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Acte - tarifs municipaux 2019
Procès Verbal - PV CM 24 septembre 2025 tampon
Déliberation - 6 Tarifs 2018 salles communales 1
Déliberation - 6 Tarifs 2018 salles communales 1
Conseil Municipal - Registre 15 novembre 2023
unknown - Tarifs communaux 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Faouët.
Lien du pdf (unknown - Tarifs communaux 2025)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Culture et patrimoine,
Tarifs 2025
DROITS DE STATIONNEMENT DES TAXIS 75,00 €
OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
- Redevance annuelle au mètre carré
DROITS DE PLACE
Marchés
Petit étalage 3,00 € Moyen étalage 4,00 € Véhicule étalage 5,00 € Grand camion étalage 6,00 € Camion semi-remorque 44,00 € Autres
Petit cirque 31,50 € Grand cirque 52,50 € Manèges, Loterie, Tirs 26,00 € Braderie 26,00 € Occupation des Halles pour les associations extérieures au Faouët et particuliers/professionnels - la journée 500,00 €
MISE A DISPOSITION DES EQUIPEMENTS DU STADE DE FOOTBALL DE KEROZA HORS COMMUNE Tarifs 2025 - Forfait journée AVEC TRACAGE 240,00 € 195,00 €
LOCATIONS DU MATERIEL COMMUNAL (GRATUIT POUR LES ASSOCIATIONS FAOUËTAISES) Tarifs 2025 - FORFAIT APPLIQUE POUR TOUTE LOCATION N'ATTEIGNANT PAS UN MONTANT DE 15 € MINIMUM * 15,00 € 2,00 €
2,00 €
30,00 €
- Ganivelle de 2 mètres 1,00 € 1,00 €
- Forfait déplacement des services techniques 25,00 € * Le Trésor Public refuse les titres de moins de 15 €
9,00 €
Tarifs de location du stade de football de Kéroza
- Forfait journée SANS TRACAGE
Page 1
Location du matériel communal
- Table ET 2 bancs : pin 2,2 mètres ou plastique 1,8 mètres (supplémentaire au forfait)
Tarifs liés à l'utilisation du domaine communal
- Tonnelle 4 X 4 mètres
- Ganivelle de 2,5 mètres
- Plateau 3 mètres ou 4 mètres avec tréteaux Tarifs 2025
SERVICES FUNERAIRES
135,00 €
243,00 €
429,00 €
210,00 €
28,00 €
37,00 €
648,00 €
825,00 €
102,00 €
141,00 €
Cavurnes
- 10 ans 201,00 € - 15 ans 279,00 €
- 30 ans 537,00 €
REDEVANCES COMMUNALES D'INHUMATION
84,00 €
* Dans le cas d'une concesssion de 4m² : le tarif de 2m² est doublé
* Tout mois entamé étant dû
Tarifs multiple de trois car 1/3 CCAS et 2/3 Commune pour les services funéraires
Tarifs des services funéraires
et des redevances d'inhumation
Concession 2m² de 15 ans (avec plaque numérotation) *
Concession 2m² trentenaire *
Concession 2m² cinquantenaire *
Caveau à la case (à multiplier suivant le nombre de cases du caveau)
- Caveau communal : Forfait mensuel 1er trimestre *
Concessions :
Page 2
Caveaux d'occasion (auquel s'ajoute une concession) :
- 15 ans
- 10 ans
- 10 ans
- 15 ans
Dépôt dans columbarium ou dépôt d'urnes dans concession ou dispersion de cendres par le personnel communal
Forfait mensuel au-delà du 1er trimestre *
Columbarium (concession + 1 case)
Columbarium : Renouvellement concession sans case (dont entretien) Tarifs 2025
10,00 €
gratuit
pas d'abonnement spécifique
20,00 €
1,50 €
Montant d'achat du document
2,50 €
Chèque de caution de 50€ (enciassé si non restitution
ou détérioration). Pour ceux qui ne disposent pas de
chéquier : photocopie de la pièce d'identité
1,00 €
0,50 €
4,00 €
2,00 €
Tarifs Médiathèque
- Abonnement → livres seuls (adultes et jeunes à partir de 18 ans)
- Abonnement → livres seuls (moins de 18 ans)
- Abonnement → livres seuls pour estivants (Juillet et Août)
Tarifs de vente de documents issus de la collection de la médiathèque désherbée (uniquement lors de ventes organisées par la médiathèque) :
- Pénalité dans la restitution des prêts / par semaine de retard (livres et documents multimédias)
- Pénalité en cas de non-restitution et/ou de dégradation de documents
- Abonnement → livres et documents multimédias (adultes et jeunes à partir de 15 ans)
Page 3
- Le livre
- Le livre de poche
- Le CD /DVD
- Carte informatique de lecteur (Renouvellement pour perte)
- Prêt de documents multimédias (CD/CDROM et DVD)
- Le beau livre Locataires
potentiels
Prestations
Evènement à but non
lucratif
Evènement à but
lucratif Locaux Extérieurs
Gratuit 100 € 150 € 110 € 160 €
Gratuit 200 € 350 € 210 € 360 €
Gratuit 100 € 100 € 100 € 100 €
Gratuit 100 € 100 € 100 € 100 €
Gratuit 70 € 70 € 70 € 70 €
Gratuit 80 € 80 € 80 € 80 €
100 € 150 € 150 € 150 € 150 €
Jour 30 € 30 € 30 €
Nuit 60 € 60 € 60 €
Gradins
Sonorisation
Vidéo-projecteur
Mise à disposition gratuite
de la salle des fêtes pour 2
manifestations
Tarifs de location de la Salle des Fêtes pour l'année 2025
Associations Faouëtaises et collectivités
locales Associations
Extérieures
Autres demandeurs Etablissements Scolaires, Hôpital local et
Résidence Autonomie du
Faouët
Hall, bar et salle annexe
Attestation assurance Responsabilité Civile
Salle complète
(Hall, bar, salle annexe, grande salle)
Cuisine et vaisselle comprise
Page 4
Nettoyage
Caution
Télésurveillance -
Déplacement pour
défaut de mise en
service
30 €
60 € Salle de Réunion Assemblées Générales Réunions associatives Gratuit Assemblées Générales 110 €
110 € journée 110 € journée
50 € 1/2 journée 50 € 1/2 journée
25 € les 2 heures 25 € les 2 heures
Caution
Page 5
Tarifs de location des salle des conférences, salle associative et salle multi-activités
2025
Associations, Particuliers et Professionnels
extérieurs
Associations, Particuliers, Professionnels
Faouëtais et collectivités locales
Autres réunions, stages,
séminaires d'organismes
professionnels
Tarifs Réunion, stages, séminaires d'organismes professionnels
Attestation assurance Responsabilité Civile Attestation assurance Responsabilité Civile Locataires
potentiels
Prestations Evènement à but non lucratif Evènement à but lucratif Locaux Extérieurs
Gratuit
Gratuit 160 €
380 € 160 € 380 €
Spectacles
Attestation assurance Responsabilité Civile
Page 6
Caution
Tarifs de location de la Salle du Cinéma
2025
Associations faouëtaises et
collectivités locales
Associations extérieures
Commerçants
Assemblée Générale Locataires
potentiels
Prestations
Evènement à but non
lucratif Evènement à but lucratif Locaux Extérieurs
Gratuit
Pas de location Pas de location
Caution
Attestation
assurance
Responsabilité
Civile
Page 7
Restauration interdite à l'intérieur de la salle des sports
Tarifs de location de la Salle des Sports (uniquement pour les associations Faouëtaises et avec accord exceptionnel de la commune)
2025
Associations faouëtaises Associations
Extérieures
Autres demandeurs
Salle des Sports - Tarifs
150 € Pas de location Locataires
potentiels
Prestations
Assemblées générales
uniquement Evènement à but lucratif Locaux Extérieurs
Gratuit
150 € 110 € 160 €
Page 8
Caution
Attestation
assurance
Responsabilité
Civile
Tarifs de location de la Salle du Complexe Sportif de Kéroza (restauration interdite)
2025
Associations faouëtaises
Associations
Extérieures
Autres demandeurs
Salle de Réunion - Tarifs
100 € Tarifs 2025
- Droits d'entrée - plein tarif 6,00 € - Droit d'entrée groupe Office de tourisme 4,50 € - Droits d'entrée - Tarif réduit (groupe + 15 personnes, étudiants 18-26 ans, demandeurs emploi, bénéficiaires du RSA, enseignants en activité, personnels du ministère de la Culture [carte culture], carte famille nombreuse) - Visite guidée exposition/personne (en plus du droit d'entrée) 2,00 € - Conférence (avec accès à l'exposition) [gratuit pour les adhérents de l'Association des amis du musée] 7,00 € - Visite guidée scolaire jusqu'à 12 ans 2,00 € - Visite guidée scolaire + de 12 ans 2,50 € - Visite atelier famille enfant / adolescent (- 18 ans) 3,00 € - Visite atelier famille adulte 6,00 € 3,50 €
Gratuit
-Affiche de l'année 5,00 €
- Affiche (anciennes) 4,00 € - Reproduction A4 2,00 € - Carte postale 1,00 € - Catalogue Marius Borgeaud 5,00 € - Catalogue Mathurin Méheut 5,00 € - Catalogue Germain David-Nillet 5,00 € - Catalogue Lucien-Victor Delpy 3,00 € - Catalogue Alain Le Quernec 2,00 € - Catalogue Le Sport dans l'Art 5,00 € - Catalogue Sydney Curnow Vosper 5,00 € - Livre Henri Barnoin (1882-1940) 5,00 € - Livre Henri Guinier 10,00 € - Livre Fernand Daucho 10,00 € - Livre Maurice MENARDEAU 20,00 € - Livre Henry d'Estienne (1872-1949) 10,00 € - Livre La Première Guerre Mondiale vue par les peintres de Bretagne 20,00 € - Livre Henry DEZIRE (1878-1965) 10,00 € - Livre Jean-Bertrand PEGOT-OGIER (1877-1915) 20,00 € - Livre La Fête vue par les peintres en Bretagne 20,00 € - Catalogue "100 métiers vus par les artistes en Bretagne" 20,00 €
3,00 €
Tarifs du Musée Municipal
MUSEE MUNICIPAL
- Cos du Conseil départemental du Morbihan + carte CEZAM + carte CNAS - Gratuit : moins de 18 ans, personnes en situation de handicap (carte mobilité inclusion [CMI], accompagnant du détenteur de la CMI si mention "invalidité"), membres ICOM, conservateurs du patrimoine, guides conférenciers et guides interprètes, animateurs du patrimoine, journalistes, Bretagne musées, carte "Bon pour une entrée gratuite", scolaires CCPRM, accompagnateurs scolaires, Amis du Musée du
Faouët, divers {tourisme...} - Catalogue "Regards photographiques sur les métiers en Bretagne aux 19ème et 20ème siècles 5,00 € Livre Des peintres entre terre et mer - Du Faouët à Concarneau 20,00 € Livre Une famille d'artistes au Faouët 20,00 € Livre Le Paysan breton dans la peinture 20,00 € - Livre Le Portrait dans la peinture en Bretagne 20,00 € - Journal d'exposition 1,50 € - Crayon papier avec un animal / crayon bille tube de peinture / marque-pages animaux / badge/crayon flexible 2,00 € - Crayon bille avec un animal ou une fleur / crayon bille pinceau / marque-pages magnétique 2,50 € - Pot à crayons / Porte-clefs 3,50 € - Signet / Marque-page logo musée 0,20 € - Marque-page 0,50 € - Mug 11,00 € -Magnet 5,00 € - Miroir / set de 4 badges 3,00 € - Livre enfant / Jeu Mémory 10,00 € - Bijou 16,00 € - Sautoir 12,00 € - Boucles d'oreille Clairon création 9,50 € - Carnet 6,00 € - Eventail 8,00 € - Tote bag 5,00 €
Page 9