE
35)
- exercice
2023
- communication
/
2024-107
Rapport
d'activités
et
rapport
sur
les
déchets
de
Redon
Agglomération
- exercice
2023
- communication
/
À
Redon,
le 25
novemb
Pascal
Duchêne
Maire
de
Redon
2024
Liste publiée sur le site Internet et affichée le?
6 NOV, 2024