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Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 6 mars 2023 1
Document publié le Lundi 6 mars 2023 par la commune de Bonnefamille.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 6 mars 2023 1)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Transports, Aménagement du territoire,
Compte rendu du Conseil Municipal de 06 mars 2023
Présents : André Quemin, Gérard Micoud, Laurene Bonnardel, Irène Chevallier, Lionel Fiegel, Aurélien
Willem, Julie Vernay, Valérie Bascop, Alain Huber, Marie Claire Prach, Thierry Camu, Martine Vernay, ,
Laura Solnon
Absents : Rose-Ange Tolly, Nicolas Bury
*Approbation du compte rendu du CM du 12 décembre 2022
Vote : 13 voix pour : compte rendu approuvé à l’unanimité
Monsieur le Maire demande que soit rajouter une délibération à l’ordre du jour portant sur les délégations du conseil faites au maire. Le conseil accepte le rajout de cette délibération.
* Installation d’un nouveau conseiller municipal
Démission de Louis Charles Wiart
Le candidat suivant sur la liste est Laura Solnon.
Vote : 13 voix pour : installation de Laura SOLNON dans ces nouvelles fonctions de conseillère municipale
*Intervention du conseil des enfants avec lecture par les enfants du bilan des actions menées dans l’année
Demande des élèves pour la journée nettoyage du printemps : les élèves proposent deux dates le 30 mars et le 8 avril. En attente du retour des enseignantes pour validation dans un souci de bonne organisation.
Ils souhaitent avoir une enveloppe budgétaire pour organiser une manifestation culturelle de type documentaire, concert, cirque, cinéma en plein air.
Des photos sont prises avec les enfants pour la remise de diplôme du téléthon.
*demande de subvention DETR pour le dossier d’aménagement de la Mairie Suite aux nouvelles études menées par l’architecte le montant des travaux d’aménagement et de mise en accessibilité PMR a été réévalué à 500 166 € HT.
Afin de déposer un dossier de demande de subvention auprès de l’état avec un plan de financement correct il convient de délibérer à nouveau sur les modalités de financements du projet. Il est précisé qu’une enveloppe communautaire viendra compléter les financements prévus à hauteur de 175 000 € sur présentation de 2 projets maximum, dont une partie sera affecté sur celui-ci. Vote : 13 voix pour demande de subvention DETR approuvé à l’unanimité
Rose-ange TOLLY arrive en séance pour participer à la suite du conseil
Laura SOLNON quant à elle s’excuse et doit quitter la séance. Elle donne son pouvoir à André QUEMIN
*Approbation du règlement du cimetière
La commission cimetière a travaillé sur un nouveau projet de règlement intérieur du cimetière. Celui-ci sera affiché dans l’enceinte du cimetière et porté à la connaissance des principales entreprises intéressées et nouveaux concessionnaires.
Vote : 14 voix pour règlement du cimetière approuvé à l’unanimité *délégations du conseil municipal au maire
Une délégation convient d’être rajoutée à savoir : Ajout d’un alinéa N°10 de l’article L 2122-22 du CGCT concernant l’aliénation de gré à gré de biens mobiliers jusqu’à 4 600€.
Vote : 14 voix pour rajout d’une délégation au maire validé à l’unanimité
Questions diverses :
*Réglementation brulage :
L’arrêté préfectoral sera rappelé sur le prochain flash info avec la démarche à suivre : la personne qui constate un feu doit téléphoner elle-même aux pompiers en indiquant ses coordonnées. Les pompiers préviendront la gendarmerie pour constatations et éventuelle verbalisation.
* Carrefour de l’Alouette :
Des aménagements vont être faits.
La durée du feu tricolores pour les véhicules venant de St Quentin Fallavier va être plus long. Le feu se trouvant vers le portail de Mme Maitre va être déplacé vers le portail de M Bourguignon soit environ 15 mètres plus haut. La haie va être enlevée ce qui permettra d’élargir la chaussée. Construction d’un mur de soutènement de 2m. le coût de ce mur sera pris en charge à 50% par M Bourguignon et à 50% par la commune (déjà inclus dans les travaux de voirie de Colruyt). Projet de tracer un chemin piéton sur quelques mètres sur la gauche de la chaussée (en venant de Ponas).
Il va aussi falloir :
- Sécuriser le trottoir le long de la route vers chez Jance
- Aménager le rond-point pour l’embellir
- Poser des panneaux « Bonnefamille » pour réguler la vitesse à 50km/h et permettre de mettre des passages piétons
- Travailler sur un projet d’aménagement du délaissé de l’ancienne route départementale.
*Centre village :
Création de places de parkings + 1 place PMR dédiées au futur bâtiment derrière la mairie avec des bordures pour délimiter le parking de la salle des fêtes. Le terrain de boules sera déplacé en dessous du local associatif au niveau du stade. Son emplacement actuel sera transformé en parking à son tour. Tous ses travaux seront à la charge de l’investisseur.
Projet de faire un mur de soutènement entre l’ancien jeu de boules et le local associatif, ce qui permettrait de récupérer un morceau de terrain pour y faire un abri qui prendrait appui sur ce mur. Cout estimé à 22 000€ HT.
*Eglise :
Les stations du chemin de croix vont bientôt être remises en place.
*Signature d’une convention pour le prêt du terrain située à l’arrière de l’ancienne maison Berland en faveur de l’association de vtt unibike.
*Cinéma en plein air :
Les conscrits souhaitent faire une soirée cinémas en plein air sur le stade au mois de juin. La séance serait gratuite. Ils proposeraient des repas. Cout estimé à 3 000€. Gérard Micoud suit le projet avec eux. *Conseil informel le 20 mars 2023
*Prochain conseil le 03 avril avec le vote du budget.
Séance levée à 21h00
SIGNATURES
QUEMIN ANDRE HUBER ALAIN CHEVALLIER Irène FIEGEL LIONEL
VERNAY JULIE MICOUD GERARD CAMU THIERRY TOLLY ROSE-ANGE
PRACH MARIE-CLAIRE VERNAY MARTINE BASCOP VALERIE BONNARDEL LAURENE
BURY NICOLAS WILLEM AURELIEN SOLNON LAURA