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Déliberation - 3gl68foo6elbnb
Document publié le Lundi 11 juin 2018 par la commune de Saint-Mesmin.
Lien du pdf (Déliberation - 3gl68foo6elbnb)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
MAIRIE de SAINT-MESMIN
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du 11 juin 2018
Présents : Mrs. CLERCY J-M, AUGER V, DECAUDAIN Ph, CHOISELAT H, FANTIN M, FANDART D, MICHON C, Mmes CHRETIEN J, COLLARD Ch, DOREZ I, GUINOT A, SKRZYNIARZ S. Secrétaire : Mme CHRETIEN J.
Pouvoir : MR BRUNET Pascal à Mr CHOISELAT Hubert
Excusé : Mr BEGUIN J-Philippe
Constitution Jury d’Assises.
A la demande du Tribunal de Grande Instance la commune doit désigner 3 jurés tirés au sort sur la liste électorale.
Les 3 jurés tirés au sort sur la liste électorale seront communiqués au TGI et transmis au Canton.
Délibération pour Clôture.
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée qu’une déclaration préalable pour les travaux de clôtures avait été prise par le Conseil Municipal lors de l'élaboration du Plan d'Occupation des Sols (POS) Par rapport à la loi ALUR, le POS a été transformé en PLU, par conséquent il faut donc prendre une nouvelle délibération pour maintenir la déclaration préalable pour les travaux de clôture. Le conseil municipal, à l'unanimité vote en faveur de cette proposition.
Organisation 14 juillet
Les inscriptions pour le repas du 14 juillet seront reçues en mairie les jeudi 28 juin de 16h30 à 18h30, vendredi 29 juin de 16h à 18h et le samedi 30 juin de 10h à 12h.
Nettoyage nature
Monsieur le Maire propose à l’assemblée de reconduire l’opération « nettoyage de la nature » Le conseil municipal accepte de s’inscrire auprès de « Leclerc » pour participer à cette journée le 29 septembre 2018. L'entreprise Leclerc fournira les kits de nettoyage (gants – sacs - ….)
Voirie
Monsieur le Maire informe l’assemblée avoir signé les bons de commande avec le Conseil Départemental, pour la réalisation de bicouche sur certaines routes. Ces travaux devraient être effectués cet été.
Les travaux sur le reste des routes répertoriées, notamment celles avec pose de trottoirs, seront réalisées au printemps 2019.
Renforcement éclairage
Pour remplacer un luminaire, rue de l'église, un renforcement de l’éclairage public est nécessaire. Le SDEA a transmis un devis que le conseil municipal doit accepter. Le conseil municipal accepte le devis du SDEA, et autorise le Maire à signer tous les documents y afférents.
Gestion cantine
La fréquentation de la cantine du RPI est en constante augmentation. Pour pouvoir accueillir un plus grand nombre d'enfants, il faudrait agrandir la cantine. Pour pouvoir procéder à cet éventuel agrandissement, Mr le Maire informe le conseil municipal que lors de la prochaine réunion de la COMCOM, il demandera une rétrocession d’une partie du terrain cédé en 2014 pour éventuellement y installer le CPI des pompiers et ainsi libérer le local actuel qui permettrait de réaliser l'agrandissement de la cantine.
Comme la cantine est un fonctionnement du RPI, ce projet devra être étudié avec la commune de Vallant Saint Georges.
Une réunion avec les parents d’enfants fréquentant la cantine aura lieu le lundi 2 juillet à 19h à la salle des fêtes de Saint-Mesmin.
QUESTIONS DIVERSES
Recensement.
Monsieur le Maire informe l’assemblée que le prochain recensement aura lieu en 2019. Mme CHRETIEN Jocelyne accepte d’être le coordonnateur de ce prochain recensement.
Eglise
Monsieur le Maire demande à toutes les personnes disponibles de se retrouver le samedi 23 juin à 9 heures 15 pour procéder au nettoyage de l’église et à l’installation des bancs.
La prochaine réunion est fixée le lundi 16 juillet 2018 à 20 h Jean Michel CLERCY