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unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Convocation CC du 12.04.2022
Document publié le Mardi 12 avril 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Convocation CC du 12.04.2022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Économie et finances, Transports,
Entre deux Guiers,
Le 5 avril 2022
À l’attention des 36 conseillers communautaires
INVITATION
Madame, Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir assister à la réunion du conseil de la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse qui se tiendra le :
Mardi 12 avril 2022 à 19 heures
Salle du Conseil - Pôle Tertiaire
ZI Chartreuse-Guiers à ENTRE-DEUX-GUIERS
Ordre du jour :
- Nomination d’un(e) secrétaire de séance
- Validation des CR du conseil du 15 février 2022
1. FINANCES
1.1 Vote du compte de gestion 2021 du budget principal de la CC Cœur de Chartreuse 1.2 Vote du compte administratif 2021 du budget principal de la CC Cœur de Chartreuse 1.3 Crédits de report au budget principal (restes à réaliser 2021) de la CC Cœur de Chartreuse 1.4 Affectation de résultats 2021 du budget principal
1.5 Vote du taux des 4 taxes 2022
1.6 Vote du taux de la TEOM 2022
1.7 Budget primitif 2022 – Budget général
1.8 Vote du compte de gestion 2021 du budget annexe Zones industrielles et artisanales 1.9 Vote du compte administratif 2021 du budget annexe Zones industrielles et artisanales 1.10 Affectation de résultats 2021 du budget annexe Zones industrielles et artisanales 1.11 Budget primitif 2022 – Budget annexe Zones industrielles et artisanales 1.12 Vote du compte de gestion 2021 du budget annexe Immeuble de bureaux 1.13 Vote du compte administratif 2021 du budget annexe Immeuble de bureaux 1.14 Crédits de report au budget primitif du budget annexe Immeuble de bureaux 1.15 Affectation de résultats 2021 du budget annexe Immeuble de bureaux 1.16 Budget primitif 2022 – Budget annexe Immeuble de bureaux
1.17 Vote du compte de gestion 2021 du budget annexe station-service
1.18 Vote du compte administratif 2021 du budget annexe station-service 1.19 Affectation du résultat 2021 du budget annexe station-service
1.20 Budget primitif 2022 – Budget annexe station-service
1.21 Vote du compte de gestion 2021 du budget annexe SPANC
1.22 Vote du compte administratif 2021 du budget annexe SPANC
1.23 Affectation de résultats 2021 du budget annexe SPANC
1.24 Budget primitif 2022 – Budget annexe SPANC
1.25 Vote du compte de gestion 2021 du budget annexe Coopérative laitière 1.26 Vote du compte administratif 2021 du budget annexe Coopérative laitière 1.27 Affectation du résultat 2021 du budget annexe Coopérative laitière
1.28 Budget primitif 2022 – Budget annexe Coopérative laitière
1.29 Vote du compte de gestion 2021 du budget annexe Cottavoz
1.30 Vote du compte administratif 2021 du budget annexe Cottavoz
1.31 Affectation du résultat 2021 du budget annexe Cottavoz
1.32 Crédits de report au budget annexe Cottavoz (Restes à réaliser 2021) 1.33 Budget primitif 2022 – Budget annexe Cottavoz
1.34 Vote du compte de gestion 2021 du budget annexe Déchets
1.35 Vote du compte administratif 2021 du budget annexe Déchets
1.36 Crédits de report au budget primitif du budget annexe Déchets (Restes à réaliser 2021 1.37 Affectation du résultat du budget annexe Déchets
1.38 Budget primitif 2022 – Budget annexe Déchets
1.39 Vote du compte de gestion 2021 du budget annexe Domaines skiables 1.40 Vote du compte administratif 2021 du budget annexe Domaines skiables 1.41 Vote du budget primitif 2022 du budget annexe Domaines skiables
2. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
2.1 Approbation de la Charte du Parc naturel régional de Chartreuse
2.2 Convention cadre de coopération PnrC – EPCI
2.3 Transfert du prêt EPIC Banque Populaire à la CC Cœur de Chartreuse
2.4 Chalet intercommunal – Mise au point des frais de Maitrise d’Œuvre
2.5 Construction du pôle tertiaire – choix des entreprises pour les lots menuiseries intérieures et extérieures 2.6 Avenant n° 3 MOE Construction Maison du PnrC et OTi
2.7 Construction de la Maison du PnrC et OTi – choix des entreprises
2.8 Extension du réseau basse tension pour la construction de la maison du PnrC et de l’OTi
3. ÉCONOMIE
3.1 Extension Nord de la ZA Grange Venin
3.2 Convention appel à projets Tiers lieux en Isère
3.3 Futur Espace de coworking - Tarifs
4. PETITE ENFANCE ET SDOLIDARITÉS
4.1 Conseil départemental de l’Isère – Soutien aux EAJE 2022
4.2 CAF 38 – Appel à projets 2022 REAPP Isère
4.3 Conférence territoriale des solidarités Voironnais-Chartreuse – Demande de soutien
5. MOBILITÉ
5.1 Mobilité vélo – demande de subvention au titre du CTS de l’Avant-pays savoyard 5.2 Validation du schéma directeur cyclable porté par le PnrC
6. TOURISME
6.1 Cirque de Saint Même – Plages d’ouverture du péage 2022
6.2 Cirque de Saint Même – Convention de surveillance du cirque de Saint Même avec l’ONF 6.3 Convention avec l’association Emplois Verts pour l’entretien des sentiers de randonnée inscrits au PDIPR 6.4 Convention avec la Fédération Française de Cyclisme pour la création d’un site VTT 6.5 Projet de délibération portant approbation du principe de délégation de service public des remontées mécaniques et du domaine skiable de la station des Egaux.
6.6 Projet de délibération portant approbation du principe de délégation de service public des remontées mécaniques et du domaine skiable de la station de Saint-Pierre de Chartreuse / Le Planolet.
Comptant sur votre présence,
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, à mes sincères salutations.
La Présidente
Anne LENFANT Pièces jointes :
- Note de synthèse
- CR CC du 15.02.2022
Annexes :
- Convention cadre de coopération Parc / EPCI
- Avenant MOE n°3
- Contribution TE 38 / Maison Par cet Oti
- Convention Emplois Verts / entretien des chemins PDIPR
- Convention cafre – Financement des Tiers-lieux
- L’essentiel de la charte du Parc
- Plan du Parc
- Charte du Parc
* POUVOIR *
Conseil communautaire du 12 avril 2022
à la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse
Je soussigné(e), M…………………………………………………………………….
Délègue en mon absence pouvoir de vote à : M………………………………………………………………………………………………
À l’occasion du Conseil communautaire du 12 avril 2022.
Fait à ……………………………………………, le ………………………………… 2022
Pour valoir ce que de droit.
SIGNATURE
Pouvoir à renvoyer à la CC Cœur de Chartreuse par mail à l’adresse : accueil@cc-coeurdechartreuse.fr ou par fax au 04 76 66 13 64