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Document publié le Jeudi 12 septembre 2024 par la commune de Willerwald.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 11 15 liste des deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Justice et droit,
Mairie - Willerwald
N° INSEE : 57746
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du 15/11/2024 à 19h30
N° interne de l'acte Décision Objet N° d'ordre
2 Approbation du Procès-Verbal de la séance du 12 septembre 2024
DCM_24_11_15_01 Adoptée
4 Approbation et arrêt du Plan Local d'Urbanisme DCM_24_11_15_02 Adoptée
5 Autorisation du Droit de Préemption Urbain pour les zones urbanisée et à urbaniser
DCM_24_11_15_03 Adoptée
6 Avis concernant l'enquête publique relative au projet d'une unité de fabrication de panneaux photovoltaïques
DCM_24_11_15_04 Adoptée
7 Mise aux normes sportives de la salle de tennis de table DCM_24_11_15_05 Adoptée
8 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service eau potable 2022
DCM_24_11_15_06
9 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement 2022
DCM_24_11_15_07
10 Implantation d'un mât DCM_24_11_15_08 Adoptée
11 Décision modificative DCM_24_11_15_09 Adoptée
12 Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2025
DCM_24_11_15_10 Adoptée
13 Subvention exceptionnelle DCM_24_11_15_11 Adoptée
14 Subvention aux associations extérieures DCM_24_11_15_12 Adoptée