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Document publié le Jeudi 30 mai 2024 par la commune de Fontaine-le-Comte.
Lien du pdf (Déliberation - CM 30 05 2024 Liste DES Deliberations Examinees)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
Ville de
FONTAINE
LE COMTE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ÉXAMINÉES
Conseil municipal du 30 mai 2024
DÉSIGNATION — APPROBATION Rapporteur
Appel nominal Mme la Maire
Désignation d'un secrétaire de séance Mme la Maire
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 30/04/2024 Mme la Maire
N° 01 - Décision budgétaire modificative n° 02 Mme la Maire
N° 02 - Tarifs du camp surf de juillet 2024 Mme la Maire
CADRE DE VIE, PATRIMOINE, BÂTI ET NON BÀTI, AMÉNAGEMENT URBAIN Rapporteur
N° 03 - Identification des zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAEnR) M. HECQ de la commune de Fontaine-le-Comte
QUESTIONS DIVERSES
Direction Générale des Services
Pôle Assemblées