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unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Convocation CC du 06.02.20
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Convocation CC du 06.02.20)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Budget, Économie et finances,
Entre deux Guiers, le 30 janvier 2020
A l’attention des membres du Conseil Communautaire
INVITATION
Madame, Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir assister à la réunion du conseil de la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse qui se tiendra le :
Jeudi 6 février à 19 heures
Salle du Conseil - Pôle Tertiaire
ZI Chartreuse-Guiers à ENTRE DEUX GUIERS
Ordre du Jour
- Nomination d’un(e) secrétaire de séance
- Validation Cr du 16.01.20
1. ADMINISTRATION GENERALE
1.1 Convention Parc de Chartreuse – Charte
1.2 DETR – Modification du plan de financement Oti
2. ENFANCE JEUNESSE
2.1 Conseil départemental Isère – Aide forfaitaire annuelle dédiée au RAM 2.2 MSA – Soutien financier annuel 2020 dédié au RAM
2.3 Conseil départemental Isère – Soutien aux EAJE 2020
2.4 CAF – Appel à projets 2020 – REAPP de l’Isère
2.5 Subvention conférence territoriale des solidarités – Voironnais Chartreuse 2.6 Subventions aux associations Enfance-Jeunesse – 1er versement
3. FINANCES
3.1 Vote du compte de gestion du budget principal 2019 de la CC Cœur de Chartreuse 3.2 Vote du compte administratif du budget principal 2020 de la CC Cœur de Chartreuse 3.3 Crédits de report au budget primitif du budget principal (RAR) de la CC Cœur de Chartreuse 3.4 Affection de résultats
3.5 Vote du taux des quatre taxes 2020
3.6 Vote du Taux de la TEOM 2020
3.7 Provisions pour risques
3.8 Budget primitif 2020 – budget général
3.9 Vote du compte de gestion du budget annexe ZI et ZA 2019 de la CC Cœur de Chartreuse 3.10 Vote du compte administratif du budget annexe ZI et ZA 2020 de la CC Cœur de Chartreuse 3.11 Affectation de résultats
3.12 Budget primitif 2020 – budget annexe ZI et ZA
3.13 Vote du compte de gestion du budget annexe Immeuble de bureaux 2019 3.14 Vote du compte administratif du budget annexe Immeuble de bureaux 2019 3.15 Crédits de report au budget primitif du budget annexe Immeuble de bureaux (RAR 2019) 3.16 Affectation de résultats du budget annexe immeuble de bureaux
3.17 Budget primitif 2020 du budget annexe Immeuble de bureaux 3.18 Vote du compte de gestion du budget annexe station-service 2019
3.19 Vote du compte administratif du budget annexe station-service 2019 3.20 Affectation du résultat du budget annexe station-service 2019
3.21 Budget primitif 2020 – budget annexe station-service
3.22 Vote du compte de gestion du budget annexe SPANC 2019
3.23 Vote du compte administratif 2019 du budget annexe SPANC
3.24 Affectation du résultat du budget annexe SPANC
3.25 Budget primitif 2020 – budget annexe SPANC
3.26 Vote du compte de gestion du budget annexe Coopérative laitière 2019 3.27 Vote du compte administratif 2019 du budget annexe Coopérative laitière 3.28 Crédits de report au budget primitif du budget annexe Coopérative laitière (RAR 2019) 3.29 Affectation du résultat du budget annexe Coopérative laitière
3.30 Budget primitif 2020 – budget annexe Coopérative laitière
3.31 Vote du compte de gestion du budget annexe Cottavoz 2019
3.32 Vote du compte administratif 2019 du budget annexe Cottavoz
3.33 Crédits de report au budget primitif du budget annexe Cottavoz (RAR 2019) 3.34 Affectation du résultat du budget annexe Cottavoz
3.35 Budget primitif 2020 – Budget annexe Cottavoz
3.36 Vote du compte de gestion du budget annexe déchets 2019
3.37 Vote du compte administratif 2019 du budget annexe Déchets
3.38 Affectation du résultat du budget annexe Déchets
3.39 Budget primitif 2020 – budget annexe Déchets
3.40 Garantie à certains créanciers de l’Agence France Locale – années 2019 et 2020 3.41 Versement subventions aux associations 2020
4. TOURISME
4.1 DSP du Granier
4.2 Convention de partenariat avec la ligue Ski Auvergne Rhône-Alpes
5. MOBILITÉ
5.1 Demande de subvention Leader – Acquisition de vélos à assistance électrique
6. ÉNERGIE
6.1 Convention 2020 avec les espaces Info énergie 38 et 73 – Fonctionnement du point énergie localisé en Cœur de Chartreuse
7. ÉCONOMIE
7.1 Demande de subvention pour l’espace coworking
7.2 Rétrocession d’une partie du tènement Cottavoz
7.3 Marché de maîtrise d’œuvre du pôle tertiaire – Avenant N° 1
7.4 Vente parcelle ZI Chartreuse-Guiers – Engagement
7.5 Convention CC Cœur de Chartreuse – Maison de l’emploi
8. URBANISME
8.1 Instauration du Droit de Préemption Urbain suite à l’approbation du PLUi
Comptant sur votre présence,
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, à mes sincères salutations.
Le Président,
Denis SEJOURNE
PJ :
- Note de synthèse
- CR du 16.01.20
Annexes :
- Convention cadre de coopération Charte Parc
- Convention Maison de l’Emploi -
* POUVOIR *
Conseil communautaire du 6 février 2020
à la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse
Je soussigné(e), M…………………………………………………………………….
Délègue en mon absence pouvoir de vote à : M………………………………………………………………………………………………
À l’occasion du Conseil communautaire du 6 février 2020.
Fait à ……………………………………………, le ………………………………… 2019
Pour valoir ce que de droit
SIGNATURE
Pouvoir à renvoyer à la CC Cœur de Chartreuse par mail à l’adresse : accueil@cc-coeurdechartreuse.fr ou par fax au 04 76 66 13 64