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unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Convocation CC du 14.11.2023
Document publié le Mardi 14 novembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Convocation CC du 14.11.2023)
Thèmes du document : Économie et finances, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
Entre deux Guiers, le 7 novembre 2023
À l’attention des 36 conseillers communautaires
INVITATION
Madame, Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir assister à la réunion du conseil de la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse qui se tiendra le :
Mardi 14 novembre à 19 heures
Salle du Conseil - Pôle Tertiaire
2, ZI Chartreuse-Guiers à ENTRE-DEUX-GUIERS
Ordre du jour :
- Nomination d’un(e) secrétaire de séance
- Validation PV du 3 octobre 2023
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1.1 Subventions événementielles complémentaires
1.2 Avenant 2022 à la convention de partenariat signée en 2015 avec le Parc de Chartreuse 1.3 CRAC Champ Perroud
1.4 Avenant n°1 au marché d’Ordonnancement, de Pilotage et de Coordination – Maison Parc et Oti 1.5 Maîtrise d’œuvre ZA La Papeterie
2. FINANCES
2.1 DM N° 3 du budget général
2.2 DM N° 2 du budget annexe immeuble de bureaux
2.3 DM N° 1 du budget annexe Cottavoz
3. URBANISME - ADS
3.1 Avenant AURG
4. TOURISME
4.1 Tarifs espace nordique saison 2023-2024
4.2 Tarifs Alpin Désert d’Entremont 2023-2024
4.3 Accords commerciaux des assurances proposées aux client du Désert d’Entremont. 4.4 Tarifs Pass réciprocitaires Nordique 2023-2024
4.5 DSP des remontées mécaniques et du domaine skiable de la station de Saint-Pierre-de-Chartreuse/Le Planolet 4.6 Homologation des tarifs du domaine skiable du Planolet
5. JEUNESSE
5.1 2nd versement 2023 Association Sac à Jouets
6. DÉCHETS ET PRÉVENTION
6.1 Accord de principe sur le renouvellement du contrat de prise en charge des déchets d’éléments d’ameublement (DEA) pour la filière REP Ameublement
Comptant sur votre présence,
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, à mes sincères salutations.
La Présidente
Anne LENFANT Pièces jointes :
- Note de synthèse
- Annexes
- PV du 3 octobre 2023
* POUVOIR *
Conseil communautaire du 14 novembre 2023
à la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse
Je soussigné(e), M…………………………………………………………………….
Délègue en mon absence pouvoir de vote à : M………………………………………………………………………………………………
À l’occasion du Conseil communautaire du 14 novembre 2023.
Fait à …………………………………………… le ………………………………… 2023
Pour valoir ce que de droit.
SIGNATURE
Pouvoir à renvoyer à la CC Cœur de Chartreuse par mail à l’adresse : accueil@cc-coeurdechartreuse.fr ou par fax au 04 76 66 13 64