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Conseil Municipal - Registre 15 novembre 2023

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unknown - Tarifs communaux 2024 1 Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Faouët. Lien du pdf (unknown - Tarifs communaux 2024 1)Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Culture et patrimoine, Tarifs 2024

DROITS DE STATIONNEMENT DES TAXIS 75,00 €

OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

- Redevance annuelle au mètre carré

DROITS DE PLACE

Marchés

Petit étalage 3,00 € Moyen étalage 4,00 € Véhicule étalage 5,00 € Grand camion étalage 6,00 € Camion semi-remorque 44,00 € Autres

Petit cirque 31,50 € Grand cirque 52,50 € Manèges, Loterie, Tirs 26,00 € Braderie 26,00 € Occupation des Halles pour les associations extérieures au Faouët et particuliers/professionnels - la journée 500,00 €

MISE A DISPOSITION DES EQUIPEMENTS DU STADE DE FOOTBALL DE KEROZA HORS COMMUNE Tarifs 2024 - Forfait journée AVEC TRACAGE 240,00 €

195,00 €

LOCATIONS DU MATERIEL COMMUNAL (GRATUIT POUR LES ASSOCIATIONS FAOUËTAISES) Tarifs 2024 - Plateau 3 mètres ou 4 mètres avec tréteaux 2,00 €

2,00 €

30,00 €

- Ganivelle de 2 mètres 1,00 €

1,00 €

- Forfait déplacement des services techniques 25,00 €

Tarifs liés à l'utilisation du domaine communal

- Tonnelle 4 X 4 mètres

- Ganivelle de 2,5 mètres

9,00 €

Tarifs de location du stade de football de Kéroza

- Forfait journée SANS TRACAGE

Page 1

Location du matériel communal

- Table ET 2 bancs : pin 2,2 mètres ou plastique 1,8 mètresTarifs 2024

SERVICES FUNERAIRES

135,00 €

243,00 €

429,00 €

28,00 €

37,00 €

648,00 €

825,00 €

102,00 €

141,00 €

Cavurnes

- 10 ans 201,00 € - 15 ans 279,00 €

- 30 ans 537,00 €

REDEVANCES COMMUNALES D'INHUMATION

84,00 €

* Dans le cas d'une concesssion de 4m² : le tarif de 2m² est doublé

* Tout mois entamé étant dû

Tarifs multiple de trois car 1/3 CCAS et 2/3 Commune pour les services funéraires

Page 2

- 15 ans

Dépôt dans columbarium ou dépôt d'urnes dans concession ou dispersion de cendres par le personnel communal

Forfait mensuel au-delà du 1er trimestre *

Columbarium (concession + 1 case)

- 10 ans

- 15 ans

Columbarium : Renouvellement concession sans case (dont entretien) - 10 ans

Tarifs des services funéraires

et des redevances d'inhumation

Concession 2m² de 15 ans (avec plaque numérotation) *

Concession 2m² trentenaire *

Concession 2m² cinquantenaire *

- Caveau communal : Forfait mensuel 1er trimestre *Tarifs 2024

10,00 €

gratuit

plus d'abonnement spécifique

20,00 €

1,50 €

Montant d'achat du document

2,50 €

Chèque de caution 50 € (encaissé si non

restitution ou détérioration)

Pour ceux qui ne disposent pas de chéquier :

photocopie de la pièce d'identité

1,00 €

4,00 €

0,50 €

4,00 €

2,00 €

5,00 €

- Abonnement → livres et documents multimédias (adultes et jeunes à partir de 15 ans)

Page 3

- Le livre

- Lot de 5 livres

- Le livre de poche

- Le CD /DVD

- Carte informatique de lecteur (Renouvellement pour perte)

- Prêt de documents multimédias (CD/CDROM et DVD)

Tarifs Médiathèque

- Abonnement → livres seuls (adultes et jeunes à partir de 18 ans)

- Abonnement → livres seuls (moins de 18 ans)

- Abonnement → livres seuls pour estivants (Juillet et Août)

- Lot de 5 CD /DVD

Tarifs de vente de documents issus de la collection de la médiathèque désherbée (uniquement lors de ventes organisées par la médiathèque :

- Le beau livre

- Pénalité dans la restitution des prêts / par semaine de retard (livres et documents multimédias)

- Pénalité en cas de non-restitution et/ou de dégradation de documentsLocataires

potentiels

Prestations

Evènement à but non

lucratif

Evènement à but

lucratif Locaux Extérieurs

Gratuit 100 € 150 € 110 € 160 €

Gratuit 200 € 350 € 210 € 360 €

Gratuit 100 € 100 € 100 € 100 €

Gratuit 100 € 100 € 100 € 100 €

Gratuit 70 € 70 € 70 € 70 €

Gratuit 80 € 80 € 80 € 80 €

100 € 150 € 150 € 150 € 150 €

Jour 30 € 30 € 30 €

Nuit 60 € 60 € 60 €

Attestation assurance Responsabilité Civile

Salle complète

(Hall, bar, salle annexe, grande salle)

Cuisine et vaisselle comprise

Page 4

Nettoyage

Caution

Télésurveillance -

Déplacement pour

défaut de mise en

service

30 €

60 €

Gradins

Sonorisation

Vidéo-projecteur

Mise à disposition gratuite

de la salle des fêtes pour 2

manifestations

Tarifs de location de la Salle des Fêtes pour l'année 2024

Associations Faouëtaises Associations

Extérieures

Autres demandeurs Etablissements Scolaires

du FAOUËT

Hall, bar et salle annexeSalle de Réunion Assemblées Générales Réunions associatives Gratuit Assemblées Générales 110 €

110 € journée 110 € journée

50 € 1/2 journée 50 € 1/2 journée

25 € les 2 heures 25 € les 2 heures

Caution

Page 5

Tarifs de location des salle des conférences, salle associative et salle multi-activités

2024

Associations, Particuliers et Professionnels

extérieurs

Associations, Particuliers et Professionnels

Faouëtais

Autres réunions, stages,

séminaires d'organismes

professionnels

Tarifs Réunion, stages, séminaires d'organismes professionnels

Attestation assurance Responsabilité Civile Attestation assurance Responsabilité CivileLocataires

potentiels

Prestations Evènement à but non lucratif Evènement à but lucratif Locaux Extérieurs

Gratuit

Gratuit 160 €

Attestation assurance Responsabilité Civile

Page 6

Caution

Tarifs de location de la Salle du Cinéma

2024

Associations faouëtaises

Associations extérieures

Commerçants

Assemblée Générale

380 € 160 € 380 €

SpectaclesLocataires

potentiels

Prestations

Assemblées générales

uniquement Evènement à but lucratif Locaux Extérieurs

Gratuit

Page 7

Caution

Attestation

assurance

Responsabilité

Civile

Tarifs de location de la Salle du Complexe Sportif (uniquement pour réunion)

2024

Associations faouëtaises

Associations

Extérieures

Autres demandeurs

Salle de Réunion - Tarifs

100 € 150 € 110 € 160 €Tarifs 2024

- Droits d'entrée - plein tarif 6,00 € - Droit d'entrée groupe Office de tourisme 4,50 € - Droits d'entrée - Tarif réduit (groupe + 15 personnes, étudiants 18-26 ans, demandeurs emploi, bénéficiaires du RSA, enseignants en activité, personnels du ministère de la Culture, carte famille nombreuse) - Visite guidée exposition/personne (en plus du droit d'entrée) 2,00 € - Conférence (avec accès à l'exposition) 7,00 € - Visite guidée scolaire jusqu'à 12 ans 2,00 € - Visite guidée scolaire + de 12 ans 2,50 € - Visite atelier famille enfant 2,50 € - Visite atelier famille adulte 5,00 € 3,50 €

- Carte d'abonnement nominative (4 visites, carte valable sur 4 ans maximum) 15,00 €

Gratuit

- Affiche 4,00 € - Reproduction A4 1,50 € - Carte postale 0,80 € - Catalogue Marius Borgeaud 5,00 € - Catalogue Mathurin Méheut 5,00 € - Catalogue Germain David-Nillet 5,00 € - Catalogue Lucien-Victor Delpy 3,00 € - Catalogue Alain Le Quernec 2,00 € - Catalogue Le Sport dans l'Art 5,00 € - Catalogue Sydney Curnow Vosper 5,00 € - Livre Henri Barnoin (1882-1940) 10,00 € - Catalogue Des habits et nous - Vêtir nos identités 10,00 € - Livre Henri Guinier 20,00 € - Livre Fernand Le Gout-Gérard 20,00 € - Livre Fernand Daucho 10,00 € - Catalogue Alfred SWIEYKOWSKI 12,00 € - Livre Maurice MENARDEAU 25,00 € - Catalogue Henry d'Estienne (1872-1949) 10,00 € - Livre La Première Guerre Mondiale vue par les peintres de Bretagne 20,00 € - Catalogue Henry DEZIRE (1878-1965) 10,00 € - Livre Jean-Bertrand PEGOT-OGIER (1877-1915) 20,00 €

3,00 €

Tarifs du Musée Municipal

MUSEE MUNICIPAL

- Cos du Conseil départemental du Morbihan + carte CEZAM + carte CNAS

- Gratuit : moins de 18 ans, personnes en situation de handicap (carte invalidité), membres ICOM, conservateurs du patrimoine, guides conférenciers et guides interprètes, animateurs du patrimoine, journalistes, Bretagne musées, pass OT Bretagne, carte "Bon pour une

entrée gratuite", scolaires CCPRM, accompagnateurs scolaires, Amis du Musée du Faouët, divers {tourisme...}- Livre La Fête vue par les peintres en Bretagne 20,00 € - Catalogue "100 métiers vus par les artistes en Bretagne" 20,00 € - Catalogue "Regards photographiques sur les métiers en Bretagne aux 19ème et 20ème siècles 10,00 € Livre Des peintres entre terre et mer - Du Faouët à Concarneau 30,00 € Livre Une famille d'artistes au Faouët 20,00 € Livre Le Paysan breton dans la peinture 30,00 € - Livre Le Portrait dans la peinture en Bretagne 30,00 € - Journal d'exposition 1,50 € - Crayon papier avec un animal / crayon bille tube de peinture / marque-pages animaux / badge 2,00 € - Crayon bille avec un animal ou une fleur / crayon bille pinceau / marque-pages magnétique 2,50 € - Pot à crayons et mug à colorier 3,50 € - Signet 0,20 € - Marque-page 0,40 € - Mug 10,50 € - Magnet / miroir / set de 4 badges 4,00 € - Dé à coudre personnalisé / marque-pages en métal 6,00 € - Livre enfant 9,95 € - Bijou de sac personnalisé / collier ping-pong (3 perles) 16,00 € - Sautoir 12,00 € - Boucles d'oreille Clairon création 9,50 € - Carnet 8,00 € - Tote bag 8,00 €

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