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Arrêté - 2023 05 03 autorisation de travaux omexon rte impe
Arrêté - 2023 06 01 mod circulation rue du 19 mars
Arrêté - 2023 01 01 stationnement rue grifol vielh
Arrêté - 2023 03 01 interdiction de stationnement covaldem
Arrêté - 2024 01 07 arrete ampelofolies place calcadis
Arrêté - 2023 01 05 ampelofolies mercat de las truffas
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Moussoulens.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 01 05 ampelofolies mercat de las truffas)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
ARRÊTÉS
Commune
de
MOUSSOULENS
2023-01-05
Le
Maire
de
MOUSSOULENS,
Vu
le Code
Général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les articles
L 2213-1
et suivants
Vu
le
Code
de
la
Route
et
notamment
l’article
L. 411-8,
R.411-25,
Vu
l’article
R
610-5
du
Code
Pénal,
Vu
l'arrêté
interministériel
du
24
novembre
1967
modifié,
relatif
à
la
signalisation
des
routes
et
autoroutes,
Vu
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
et
notamment
le
livre
1,
4°"
partie,
signalisation
de
prescription,
livre
1,
5°"
partie,
signalisation
d'indication,
livre
1,
7°"
partie
marques
sur
chaussées-annexes, CONSIDERANT
que
les
Ampélofolies
du
Cabardès
sont
organisées
sur
la
rue
du
MERCAT
DE
LAS
TRUFFAS
et
sur
le
parking
du
Café
«
LES
ROMARINS
»
et
qu’il
est
nécessaire,
pour
des
raisons
de
sécurité,
de
fermer
ces
voiries
par
des
barrières.
Article
1:
du
lundi
16
janvier
2023
à
8
h
au
mercredi
25
janvier
2023,
le
stationnement
et
la
circulation
seront
interdits
rue
du
MERCAT
DE
LAS
TRUFFAS
et sur
le
parking
du
café
«
LES
ROMARINS
»
Article
2:
Les
dispositifs
de
signalisation
réglementaire,
relatifs
à cette
modification,
seront
mis
en
place
et
entretenus
par
la commune.
Article
3:
Monsieur
le
Maire
et
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
sont
chargés
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
publié
et
affiché
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur.
Fait
à
Moussoulens,
le 9 janvier
2023.
Le
Maire,
Gérard
VALLIER