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Conseil Municipal - f6764 liste des dn libn rations cm
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Redon.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Éducation,
\l7,
N
MLEDE
2
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
«Redon
Séance
du
17
novembre
2022
TT N°
A
2
ct
.
7
Objet
délibération
Décision
du
Conseil
délibération
/
Décisions
municipales
- compte-rendu
L.
2022-098
|
Modification
du
règlement
intérieur
du
Conseil
Municipal
Approuvée
à l'unanimité
2022-099
|
Diagnostic
et
programme
d'actions
"Tranquillité
publique"
- Constitution
des
groupes
de
travail
Approuvée
à l'unanimité
Vœu
à l'initiative
de
l'Association
des
Maires
et
Présidents
d'Intercommunalité
d'Ille-et-Vilaine
dans
le
cadre
_—
—.
2022-100
Le
ns
42
à
à
x
”
Approuvée
à
l'unanimité
de
la
crise
énergétique
et
de
l'évolution
du
coût
des
matières
premières
2022-101
| Adoption
de
la
nomenclature
budgétaire
et
comptable
M57
au
1° janvier
2023
Approuvée
à l'unanimité
2022-10?
Mise
en
œuvre
de
la
nomenclature
M57
au
1°
janvier
2023
:fixation
du
mode
de
gestion
des
amortissements
Approuvée
à l'unanimité
et
des
immobilisations,
application
de
la
fongibilité
des
crédits
et
adoption
du
règlement
budgétaire
et
financier
pp
2022-103
|Budget
Ville
2022
- décision
modificative
n°
1
Approuvée
à
l'unanimité
2022-104
|
Subventions
municipales
2022
-attribution
complémentaire
Approuvée
à l'unanimité
2022-105
|
Adoption
de
la
convention
de
reversement
de
la
taxe
d'aménagement
à
Redon
Agglomération
Approuvée
à l'unanimité
2022-106
|Créances
irrécouvrables
- budget
"Ville"
- 3ème
liste
2022
Approuvée
à
l'unanimité 2022-107
|Tarif
pour
perte
ou
détérioration
d'une
clef
ou
d'un
badge
pour
l'ouverture
de
la salle
Le
Carré
9
Approuvée
à
l'unanimité
2022-108
Adhésion
à la
procédure
de
Médiation
Préalable
Obligatoire
(MPO)
dans
certains
litiges
de
la
Fonction
Approuvée à l'unanimité
Publique
mise
en
œuvre
par
le
Centre
de
Gestion
d'Ille-et-Vilaine
- Année
2022
BP
2022-109
Rapport
d'activités
et
rapport
sur
les déchets
de
Redon
Agglomération
- exercice
2021
- communication
/
A
Redon,
le
18
novembre
2022
Liste
publiée
sur
le site
internet
et affichée
le
2
2 NOV. 202?