Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV du 07 octobre 2024
Procès Verbal - PV du 06 novembre
Procès Verbal - PV 03 octobre 2022
Compte-Rendu - CR octobre 2021
Procès Verbal - PV du 12 juin 2023
Compte-Rendu - CR octobre 2017
Compte-Rendu - CR OCTOBRE 2016
Procès Verbal - PV du 4 septembre 2023
Compte-Rendu - CR2019 02
Compte-Rendu - CR OCTOBRE 2019
Procès Verbal - PV du 02 octobre
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lyaud.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 02 octobre)
Thèmes du document : Transports, Eau et assainissement, Environnement,
COMMUNE
DE
LE
LYAUD
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
RÉUNION
|
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
02
OCTOBRE
2023
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
deux
octobre
à
20h00,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
du
LYAUD,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Joseph
DÉAGE,
Maire.
Etaient
présents
: DUBOULOZ
Hubert,
FILLON
Murielle,
MEYNET
Jean-Yves,
PERNIER
Luce,
JACQUEMOT
André,
BEL
Louis,
NEPLAZ
Véronique,
CORBÉ-COUEDEL
Corinne,
HEBERT
Florence,
VALLET
Stéphanie,
CORNIER
Dominique,
BON
Émilie,
JORDAN
Nermine,
BUFFET
Josette,
DEVILLE
Marie-Jo.
Excusés
: VULLIEZ
André,
EHRY
Jean-Marc,
TOURNIER-DANIEL
Benjamin.
M.
DUBOULOZ
Hubert,
a
été
élu
secrétaire
de
séance.
Date
de
la convocation
: 22
septembre
2023
Ouverture
de
séance
: 20h00
Clôture
de
séance
: 22h20
Approbation
du
Procès-Verbal
de
la séance
du
04
septembre
2023
Le
Procès-Verbal
de
la séance
du
04
septembre
2023
est
approuvé
à la
majorité
(1
abstention).
Mise
en
place
de
la fongibilité
des
crédits
en
section
de
fonctionnement
et d'investissement
Dans
le
cadre
de
la
nomenclature
M57
et
afin
d'accélérer
les
opérations
de
virements
de
crédits
en
cas
de
nécessité,
il
est
proposé
de
mettre
en
place
la
fongibilité
des
crédits
en
section
de
fonctionnement
et
d'investissement. Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
autorise
le
Maire
à
procéder
à
des
virements
de
crédits
de
chapitre
à
chapitre
au
sein
de
la
même
section,
dans
la
limite
de
7,5
%
des
dépenses
réelles
de
chaque
section
et de
signer
tout
document
s’y
rapportant.
Le
Conseil
Municipal
sera
tenu
informé
des
virements
de
crédits
opérés
lors
de
sa
plus
proche
séance.
Certification
de
la gestion
durable
de
la forêt
communale
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
décide
d’adhérer
au
processus
de
certification
PEFC
afin
d'apporter
aux
produits
issus
de
la forêt
communale
les garanties
éventuellement
demandées
par
les
industriels,
les
négociants
et
les
consommateurs
concernant
la qualité
de
la gestion
durable.
L'adhésion
est
au
prix
de
238,51
€
pour
5 ans.
Extinction
nocturne
de
l’éclairage
public
Après
une
période
d'expérimentation,
le Conseil
Municipal
décide
de
pérenniser
l’extinction
de
l'éclairage
public
de
22h30
à 05h30
sur
l’ensemble
du
territoire.
Madame
BUFFET
demande
quelles
ont
été
les
répercutions
sur
la
consommation
énergétique
depuis
que
l'extinction
nocturne
a été
mise
en
place.
Monsieur
le Maire
propose
d'établir
un
compte
rendu
lors du
prochain
Conseil
Municipal. Monsieur
le
Maire
ajoute
le
point
suivant
à
l’ordre
du
jour,
vu
le
caractère
urgent
de
la
décision
à prendre
:
Dissolution
du
Budget
annexe
«
LES
ARCADES
» et
intégration
vers
le
Budget
Principal
de
la
Commune
de
Le
|
Lyaud Considérant
les
projets
à
réaliser
sur
la
commune,
notamment
la
restructuration
de
la
Maison
«
Fillon
»
et
l'acquisition
des
locaux
commerciaux
«
Route
d’Armoy
»,
le
Budget
annexe
« Les
Arcades
»
risque
de
ne
pas
supporter
les
charges
relatives
aux
investissements.
l'est
donc
proposé
de
dissoudre
ce
budget
au
31/12/2023
et
de
l'intégrer
vers
le
Budget
Principal,
à
partir
du
1°"
janvier
2024.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à l'unanimité.
Questions
diverses
Virades
de
l'espoir
:
Monsieur
le
Maire
félicite
le
comité
des
virades
pour
l'excellente
organisation
de
la
manifestation. Madame
BON
remercie
la
commune
pour
le
prêt
des
chapiteaux,
l’ASLA
pour
le
prêt
de
matériels,
ainsi
que
l'ensemble
des
bénévoles
pour
leur
implication.
Mystère
au
village
:Monsieur
le
Maire
remercie
toutes
les
personnes
ayant
contribué
à l’organisation
du
jeu
de
piste
qui
a
connu
un
franc
succès.
Madame
PERNIER
remercie
à son
tour
l’équipe
de
la
commission
animation
et
précise
qu’il
y a
eu
environ
300
participants. Eau
potable
:Monsieur
le
Maire
dresse
le
bilan
des
ressources
et
besoins
en
eau
potable
réalisé
par
Thonon
Agglomération
pour
le
mois
de
septembre.
Pistes
forestières :
les
pistes
ont
été
réalisées.
Chantier
Cathelins
/
Prélaz
/ Moulin
: Monsieur
le Maire
fait
le point
sur
l’avancée
des
travaux.
La fontaine
a été
déplacée
pour
sécuriser
le
carrefour.
|| est
prévu
de
réaliser
une
rampe
le
long
de
la
Ravine
et
un
passage
piéton
devant
la
fontaine.
Le
goudronnage
Route
des
Cathelins
est
prévu
semaine
41.
Enfouissement
des
réseaux
Trossy
:les
travaux
débuteront
au
mois
de
novembre.
L'emplacement
d’un
arrêt
de
bus
est
à définir
avec
Thonon
Agglomération.
Maison
Fillon
:suite
à la
demande
de
l'Ordre
des
Médecins,
l'aménagement
intérieur
de
la
Maison
«
Fillon
» va
être
réétudié
afin
de
rassembler
le
médecin
généraliste
avec
certains
praticiens
spécifiques
(ex:
kinésithérapeute).
Une
réflexion
va
devoir
être
menée
pour
réorganiser
les
lieux
d'exercice
de
chaque
professionnel
se
santé
pour
être
en
conformité
avec
l'Ordre
des
Médecins.
Travaux
d'entretien
/ sentiers
:des
remarques
sont
établies
concernant
des
travaux
d'entretien
à réaliser
sur
la
commune
et
notamment
sur
les
sentiers
:branches
à tailler,
accotement
«
chemin
des
Gaydons
»
à
reprendre,
sentiers
à refaire,
arbres
séchés
à remplacer,
panneaux
déjections
canines
à
réinstaller,
etc...
Halle
:Monsieur
le
Maire
informe
qu'une
partie
de
la
dalle
doit
être
reprise.
En
conséquence
la
structure
ne
sera
pas
disponible
durant
deux
weekends
consécutifs
pour
l’organisation
du
marché.
Madame
CORBÉ-COUEDEL
demande
s'il
serait
possible
que
la
Halle
soit
utilisée
autrement
que
pour
les
manifestations
communales
/ associatives
(fête
des
voisins,
mariage...).
Une
réflexion
sera
menée
à ce
sujet.
Nouveaux
arrivants
:
Madame
CORBÉ-COUDEL
propose
de
mettre
en
place
un
dispositif
d'accueil
pour
les
nouveaux
arrivants
sur
la
commune
:un
livret
d'accueil
ou
un
pot
de
bienvenue.
L'idée
est
à étudier. Aire
multi-sports
:
Madame
JORDAN
fait
remarquer
qu'il
serait
intéressant
d’agencer
l'aire
multi-sports.
Le
terrain
n'étant
pas
clos,
il est
difficile
de jouer
avec
des
ballons.
Ils se
retrouvent
régulièrement
sous
les voitures
stationnées
à proximité.
La
réalisation
d’un
citystade
permettrait
d'optimiser
l'endroit.
Une
réflexion
sera
à mener
à ce
sujet.
Agenda
:
8
octobre
: Troc
Plantes
4
&
5
novembre
: Cross
des
Hermones
Le
Lyaud,
le 03/10/2023
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Joseph
DÉAGE.
Hubert
DUBOULOZ.