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Document publié le Vendredi 8 mars 2024 par la commune de Willerwald.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 04 05 liste des deliberations)
Thèmes du document : Fiscalité, Énergies, Justice et droit,
Mairie - Willerwald
N° INSEE : 57746
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du 05/04/2024 à 19h30
N° interne de l'acte Décision Objet N° d'ordre
2 CCAS - Vote du compte de gestion et du compte administratif 2023
DCM_24_04_05_01 Adoptée
3 COMMUNE - vote du compte financier unique 2023 DCM_24_04_05_02 Adoptée
4 Affectation du résultat 2023 - CCAS et COMMUNE DCM_24_04_05_03 Adoptée
5 Vote du taux d'imposition des taxes directes locales DCM_24_04_05_04 Adoptée
6 Vote du budget primitif 2024 du CCAS et COMUNE DCM_24_04_05_05 Adoptée
7 Autorisation de procéder à des mouvements de chapitre à chapitre
DCM_24_04_05_06 Adoptée
8 Adoption du procès-verbal de la réunion du 8 mars 2024 DCM_24_04_05_07 Adoptée
10 Zones d'accélération favorables à l'accueil des projets d'énergies renouvelables
DCM_24_04_05_08 Adoptée
11 Recrutement d'agents contractuels pour le remplacement d'agents territoriaux
DCM_24_04_05_09 Adoptée