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Conseil Municipal - f7778 liste des dn libn rations cm
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Redon.
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Thèmes du document : Éducation, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
N \ll/ VILLE DE
2.
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
16
novembre
2023
N°
délibération
Objet
délibération
Décision
du
Conseil
/
Décisions
municipales
- compte-rendu
/
2023-078
| Conseil
Municipal
des
Enfants
- modification
de
la
représentation
des
élus
Approuvée
à l'unanimité
2023-079
| Adoption
de
l'avenant
de
prolongation
de
la convention
Action
Cœur
de
Ville
de
Redon
- 2023-2026
Approuvée
per
23
voix
pour
et
4
voix
contre
2023-080
| Rue
de
Normandie
- Vente
du
Centre
d'Incendie
et de
Secours
au
Département
d'Ille-et-Vilaine
Approuvée
à
l'unanimité
Avenue
de
la
Gare
-
Vente
du
terrain
d'assiette
du
bâtiment
du
Centre
Départemental
d'Action
Sociale
au
eu
ue
2023-081
,
:
re
Approuvée
à
l'unanimité
Département
d'Ille-et-Vilaine
2023-082
| Changement
de
nom
du
collège
Bellevue
en
collège
Anne-Marie
Boudaliez
Approuvée
à
l'unanimité
2023-083
| Créances
irrécouvrables
- budget
"Ville"
- Listes
2023
Approuvée
à
l'unanimité
2023-084
| Subvention
municipale
2023
au
Centre
Communal
d'Action
Sociale
de
Redon
- modification
du
montant
Approuvée
à
l'unanimité
Subventions
municipales
2023
- Attribution
complémentaire
aux
OGEC
pour
la
réduction
des
tarifs
de
cantine
aux
san
ue
2023-085
un
À
2
,
.
Approuvée
à
l'unanimité
élèves
des
écoles
privées
- année
scolaire
2023-2024
2023-086
| Budget
"Ville"
2023
- décision
budgétaire
modificative
n°
2
Approuvée
à
l'unanimité
Subventions
municipales
2023
- régularisation
du
versement
en
2023
de
la subvention
pour
emploi
de
l'Élan
Sportif
un
na
2023-087
Redonnais
section
handball
au
titre
de
l'année
2022
Approuvée
à
l'unanimité
2023-088
| ZAC
du
Châtel
- Haut
Pâtis
- Vente
de
terrains
à bâtir
situés
dans
la première
tranche
Approuvée
à l'unanimité
Procédure
de
modification
n°
1
du
Plan
Local
d'Urbanisme
-
Décision
de
ne
pas
réaliser
d'évaluation
2023-089
|environnementale
suite
à
l'avis
favorable
tacite
de
la
Mission
Régionale
d'Autorité
Environnementale
(MRAe)
de |
Approuvée
à l'unanimité
Bretagne 2023-090
Organisation
de
la
lutte
contre
les
dépôts
sauvages
- convention
avec
Redon
Agglomération
Approuvée
à l'unanimité
2023-091
|Reconduction
des
modules
d'enseignement
artistique,
culturel
et
patrimonial
Approuvée
à l'unanimité
2023-092
|Création
et gestion
d'une
ombrière
photovoltaïque
- convention
d'occupation
temporaire
du
domaine
public
Approuvée
à l'unanimité
2023-093
Rapport
d'activités
et
rapport
sur
les
déchets
de
Redon
Agglomération
- exercice
2022
- communication
/
À
Redon,
le
17
novembre
2023
Pascal.
Duchêne
Maire
de
RedÔ
Liste
publiée
sur
le site
internet
et affichée
le
9 Q
NOV.
2023