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Ordre du Jour - Affichage ordre du jour CM 21 juin 20239374
Document publié le Mercredi 21 juin 2023 par la commune de Remigny.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Affichage ordre du jour CM 21 juin 20239374)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Collectivités territoriales,
Mairie de REMIGNY
71150
: 03.85.87.08.81
www.remigny.fr
mairie.remigny@orange.fr
République Française – Département de Saône et Loire – Arrondissement de Chalon-sur-Saône – Canton de Chagny
Réunion du Conseil municipal
Mercredi 21 juin 2023
à 19 h 00 (mairie provisoire)
ORDRE du JOUR
Délibérations
- Redevance d’occupation du domaine public (RODP GRDF)
- Devis illumination fêtes de Noël
- Devis SYDESL (pose nouveaux boitiers raccordement illuminations)
- Référent déontologue pour élus locaux
- Demande subvention réseau APA 71
- Inscriptions en non-valeur
- Décision modificative
- Compte rendu des délégations au Maire
Questions et communications diverses
- Travaux enfouissements par le SYDESL
- Renonciation au droit de préemption (DPU-DIA)
-