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Compte-Rendu - Compte rendu du conseil du 4 mars 2022
Document publié le Vendredi 4 mars 2022 par la commune d'Arçay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du conseil du 4 mars 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Aviation,
République
Française
Département
du
Cher
Commune
d’ARÇAY
Compte
rendu
du
Conseil
Municipal
Séance
du
04
mars
2022
Le
conseil
municipal
se
tient
dans
la
grande
salle
de
la
mairie.
Des
précautions
particulières
de
distanciation
ont
été
prises
par
rapport
à
la
crise
sanitaire
de
la
COVID-19.
Chaque
membre
dispose
d’une
table
individuelle.
KKKKEXX
Date
de
convocation
: 28/02/2022
À
18h08,
la séance
est
déclarée
ouverte.
Présents
:Aleksandar
CENIC
(arrivé
à 18h20),
Olivier
NICOLAS,
Armand
PLISSON,
Stéphane
HAMELIN,
Emmanuelle
BOUYER,
Marc
MEUNIER,
Olivier
STOJANOVIC,
Angélique
METIVET,
Didier
GUERRY,
Paul
RITZO
DAOUT Excusés
:
Eric
NICOLI
donne
son
pouvoir
à
Paul
RITZO
DAOUT
Karine
MEGE
donne
son
pouvoir
à Angélique
METIVET
Jeanne
ROMERO
donne
son
pouvoir
à Aleksandar
CENIC
Absent
:Stéphane
COULEBEAU
La
secrétaire
de
mairie
Émilie
MARIN
est
également
présente.
Le
Quorum
étant
atteint,
la séance
peut
commencer.
Secrétaire
de
séance
: Mme
Angélique
METIVET
KKXKKE
XX
Le
Conseil
Municipal
a
délibéré
les
points
suivants :
e
Présentation
et
choix
d’une
fourrière
animale
et
vote
de
la
convention
Le
Maire
remémore
au
conseil
municipal
que
l’année
dernière
nous
avions
signé
une
convention
avec
la
fourrière
animale
:S.P.A.
ainsi
que
le
montant.
Il propose
donc
au
Conseil
pour
l’année
2022
de
signer
une
convention
avec
la
S.B.P.A.
En
effet,
il s’avère
que
la
SBPA
a
plusieurs
avantages
dont
le
tarif.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
decide,
à
l’unanimité
de
choisir
la
S.B.P.A
comme
fourriere
animale
et
autorise
le
Maire
à signer
la
convention
avec
la
S.B.P.A.
Pour
:
11
voix.
Contre
:
0
voix.
Abstention
:
0
voix.
e
Vote
pour
la
signature
de
la
convention
à
l’utilisation
du
Site
Emploi
Territorial
organisé
par
le
CDG18
Monsieur
le
maire
explique
qu’en
application
de
l’article
23
et
23-1
de
la
loi
84-53
du
26
janvier
1984
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
Fonction
Publique
Territoriale,
les
Centres
de
Gestion
ont
l'obligation
de
publicité
de
créations
et
vacances
d'emplois
de
catégorie
A,
B
et
C.
En
revanche,
les
Centres
de
Gestion
n’ont
pas
l’obligation
de
saisies
de
ces
opérations. Désormais,
le
Site
Emploi
Territorial
(SET),
service
en
ligne
sur
Internet,
permet
aux
collectivités
de
saisir
elles-mêmes
leurs
Déclarations
de
créations
et
de
Vacances
d'Emploi
(DVE)
et
leurs
nominations.
Toutefois,
le CDG
18
ne
souhaite
pas
imposer
cette
mission
aux
collectivités.
ll est
demandé
de
délibérer
sur
ces
3 points
:
-
Autoriser
l’agent
Emilie
MARIN,
secrétaire
de
mairie
à
assister
à
la
formation
SET
organisée
par
le
CG18
permettant
l’utilisation
effective
du
Site
Emploi
Territorial
par
la collectivité,
annexé
à
la délibération
-
De
prévoir
les crédits
corresponds
au
budget
de
la collectivité
-__
Ilest
procédé
au
vote
à
Pour
:
13
voix.
Contre
:
0
voix.
Abstention:
O0 voix.
main
levée :
Le
conseil
municipal
approuve
et
accepte
à l’unanimité
les
points
ci-dessus.
- d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
conclure
et
signer
la
convention
correspondante
avec
le
cdg18
Constitution
du
bureau
de
vote
pour
les
élections
présidentielles
le dimanche
10
et
dimanche
24
avril
2022 8h-10h30
10h30-13h
13h-15h30
15h30-19h
Assesseurs : 10/04/2022 |
- Eric NICOLI
- Aleksandar
CENIC
- Angélique
METIVET
|
- Karine
MEGE
- Paul
RITZO-DAOUT
-Emmanuelle
BOUYER
- Armand
PLISSON
- Olivier
STOJANOVIC
24/04/2022
-Paul
Ritzo
Daout
-Aleksandar
CENIC
- Angélique
METIVET
|
- Olivier
STOJANOVIC
-Didier
GUERRY
-Emmanuelle
BOUYER
- Armand
PLISSON
- Angélique
METIVET
Président : Le
matin
:M.
Stéphane
HAMELIN
L'après
-midi
: M.
Olivier
NICOLAS
Secrétaire
: M.
Marc
MEUNIER
Assesseurs
:
-
10/04/2022
: Olivier
Stojanovic
et
Aleksandar
Cenic,
Francis
Boirat
-
24/04/2022:
Olivier
Stojanovic
et Aleksandar
Cenic,
Catherine
Orine
Questions
diverses
À 20h35,
la séance
est levée.