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Document publié le Vendredi 4 décembre 2020 par la commune d'Arçay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du conseil du 4 decembre 2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Environnement,
République
Française
Département
du
Cher
Commune
d’ARÇAY
Compte
rendu
du
Conseil
Municipal
Séance
du
4
décembre
2020
Le
conseil
municipal
se
tient
dans
la
salle
des
fêtes
de
la commune.
Des
précautions
particulières
de
distanciation
ont
été
prises
par-rapport
à
la crise
sanitaire
de
la COVID-19.
Chaque
membre
dispose
d’une
table
individuelle.
KO
EN
Date
de
convocation
: 27
novembre
2020
À
18h41,
la séance
est
déclarée
ouverte.
Présents
:
Aleksandar
CENIC,
Paul
RITZO
DAOUT,
Olivier
NICOLAS,
Stéphane
COULEBEAU,
Emmanuelle
BOUYER,
Armand
PLISSON,
Angélique
METIVET,
David
MARTEL,
Stéphane
HAMELIN, Éric
NICOLI,
Karine
MEGE,
Jeanne
ROMERO,
Marc
MEUNIER.
Excusés
:
Olivier
STOJANOVIC,
a donné
son
pouvoir
à Jeanne
ROMERO.
Didier
GUERRY,
a donné
son
pouvoir
à
Paul
RIFZO
DAOUT.
La
secrétaire
de
mairie
Émilie
MARIN
est
également
présente.
Le
Quorum
étant
atteint,
la séance
peut
commencer.
Secrétaire
: David
MARTEL
RARE
Approbation
du
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
2
octobre
2020
Le
Procès-Verbal
du
Conseil
municipal
du
2 octobre
2020
est
approuvé
à
l’unanimité.
Il n’est
pas
fait
de
lecture
en
séance
étant
donné
que
tous
les
membres
du
conseil
ont
pu
prendre
connaissance
de
son
contenu
au
préalable.
Le
Conseil
Municipal
a délibéré
les
points
suivants
:
>
Décisions
Modificatives
de
lignes
Budgétaires
a)
FPIC (Fonds
national
de
péréquation
des
ressources
intercommunales
et
communales
Les
explications
sont
données
par
Éric
NICOLI,
adjoint
aux
Finances
Cette
ligne
concerne
le
FPIC
(Fonds
national
de
péréquation
des
ressources
intercommunales
et
communales).
Sont
contributeurs
au
FPIC
: les
ensembles
intercommunaux
où
les
communes
isolées
dont
le
potentiel
financier
agrégé
par
habitant
est
supérieur
à 0,9
fois
le
potentiel
financier
agrégé
par
habitant
moyen
constaté
au
niveau
national.
Il consiste
à prélever
une
partie
des
ressources
de
certaines
intercommunalités
et
communes
pour
la
reverser
à des
intercommunalités
ou
communes
moins
favorisées.
Le
budget
primitif
prévoyait
dans :
Section
Fonctionnement
Dépenses
:
Chapitre
14
- Atténuations
de
produits
- sur
l'article
739223
: Fonds
de
péréquation
ressources
communales
et
intercommunales
un
montant
de
2113€
Le
montant
définitif
à
budgétiser
à cet
article
est
d’un
montant
de
2205
euros. il y a
donc
lieu
d’abonder
à l’imputation
739223
un
montant
de
92
euros.
Afin
de
pouvoir
équilibrer
le
budget,
il est
proposé
de
diminuer
la
prévision
budgétaire :
Chapitre
011
- Charges
à caractère
général-
article
60632
: Fournitures
de
petit
équipement
du
même
montant
soit
- 92€.
Cet
article
initialement
doté
d’un
montant
de
1400
euros
(361,62€
consommés
à ce jour)
sera
donc
d’un
montant
de
1308
euros.
il est
procédé
au
vote
à
main
levée
pour
la décision
modificative
budgétaire
suivante :
Dépenses
de
Fonctionnement
Recettes
de
Fonctionnement
Chapitre
014
— Atténuations
de
produits
Pas
de
modifications,
c'est
uniquement
un
Article
739223
: + 92€
ajustement
aux
dépenses.
Le
budget
reste
équilibré
car
0
de
différence.
Chapitre
011
- Charges
à caractère
général
Article
60632
:
-92€
Pour
:
15
voix.
Contre
:
0
voix.
Abstention
:
O0
voix.
Le
conseil
adopte
à
l’unanimité
la décision
modificative
budgétaire
sur
ce
sujet.
b)
Provisions
pour
la dette
du
bar
«
Le
Meeting
»
Cette
demande
de
modification
émane
de
la trésorerie
et fait
référence
à la
dette
de
l’ancienne
locataire
du
bar
«
Le
meeting
».
Pour
mémoire
cet
article
avait
été
abondé
en
2017
et
2018
pour
des
montants
respectifs
de
10376
euros
et
6222,30
euros
soit
un
total
de
16598,30
euros.
En
2019,
le
budget
primitif
prévoyait
un
montant
de
3000
euros
supplémentaire
pour
atteindre
un
montant
total
de
19598,30
euros
correspondant
à
la dette
de
l’époque.
Pour
information,
malgré
son
inscription
au
BP
il n’a
fait
l’objet
d'aucune
écriture
comptable.
Aujourd’hui,
le
RAR
(Reste
à
Recouvrer)
étant
d’un
montant
de
17940,72
euros,
la trésorerie
nous
demande
d'inscrire
dans :
Section
Fonctionnement
Dépenses
Chapitre
68
-
Dotation
aux
amortissements
et
aux
provisions
- Article
6817
: Dotation
aux
provisions
pour
dépréciations
des
actifs
circulants
un
montant
de
17940.72
euros,
soit
+
1342.42
euros
Afin
de
pouvoir
équilibrer
le
budget,
il est
proposé
de
diminuer
la
prévision
budgétaire :
Chapitre
011-
Charges
à caractère
général
- article
60633
:
Fournitures
de
voirie
: un
montant
de
1657.58
euros
soit
-1342.
Après
réalisation
de
ces
2 modifications
le chapitre
011
initialement
doté
d’un
montant
de
126
629,00
euros
passera
125
195,18
euros.
Ilest
procédé
au
vote
à
main
levé
pour
la décision
modificative
budgétaire
suivante :
Dépenses
de
Fonctionnement
Recettes
de
Fonctionnement
Chapitre
068
—
Dotation
aux
amortissements
et
aux | Pas
de
modifications,
c'est
uniquement
un
provisions
ajustement
aux
dépenses.
Le
budget
reste
équilibré
Article
6817:
+1342,42
€
car
0 de
différence.
Chapitre
011
— Charges
à caractère
général
Article
60633
:
-1342,42
€ Pour :
15
voix.
Contre :
0
voix.
Abstention
:
0
voix.
Le
conseil
adopte
à
l’unanimité
la
décision
modificative
budgétaire
sur
ce
sujet.
c)
Cession
Parcelle
Bois
Chagnat
Cela
fait
suite
à
la cession
pour
un
euro
symbolique
d’une
parcelle
au
Bois
Chagnat
à
la commune.
Vu
que
c’est
un
bien
donné
à
la
commune,
il faut
inscrire
une
correspondance
de
la valeur
vénale
de
ce
bien
dans
le
budget
:
Section
Dépenses
d'investissement
:
Chapitre
041
— Opérations
Patrimoniales
-Immobilisations
corporelles-
Articie
2111
-Terrains
nus
- pour
un
montant
de
+ 49
euros
Et En
Section
de
Recettes
d'investissement
:
Chapitre
041
: Opérations
Patrimoniales
- Subventions
d'investissement
rattachées
aux
actifs
non
amortissables
- Article
1328
- Autres
pour
un
montant
de
- 49€
Puisqu’estimation
vénale
du
terrain
est
de
50€
moins
l’euro
symbolique
est
égal
à 49€,
c’est
donc
une
écriture
budgétaire,
nous
dépensons
49€
pour
être
«
remboursé
» 49€.
l'est
procédé
au
vote
à
main
levée
pour
la décision
modificative
budgétaire
suivante
:
Dépenses
de
d'investissement
Recettes
d'investissement
Chapitre
041
— Opération
patrimoniales
Chapitre
041
— Opération
patrimoniales
Article
2111
+
49
euros
Article
1328
+ 49
euros
Pour
:
15
voix.
Contre :
0
voix.
Abstention
:
0 voix.
Le
conseil
adopte
à
l'unanimité
la décision
modificative
budgétaire
sur
ce
sujet.
Pour
information
restera
à charge
de
la commune
les
frais
de
notaire
de
108
euros.
>
Transfert
de
la compétence
«
Établissement
et
exploitation
des
réseaux
de
communication
électroniques
» (réseau
de
communication)
pour
les communes
de
Vorly
et
Lissay-Lochy
par
la communauté
d'agglomération
de
Bourges
-
Modification
des
statuts
Le
maire
présente
le sujet
en
indiquant
la
nécessité
de
changer
les
statuts
au
niveau
de
Bourges
Plus.
En
effet
les
communes
de
Vorly
et
Lissay-Lochy
qui
font
partie
de
Bourges
Plus
n'étaient
pas
intégrées
dans
le
premier
acte
de
déploiement
de
la fibre
optique.
Il faut
donc
remédier
à cette
situation
avec
une
modification
du
contrat
fait
avec
Orange
Jeanne
ROMERO
et
le
maire
leurs
expliquent
le fonctionnement
de
l’agglomération.
Les
décisions
prises
en
conseil
communautaire
à
Bourges
Plus
doivent
recevoir
le vote
(pour
ou
contre)
sur
les
décisions
qui
sont
prises
lors
des
séances.
il est
procédé
au
vote
à
main
levée
pour
acter
du
transfert
de
la compétence. Pour :
13
voix.
Contre :
1 voix
: Éric
NICOLI.
Abstention
:
1
voix
: Olivier
NICOLAS.
Le
transfert
de
la compétence
«
Établissement
et
exploitation
des
réseaux
de
communication
électroniques
»
(réseau
de
communication)
pour
les
communes
de
Vorly
et
Lissay-Lochy
par
la
communauté
d'agglomération
de
Bourges
est
donc
validé.
>
Proposition
du
prix
de
vente
du
domaine
de
Lazenay
Éric
NICOLI
prend
la
parole
pour
apporter
des
éléments
sur
le sujet
de
la vente
du
domaine
de
Lazenay.
!l
évoque
entre
autres
les
coûts
qui
représentent
environ
2300€
/ an
à
la charge
de
la commune.
Le
maire
présente
les
différentes
estimations
réalisées
par
des
agences
immobilières
sur
un
éventuel
prix
de
vente.
il évoque
également
l'estimation
faite
par
le
notaire
à
l’époque
du
don
en
2017
de
la valeur
vénale
du
domaine
à
105000
euros.
l'est
procédé
au
vote
à
main
levée
pour
acter
de
la vente
du
domaine
et
laisser
le
maire
négocier
avec
les
potentiels
acheteurs.
Pour :
15
voix.
Contre
:
0 voix.
Abstention:
O voix.
Le
maire
peut
donc
procéder
à
la
mise
en
vente
du
domaine
de
Lazenay
et fixer
le
prix
de
vente
défendant
les
intérêts
de
la
commune
au
mieux.
Ÿ
Création
Commission
communale
: Projet
de
création
de
la
nouvelle
salle
Polyvalente
Le
maire
nous
indique
vouloir
créer
une
commission
communale
spécifique
pour
travailler
sur
un
projet
de
la
campagne
électorale
: la
réfection
de
la salle
des
fêtes
actuelle.
Jeanne
ROMERO
indique
que
ce
ne
sera
pas
seulement
une
salle
des
fêtes
mais
plutôt
une
salle
modulable,
polyvalente,
pouvant
accueillir
des
activités,
concerts,
animations,
spectacles
mais
aussi
continuer
à être
utiliser
comme
cantine
par
l’école.
Jeanne
ROMERO,
Paul
RITZO
DAOUT,
Aleksandar
CENIC
et
David
MARTEL
se
portent
volontaire
pour
intégrer
cette
commission.
l'est
procédé
au
vote
à main
levée
pour
acter
la création
de
la commission
communale
«
Projet
de
création
de
la
nouvelle
salle
polyvalente
» ainsi
que
l’élection
des
délégués
cités
ci-dessus.
Pour :
15
voix.
Contre
:
0
voix.
Abstention:
0 voix.
La
commission
communale
«
Projet
de
création
de
la
nouvelle
salle
polyvalente
» est
donc
créée
à
l’unanimité
des
votes.
Les
membres
de
cette
commission
sont
donc
Jeanne
ROMERO,
Paul
RITZO
DAOUT,
Aleksandar
CENIC
et
David
MARTEL.
Jeanne
ROMERO
précise
qu’elle
serait
intéressée
par
la
recherche
de
subvention
sur
ce
sujet.
Le
maire
précise
que
s’il est
absent
à une
réunion
de
cette
commission,
son
2*"°
adjoint
aux
travaux
et
à
la
sécurité
routière
sera
garant
des
décisions
prises.
>
Désignation
des
délégués
pour
le
mandat
2020-2026
du
CNAS
{Comité
National
d'Action
Sociale
Le
maire
nous
présente
le CNAS,
Comité
National
d'Action
Sociale,
cela
est
l'équivalent
d’un
CE.
If faut
élire
un
représentant
au
sein
des
élus,
le conseil
municipal,
et
un
représentant
au
sein
des
agents
municipaux.
Éric
NICOLI
se
présente
pour
être
délégué. Il est
procédé
au
vote.
Éric
NICOLI
ne
prend
pas
part
au
vote
étant
donné
qu'il
se
présente.
Pour :
14
voix.
Contre
:
0
voix.
Abstention:
0
voix.
Éric
NICOLI
est
donc
élu
à l’unanimité
délégué
au
CNAS
pour
le
mandat
2020-2026.
Les
autres
points
à l’ordre
du
jour
sont :
>
Colis
des
Anciens
Le
maire
indique
que
Karine
MEGE,
Emmanuelle
BOUYER
et
Jeanne
ROMERO
ont
travaillé
à
l’élaboration
d’un
colis
des
anciens.
Le
critère
d'éligibilité
à ce
colis
des
anciens
est
l’âge
: 70
ans.
Cela
représente
sur
la commune
13
personnes
seules
et
12
couples,
soit
37
personnes
au
total.
Le
budget
prévu
est
de
25€
pour
les
colis
des
personnes
seules
et
de
40€
pour
les
couples.
Karine
MEGE
présente
le contenu
du
colis
:
-
Une
bouteille
de
vin
75
cl de
chez
«
Roux
»
-
1
bon
d'achat
dans
la
boutique
«
des
poulets
NERON
» {valeur
8€
personne
seule,
16€
couple)
-
Tisanes
de
chez
«
Laeti’sanes
et Aromates
»
-
_1L
jus
de
pomme
de
chez
«
Mabilat
»
-
Un
paquet
de
chocolat
de
Saint-Florent-sur-Cher
où
Levet
Ilest
procédé
au
vote
à
main
levée
pour
acter
symboliquement
et
que
le
conseil
donne
son
accord
moral
au
contenu
et
budget
présenté
étant
donné
que
le
sujet
n’est
pas
soumis
à
délibération.
Pour :
15
voix.
Contre
:
0
voix.
Abstention
:
OC
voix.
Le
maire
donne
donc
suite
à
Karine
MEGE,
Emmanuelle
BOUYER
et
Jeanne
ROMERO
de
procéder
à
la
réalisation
de
ce
colis.
Le
maire
indique
que
les
colis
seront
distribués
le jeudi
17
Décembre.
>
Questions
diverses
e
Le
maire
donne
la
parole
à Angélique
METIVET
qui
relate
les
informations
de
la
réunion
du
CCAS
de
Levet
à
laquelle
elle
a
participé.
Sur
l’année
2019,
une
famille
a
été
concerné
par
l’aide
du
CCAS.
En
2020,
personne
n'aurait
été
concerné.
Angélique
METIVET
rappelle,
que
les
habitants
d’Arçay
dépendent
de
la
MDS
(Maison
des
Solidarités)
de
Saint-Florent-sur-Cher
et
qu'il
est
possible
de
contacter
l’assistante
sociale
au
02
48
25
26
30.
L'aide
du
CCAS
est
accordée
pour
une
durée
de
3
mois,
renouvelable.
Angélique
METIVET
évoque
un
retour
positif
de
la
participation
à
la
banque
alimentaire
avec
l’école.
+
Olivier
NICOLAS
fait
un
résumé
de
la
commission
de
Bourges
Plus
à
laquelle
il a
participé
dans
la
semaine.
Cela
concerne
les
droits
à
la
pierre,
la
gestion
des
déchets
ou
encore
les
gens
du
voyage
entres
autres.
+
L’ARS
(Agence
Régionale
de
Santé)
à
réaliser
une
analyse
de
l’eau
sur
l’école.
Les
résultats
sont
conformes
aux
normes
en
vigueur.
Ce
contrôle
est
effectué
tous
les
semestres.Le
prochain
contrôle
pourrait
être
réaliser
chez
un
particulier
si
la
commune
en
fait
la
demande.
Notamment
suite
aux
odeurs
de
gaz
dans
l’eau
sur
les
Brissets. Le
maire
a donné
son
accord
pour
la
réalisation
de
la porte
anti
panique
sur
la 4"
classe
pour
un
montant
de
656,04€.
Le
maire
donne
la
parole
à la secrétaire
de
mairie.
Emilie
MARIN
nous
présente
donc
l'application
CIVOX
qui
est
un
équivalent
de
«
panneau
pocket
».
Le
but
de
cette
application
est
de
pouvoir
communiquer
des
informations
aux
habitants.
ls
ont
également
la possibilité
de
prendre
des
photos
pour
les
transmettre
à
la
mairie.
La
mise
en
place
de
cette
application
est
gratuite
car
prévue
dans
notre
contrat
avec
notre
prestataire.
ll faut
4 jours
pour
réaliser
l'installation.
Le
conseil
municipal
est
d’accord
pour
essayer
à
partir
de
2021.
Le
maire
indique
que
l'expert
en
assurance
est
passé
concernant
l’abribus
cassé.
Le
bilan
pour
la
commune
concernant
la fourniture
et
la
pose
du
nouvel
abribus
sera
de
zéro
dépenses.
L'assurance
prend
en
charge
à
100%.
Le
maire
nous
lit la
lettre
de
M.
Robert
HUCHINS
daté
du
6
Novembre.
II nous
fait
également
la
lecture
de
la
réponse
qu'il
lui a adressée
et
l'invite
à assister
aux
prochains
conseils
municipaux.
Le
maire
nous
relate
la gestion
du
personnel
communal
par
rapport
à la
COVID-19,
Un
agent
est
placé
en
isolement
car
personne
à
risque,
elle
a été
remplacée
par
une
autre
personne
avec
un
contrat
de
30h/semaine
jusqu’au
18
Décembre
2020.
Le
maire
propose
une
date
pour
les
vœux
2021
au
22
Janvier
2021
sous
réserve
des
nouvelles
mesures
sanitaires.
Le
maire
indique
s'être
rendu
aux
Brissets
pour
constater
les trous
sur
les
routes.
Lors
de
ce
constat,
un
flagrant
délit
de
dépôt
sauvage
de
déchets
a été
constaté.
Le
maire
a donc
été
porté
plainte.
La
personne
fautive
a été
retrouvé
puis
verbalisé
par
la gendarmerie.
Cela
clos
un
dossier
d’infractions
à répétitions
réalisés
depuis
longtemps.
Une
nouvelle
demande
a été
faite
à
M.
BEUCHON,
Vice-président
de
la communauté
d'agglomération
de
Bourges
"Déchets
ménagers
et
assimilés
et
Économie
circulaire",
pour
avoir
une
poubelle
individuelle
au
Chemin
de
la
Mignonnerie.
C’est
chose
faite
ce jour,
le 04
Décembre
2020
avec
la visite
effectuée
par
les
instances
concernées.
Cela
devrait
aboutir
au
passage
d’un
camion
de
petite
taille
dans
le Chemin
de
la
Mignonnerie
pour
le
ramassage
des
poubelles
Paul
RITZO
DAOUT
relaie
plusieurs
messages
d’administrés
:
Emmanuelle
PALIOT
: quand
est
ce
que
sera
changé
l’ampoule
du
lampadaire
proche
de
sa
maison
?
Le
maire
lui
répond
que
cela
a été
fait
ce jour
même
le vendredi
04
Décembre
2020.
M.
et
Mme
HOUVRE
: serait-il
possible
de
décaler
les tas
de
graviers
et autres
matières
premières
de
devant
l'entrée
de
leur
jardin
?
Le
maire
répond
que
cela
est
fait
au
fur
et
à
mesure.
Les
tas
sont
décalés
au
niveau
du
nouveau
cimetière
où
il y a déjà
un
composteur.
Jean-Marie
BEGUIN
félicite
le maire
pour
son
action
auprès
des
gendarmes
qui
multiplient
les actions
de
prévention
et
contrôles
au
sein
de
la commune.
il demande
également
si
un
plateau
surélevé
est
envisagé
proche
de
son
habitation
pour
y réduire
la vitesse
des
automobilistes.
Le
maire
répond
que
ce
n’est
pas
la
priorité
pour
le moment.
Aleksandar
CENIC
demande
où
en
est
l’enlèvement
du
le
nid
de
frelons
présent
place
de
Maynard.
Le
maire
lui
répond
avoir
contacté
plusieurs
entreprises.
Le
nid
ne
sera
pas
enlevé,
il tombera
après
l’hiver
car
il sera
abandonné
par
la
«
reine
».
Marc
MEUNIER
indique
que
les
modifications
pour
la
réparation
du
KUBOTA
sont
complexes
e
donc
ne
sont
pas
envisageables.
|
Il évoque
également
avoir
remis
en
service
la
porte
de
secours
de
l’église.
Dans
l’église
il a
également
démonté
une
partie
du
vitrail
pour
y mettre
du
grillage.
Le
grillage
serait
mis
en
place
pour
s'affranchir
du
problème
des
pigeons.
Armand
PLISSON
demande
des
informations
sur
la fuite
de
la fenêtre
de
toit
dans
le
logement
au-
dessus
de
l’école
et
qu’en
est-il
du
devis
fait
à
l’époque.
Le
maire
lui
répond
qu'il
va
se
renseigner
sur
la fuite.
En
revanche
le devis
n’est
plus
d'actualité
et
ce
n’était
qu’une
hypothèse.
La
commission
travaux
se
penchera
sur
le sujet
dans
l’approche
globale
des
bâtiments
communaux. À 22h04,
la séance
est levée.