Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV 07 novembre 2022
Procès Verbal - PV du 07 octobre 2024
Procès Verbal - PV du 02 octobre
Compte-Rendu - CR NOVEMBRE 2018
Arrêté - ARRETE 2023 06 1
Procès Verbal - PV du 04 novembre 2024
Compte-Rendu - CR du 6 novembre
Compte-Rendu - CR MAI2021
Procès Verbal - PV du 06 mai 2024
Procès Verbal - PV du 03 juin 2024
Procès Verbal - PV du 06 novembre
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lyaud.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 06 novembre)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Santé,
COMMUNE
DE
LE
LYAUD
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
06
NOVEMBRE
2023
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le six
novembre
à 20h00,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
du
LYAUD,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Joseph
DÉAGE,
Maire. Etaient
présents:
DUBOULOZ
Hubert,
FILLON
Murielle,
PERNIER
Luce,
VULLIEZ
André,
JACQUEMOT
André,
EHRY
Jean-Marc,
BEL
Louis,
NEPLAZ
Véronique,
CORBÉ-COUEDEL
Corinne,
HEBERT
Florence,
CORNIER
Dominique,
BON
Émilie,
JORDAN
Nermine,
BUFFET
Josette,
DEVILLE
Marie-Jo,
TOURNIER-
DANIEL
Benjamin.
Excusés
: MEYNET
Jean-Yves,
VALLET
Stéphanie.
M.
DUBOULOZ
Hubert,
a
été
élu
secrétaire
de
séance.
Date
de
la
convocation
: 16
octobre
2023
Ouverture
de
séance
: 20h00
Clôture
de
séance
: 22h20
Approbation
du
Procès-Verbal
de
la séance
du
02
octobre
2023
Le
Procès-Verbal
de
la séance
du
02
octobre
2023
est
approuvé
à l'unanimité.
Budget
Principal
: Décision
Modificative
n° 03
Considérant
qu'il
y a lieu
de
procéder
à des
ajustements
de
crédits
sur
le Budget
Principal,
le Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à l'unanimité
de
procéder
à la Décision
Modificative
n° 03
suivante
:
Dépenses
d’Investissement
:
Article
2313
:
- 15
000,00
€
Article
27638
:
+
15
000,00
€
| Budget
Principal
: Décision
Modificative
n°
04
Considérant
qu'il
y a
lieu
de
procéder
à des
ajustements
de
crédits
sur
le Budget
Principal,
le Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à l'unanimité
de
procéder
à la
Décision
Modificative
n° 04
suivante :
Dépenses
d’Investissement
:
Article
2031 :
+
2
536,56
€
Article
2031
(041) :
+
5 918,64
€
Recettes
d’Investissement :
Article
10226
:
+2
536,56
€
Article
13258
(041)
:
+
5
918,64
€ Soutien
à la demande
de
modification
du
projet
de
schéma
régional
de
santé
2023-2028
pour
l'implantation
|
d’un
appareil
de
radiothérapie
sur
le territoire
du
GHT
Léman
Mont-Blanc
et
plus
spécifiquement
à Thonon-
|
les-Bains
(Hôpitaux
du
Léman)
Le Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
décide
de soutenir
la demande
de
modification
du
projet
de schéma
régional
de
santé
2023-2028
par
l'inscription
d’une
autorisation
supplémentaire
d'implantation
d'un
appareil
de
radiothérapie
sur
le
territoire
du
GHT
Léman
Mont-Blanc,
et
plus
spécifiquement
à
Thonon-les-Bains,
aux
Hôpitaux
du
Léman.
Thonon
Agglomération
: rapport
d'activités
2022
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
du
rapport
d'activité
2022
de
la Communauté
d'Agglomération.
Rapports
annuels
2022
sur
le prix et la qualité
du
service
d’assainissement
collectif et non
collectif de Thonon
Agglomération Le Conseil
Municipal
prend
acte
des
rapports
annuels
de
Thonon
Agglomération
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
d'assainissement
collectif
et
non
collectif
pour
l'année
2022.
Rapport
annuel
2022
sur
le prix
et
la qualité
du
service
public
de
l’eau
potable
de
Thonon
Agglomération
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
du
rapport
annuel
de
Thonon
Agglomération
sur
le prix
et
la qualité
du
service
public
de
l’eau
potable
de
Thonon
Agglomération
pour
l'année
2022.
Rapport
annuel
2022
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
de
prévention
et
de
gestion
des
déchets
de
Thonon
Agglomération
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
du
rapport
annuel
de
Thonon
Agglomération
sur
le
prix
et
la qualité
du
service
public
de
prévention
et
de
gestion
des
déchets
de
Thonon
Agglomération
pour
l’année
2022.
Questions
diverses
Thonon
Agglomération
: Monsieur
le
Maire
informe
l'assemblée
qu’un
groupe
de
travail
« école
—
mobilité
—
citoyenneté
» sera
créé
prochainement
par
la communauté
d'agglomération.
Chaque
commune
peut
désigner
un
élu
référent
pour
participer
à ces
ateliers
de
travail.
Sinistre
chapiteaux
: Monsieur
le
Maire
informe
que,
suite
au
sinistre
des
chapiteaux
qui
a eu
lieu
à
Rochexpo
le
1%
avril,
les
frais
de
réparations
ont
été
intégralement
remboursés
à
la
commune
par
l'assurance
de
l'association
ayant
emprunté
le matériel.
Le
coût
des
réparations
s'est
élevé
à 12
292,96
€.
Cross
des
Hermones
: Monsieur
le
Maire
remercie
les
membres
de
l'association
« sport
&
loisirs
» ainsi
que
les
bénévoles
pour
leur
investissement
et
l’organisation
du
traditionnel
cross
des
Hermones.
Malgré
les
intempéries,
de
nombreux
coureurs,
enfants
et
adultes,
ont
répondu
présent.
Monsieur
JACQUEMOT,
Président
de
l'Association
« Sport
&
Loisirs
»,
tiens
également
à
remercier
toutes
les
personnes
ayant
contribué
au
bon
déroulement
de
la manifestation.
Chantier
Cathelins
/
Prélaz
/
Moulin
: Les
travaux
sont
terminés.
Des
panneaux
de
limitation
à 30
km/h
et
de
rétrécissement
seront
installés.
Un
chemin
piétonnier
sera
marqué
au
sol.
Extinction
de
l'éclairage
public
: comme
convenu
lors
du
précédent
conseil,
Monsieur
le
Maire
présente
un
compte-rendu
de
l’évolution
de
la
consommation
énergétique
depuis
la
mise
en
place
de
l'extinction
de
l'éclairage
public,
qui
se
résume
comme
suit
: 2018
2019
2020
2021
2022
2023
Mise
en
place
de
Allongement
de
Chiffrage
au
l'extinction
la
durée
ler
semestre
nocture
en
d'extinction
en
2023
Octobre
2020
novembre
2022
Consommation |
133
334
Kwh
|
140
829
Kwh
116
266
Kwh
82
205
Kwh
57
665
Kwh
28
836
Kwh
Coût
17
425.00
€
18
801.00
€
16
727.00
€
13
603.00
€
11
380.00
€
6
168.00
€
Voua
Bénit
: les escaliers
vont
être
supprimés
et
l’acheminement
vers
l'étang
sera
repris.
Travaux
d'entretien
/ sentiers
: les
arbres
qui
ont
séchés
au
niveau
de
l’ancienne
carrière
ont
été
remplacés.
Il est
prévu
une
taille
générale
des
végétaux
de
la commune
avant
l'hiver.
Les
massifs
d'ornement
derrière
la
mairie
vont
être
restructurés.
Des
fruitiers
en
espalier
seront
plantés
vers
le four
à pain.
Assainissement:
les
travaux
d'assainissement
collectif,
réalisés
par
Thonon
Agglomération,
vont
débuter
prochainement
sur
le secteur
de
la
Mairie
/ Rue
du
Centre
/ Quart
d’Avaux/
Rue
de
la
Fruitière.
Halle:
La
reprise
du
béton
a
été
réalisée.
Il
reste
quelques
travaux
à
effectuer,
mais
cela
n’impactera
plus
l'emplacement
du
marché
hebdomadaire.
Quart
d’Avaux
: des
travaux
d'extension
du
réseau
électrique
sont
en
cours
dans
la Rue
du
Quart
d’Avaux.
Cette
réalisation
s’est
avérée
nécessaire
suite
à la construction
des
maisons
dans
ce
secteur.
Site
internet
: Madame
BON
propose
de
supprimer
l'onglet
« projets
» du
site
internet
de
la commune
qui
n’est
pas
suffisamment
utilisé.
Le
conseil
approuve
cette
suggestion.
Conseil
municipal
des
enfants
:
Madame
JORDAN
propose
de
mettre
en
place
un
conseil
municipal
pour
les
enfants.
Ce
projet
sera
à étudier.
Carrières
: Madame
DEVILLE
informe
avoir
constaté
que
les
mares
réalisées
par
les
carrières
chablaisiennes,
dans
le
cadre
de
la
réhabilitation
du
secteur,
sont
recouvertes
de
roseaux.
Elles
nécessiteraient
un
entretien
régulier.
Monsieur
le
Maire
répond
qu’il
va
en
informer
la société
d'exploitation.
Monsieur
DUBOULOZ
informe
que
Madame
GILETTO-BARNOUD,
gérante
des
carrières,
propose
une
visite
des
lieux
ou
une
réunion
d'information
destinée
aux
élus
afin
de
répondre
aux
éventuelles
interrogations
sur
la
gestion
et
les
projets
envisagés.
Four
à
pain:
au
même
titre
que
ce
qui
a
été
proposé
sur
la
façade
de
la
mairie,
Madame
DEVILLE
propose
d'inscrire
la
date
de
construction
du
four
à
pain
à
l’occasion
de
sa
rénovation.
Cette
suggestion
est
validée
à
l'unanimité
par
le Conseil
Municipal.
Monsieur
le Maire
informe
qu'il
va falloir
réaliser
le bardage
du
four.
|| faudra
également
prévoir
un
abri
pour
le
pressoir. Adressage:
Monsieur
TOURNIER-DANIEL
fait
le
point
sur
l'avancement
de
l’adressage.
Hormis
quelques
adresses
restant
à
définir,
la
distribution
des
certificats
d'adressage
et
des
numéros
de
rue
est
envisagée
prochainement. Chasse
: Madame
BUFFET
s'étonne
d'entendre
des
chasseurs
tirer
avant
le
lever
du
jour.
Monsieur
le Maire
va
contacter
le Président
de
la société
de
chasse
pour
se
renseigner
à
ce
sujet.
Fontaines
: Madame
BUFFET
demande
quand
est
ce
que
les
fontaines
seront
de
nouveau
en
fonctionnement;
Monsieur
le
Maire
répond
avoir
demandé
à Thonon
Agglomération
la
remise
en
route
des
fontaines
suite
à
la
lauéa
dac
ractrirtinne
d'aaii intempéries
: suite
aux
intempéries,
un
câble
France
Telecom
s’est
décroché
«
Route
des
Vallières
»,
pouvant
causer
d'importants
dégâts
ou
créer
des
accidents.
Une
déclaration
dommage
sur
ouvrage
a été
réalisée
par
la
mairie
pour
que
les
réparations
soient
faites
en
urgence.
Les
employés
du
SIVOM
ont
finalement
été
missionnés
dans
la journée
par
Monsieur
le
Maire
pour
remettre
en
état
les
lieux
et
pour éviter
tout
incident.
Locaux
commerciaux
«
Route
d’Armoy
» :
Madame
BUFFET
interroge
Monsieur
le
Maire
sur
le
devenir
des
locaux
qui
seront
loués
« Route
d’Armoy
».
Monsieur
le
Maire
explique
avoir
été
sollicité
par
certaines
enseignes;
cependant
Monsieur
le
Maire
confirme
qu’il
ne
souhaite
pas
installer
de
commerce
franchisé
où
faisant
concurrence
aux
commerçants
déjà
en
place
sur
la
commune.
L'objectif
est
de
diversifier
les
services
dans
la commune.
Comme
le
souligne
Madame
BUFFET,
il faudra
s'assurer
de
la
pérennité
des
commerces.
Monsieur
le
Maire
confirme
cette
remarque.
Maison
FILLON
: conformément
à
la demande
de
l’Ordre
des
Médecins,
les
plans
intérieurs
de
la Maison
Fillon
ont
été
revus.
Les
locaux
du
1%
et
du
2°"
étage
seront
donc
destinés
aux
médecins
généralistes,
kinésithérapeutes,
sage-femmes,
infirmiers.
Un
studio
est
prévu
pour
accueillir
un
interne
en
médecine
générale. Arrêt
de
bus
: un
nouvel
arrêt
de
bus
doit
être
réalisé
« Place
du
Champ
Dunand
».
Une
consultation
doit
être
réalisée
avant
d'engager
les travaux.
La
ligne
sera
mise
en
route
lorsque
l’arrêt
sera
créé.
Route
des
Cruets
: Madame
CORBE-COUEDEL
signale
les
nids
de
poule
qui
se
sont
formés
sur
le goudron
de
la
«
Route
des
Cruets
».
Monsieur
le
Maire
informe
que
les
employés
du
SIVOM
les
ont
rebouchés
ce jour-même.
Coupe
de
bois
: Monsieur
DUBOULOZ
informe
que
des
coupes
de
bois
sont
en
cours
sur
les
parcelles
H
et K, sur
le
haut
de
la
montagne.
Le
Lyaud,
le 07/11/2023
Le
secrétaire
de
séance,
Hubert
DUBOULOZ.
Le
Maire,