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Procès Verbal - PV du 11 decembre 2023
Arrêté - ARRETE2023 12
Compte-Rendu - CR2018 12
Procès Verbal - PV du 12 juin 2023
Document publié le Lundi 12 juin 2023 par la commune de Lyaud.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 12 juin 2023)
Thèmes du document : Transports, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
COMMUNE
DE
LE
LYAUD
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
RÉUNION
|
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
12
JUIN
2023
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le douze
juin
à 20h00,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
du
LYAUD,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Joseph
DÉAGE,
Maire. Etaient
présents:
DUBOULOZ
Hubert,
FILLON
Murielle,
MEYNET
Jean-Yves,
PERNIER
Luce,
VULLIEZ
André,
JACQUEMOT
André,
EHRY
Jean-Marc,
BEL
Louis,
NEPLAZ
Véronique,
CORBÉ-COUEDEL
Corinne,
HEBERT
Florence,
CORNIER
Dominique,
BON
Émilie,
JORDAN
Nermine,
BUFFET
Josette,
DEVILLE
Marie-
Jo. Excusés
: VALLET
Stéphanie,
TOURNIER-DANIEL
Benjamin.
M.
DUBOULOZ
Hubert,
a
été
élu
secrétaire
de
séance.
Date
de
la convocation
: O5 juin
2023
Ouverture
de
séance
: 20h00
Clôture
de
séance
: 21h45
Approbation
du
Procès-Verbal
de
la séance
du
15
mai
2023
Le
Procès-Verbal
de
la séance
du
15
mai
2023
est
approuvé
à l’unanimité.
Transfert
de
la compétence
réseau
de
chaleur
au
SYANE
Dans
le
cadre
de
la
création
d’un
éventuel
réseau
de
chaleur
au
niveau
du
groupe
scolaire
et
de
la
résidence
autonomie,
il est
proposé
de
transférer
la compétence
au
SYANE.
Ce
transfert
permet
au
Syndicat
d'exercer
en
lieu
et
place
des
collectivités
la
maîtrise
d'ouvrage
et
l'exploitation
du
réseau
public
de
chaleur
ou
de
froid.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
décide
du
transfert
de
la
compétence
optionnelle
«
réseau
de
chaleur
»
au
SYANE. Contribution
de
la commune
au
Syndicat
Intercommunal
du
Comté
des
Allinges
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
valide
les
montants
de
contributions
au
Syndicat
Intercommunal
du
Comté
des
Allinges
comme
suit
:
-
Contribution
2022
: 435,44
€
-
Contribution
2023
: 436,25
€
Questions
diverses
Fête
des
mères
: Monsieur
le
Maire
remercie
l’équipe
ayant
organisé
et
participé
à
la
distribution
des
fleurs
à
l’occasion
de
la fête
des
mères.
Promenade
des
Aînés
: Madame
FILLON
fait le compte
rendu
de
la sortie
des
aînés
du
10
juin.
Monsieur
le Maire
remercie
les
membres
de
la commission
pour
leur
implication
et
l’organisation
de
la
balade. Halle
:la
structure
sera
inaccessible
durant
quelques
semaines,
en
raison
du
placement
des
caniveaux,
des
grilles
d'eaux
pluviales
et
de
la
création
de
la
dalle.
Le
marché
aura
lieu
temporairement
sur
le
parking
de
la
place
du
Champ
Dunand,
vers
l’épicerie
« les
deux
tartes
».
Rénovation
Maison
Fillon
: le permis
de
construire
a été
déposé.
Prévention
:
Monsieur
le
Maire
informe
que
l'atelier
sur
le
thème
de
la
prévention
des
dangers
de
la
consommation
de
produits
stupéfiants
et
du
harcèlement,
animé
par
le
Major
HAMEL
et
le
Docteur
TONNEL,
aura
lieu
le
20
juin.
Cette
intervention
est
destinée
aux
élèves
de
CM1/CM2
qui
feront
leur
rentrée
prochaine
au
collège.
Travaux
Voigères
:
la
réception
des
travaux
a été
faite.
Certaines
remarques
ont
été
prises
en
considération.
Les
marquages
aux
sols
ont
été
réalisés,
ainsi
qu’un
nouveau
passage
piéton
situé
vers
le
« Chemin
des
Rierets
».
Travaux
Cathelins
:prochainement,
le
nouveau
transformateur
sera
raccordé
et
les
candélabres
installés.
Transport
interurbain
:une
ligne
de
bus
interurbaine
va
être
mise
en
place
cet
automne.
Un
bus
passera
toutes
les
heures.
Un
nouvel
arrêt
sera
créé
en
lieu
et
place
des
trois
places
de
parking
vers
le
rond-point
du
Champ
Dunand
afin
que
le bus
puisse
stationner
sans
gêner
la circulation.
Fibre
optique
:
la
porte
a
été
changée
et
le
local
est
de
nouveau
accessible
depuis
le
2
juin.
Le
graffeur
est
intervenu
pour
refaire
les
peintures.
Installation
d'une
orthopédagogue
:Monsieur
le
Maire
informe
qu’une
orthopédagogue
va
s'installer
à
partir
du
1°
juillet
dans
un
local
de
la
Mairie.
Transports
scolaires
:
Monsieur
le
Maire
informe
qu’à
la
rentrée
prochaine,
47
enfants
du
Lyaud
seront
scolarisés
au
collège
de
Bellevaux.
Il
informe
avoir
envoyé
un
courrier
au
service
mobilité
de
la
Région
ainsi
qu'aux
conseillers
régionaux
afin
que
le
bus
menant
ces
élèves
à Bellevaux
puisse
faire
un
arrêt
au
Lyaud.
Les
raisons
sont
les
suivantes
:l’arrêt
situé
dans
le
virage
du
centre
d’Armoy
est
dangereux.
De
plus
les
parents
d'élèves
du
Lyaud
sont
obligés
de
s'organiser
de
manière
à emmener
et
récupérer
leurs
enfants.
L'arrêt
se
situe
trop
loin
de
leur
domicile
;cependant
la
Région
n’a
pas
répondu
favorablement
à la
requête.
Monsieur
le
Maire
a donc
contacté
le
service
mobilité
de
Thonon
Agglomération
pour
appuyer
cette
demande,
puisque
la
communauté
d'agglomération
et
la
Région
ont
des
accords.
Les
difficultés
d'inscriptions
et
le
coût
de
l'abonnement
sont
également
remontés
par
certains
parents.
Monsieur
le
Maire
en
a donc
informé
Thonon
Agglomération.
Enfin,
une
administrée
a informé
que
la
ligne
de
bus
allant
au
lycée
d'Anna
de
Noaïlles
aurait
été
supprimée
par
Thonon
Agglomération.
Monsieur
le
Maire
a
informé
Thonon
Agglomération
qui
va
prendre
contact
avec
la
CCPEVA. Eau
potable
:Madame
BUFFET
souhaiterait
connaitre
l’évolution
de
l’état
des
sources
au
niveau
communal
et
intercommunal. Monsieur
le
Maire
informe
que
le
niveau
des
sources
reste
relativement
bas,
car
la
pluie
de
ce
printemps
n’a
pas
suffi
à les
remplir.
La
commune
du
Lyaud
n’est
pas
trop
impactée.
Cependant
d’autres
territoires
de
Thonon
Agglomération
sont
plus
touchés
par
le
manque
d’eau.
La
communauté
d'agglomération
va
mettre
en
place
plusieurs
dispositifs
pour
pallier
le
problème
(mise
en
route
du
captage
Crêt
Boulanger
pour
Le
Lyaud,
augmentation
de
certains
pompages,
agrandissement
de
réservoirs
sur
le
territoire
de
Thonon
Agglomération).
Madame
BUFFET
demande
également
ce
qu’il
en
est
de
l’état
des
réseaux
d'eaux.
Monsieur
le
Maire
répond
qu’au
Lyaud,
le
rendement
est
d'environ
80%
mais
que
certaines
communes
de
Thonon
Agglomération
n’ont
pas
les
mêmes
résultats.
Toutefois
la
communauté
d'agglomération
réalise
des
programmes
annuels
afin
de
remettre
en
état
les
réseaux
anciens.
Une
enveloppe
financière
conséquente
est
allouée
pour
ces
travaux.
Si
le
beau
temps
persiste,
des
mesures
de
restrictions
risquent
d’être
prises
par
Thonon
Agglomération. Centre
de
loisirs
intercommunal
d’Allinges
:Madame
JORDAN
déplore
la
politique
de
réservation
du
centre
de
loisirs,
qui
privilégie
les
fratries.
Les
parents
ayant
un
seul
enfant
à inscrire
se
retrouvent
sans
solution
de
garde.
Monsieur
le
Maire
va
se
renseigner
à
ce
sujet.
Le
Lyaud,
le
13/06/2023
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Joseph
DÉAGE.
Hubert
DUBOULOZ.