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Document publié le Samedi 6 janvier 2018 par la commune de Nivillac.
Lien du pdf (Déliberation - 6 Tarifs 2018 salles communales 1)
Thèmes du document : Assurance, Logement, Consommateurs,
Envoyé en préfecture le 12/12/2017
Reçu en préfecture le 12/12/2017
Affiché le 72/72 2:77
ID : 056-215601477-20171204-2017D127-DE
COMMUNE DE NIVILLAC
TARIFS 2018
Locations de salles 2018 (délibération du conseil municipal de NIVILLAC du 04/12/2017)
is s Acompte à Décision du
Sainte Marie (environ 80 personnes) Tarifs 2017 FR tarifs demander lors de| conseil la réservation municipal
Réunions d'associations locales uniquement : Chapelle de ratuit ratuit rétüié Ste Marie, Amitié de Ste Marie et Amicale des Boulistes g 9 g
Réunions d'associations de Nivillac suivi d'un repas 143,00 146,00 73,00 146,00
Réunions d'associations extérieures suivi d'un repas 197,00 201,00 100,50 201,00
Manifestations/Fêtes : habitants de la commune 197,00 201,00 100,50 201,00
Manifestations/Fêtes : habitants extérieurs 273,00 278,00 139,00 278,00
Dépôt de garantie 250,00 250,00
50 % du s à & g 50 % du montant| 50 % du montant de Acompte ou arrhes à régler à la réservation de la loéaition ja Sato montant de
la location
Forfait 2 jours Habitants de la commune * 335,00 342,00 171,00 342,00
Forfait 2 jours Habitants extérieurs * 495,00 505,00 252,50 505,00
Foyer rural (environ 50 personnes)
Réunions d'associations (Nivillac + associations : . gratuit gratuit extérieures)
Réunions d'associations de Nivillac suivi d'un repas 121,00 123,00 61,50 123,00
Réunions d'associations extérieures suivi d'un repas 147,00 150,00 75,00 150,00
Réunions d'organismes professionnels et d'organismes à 34,00 35,00 17,50 35,00
but lucratif
Manifestations/Fêtes : habitants de la commune 147,00 150,00 75,00 150,00
Manifestations/Fêtes : habitants extérieurs 201,00 205,00 102,50 205,00
Vin d'honneur 78,00 80,00 40,00 80,00
Dépôt de garantie 250,00 250,00
Acompte ou arrhes à régler à la réservation 50 % du montant de la location
Forfait 2 jours Habitants de la commune * 223,00 227,00 113,50 227,00
Forfait 2 jours Habitants extérieurs * 357,00 364,00 182,00 364,00
Sur présentation d'un justificatif : copie des statuts pour une association ou copie de facture pour les particuliers (électricité, eau, quittance de
loyer...) Locations de salles 2018 (délibération du 04/12/2017)
Envoyé en préfecture le 12/12/2017
Reçu en préfecture le 12/12/2017
Affiché le 72/72/2077
Salle Docteur Picaud (maximum 40 personnes)
JD--056-215601477-2017: À 204-2017D127-DE
Décision d Proposition tari
demander lors de
P:
conseil
2018 la réservation municipal
gratuit
gratuit (attestation (attestation
a ; s d'assurance d'assurance RéUNONSAIVErSES gratuit Responsabilité Civile Responsabilit
obligatoire) é Civile
obligatoire)
Dépôt de garantie 250,00 250,00
iii ä Acompte à Décision du
Ancien"cyber-espace" (20 personnes) Propos tarits demander lors de| conseil
la réservation municipal
gratuit
gratuit (attestation (attestation
is ë ; d'assurance d'assurance Réunions diverses Gratuit |Recponsabiiité Civile Responsabiilit
obligatoire) é Civile
obligatoire)
Dépôt de garantie 150,00 150,00
SALLE DES SPORTS
Manifestations payantes d'associations * 200,00 204,00 100,00 204,00
Dépôt de garantie 200,00 200,00
Sur présentation d'un justificatif : copie des statuts pour une association ou co loyer...)
pie de facture pour les particuliers (électricité, eau, quittance de