Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV .sommaire 25 02 2026
Procès Verbal - PV sommaire 05 06 2026
Procès Verbal - PV sommaire 06 11 2019
Procès Verbal - PV sommaire 29 06 2022
Procès Verbal - PV sommaire 31 03 2026
Procès Verbal - PV sommaire 25 09 2024
Procès Verbal - pv sommaire 06 01 2020
Procès Verbal - pv sommaire 10 06 2020
Procès Verbal - PV sommaire 26 06 2019
Procès Verbal - PV sommaire 06 12 2023
Procès Verbal - PV sommaire 25 06 2026
Document publié le Jeudi 25 juin 2026 par la commune de Sainte-Anastasie.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV sommaire 25 06 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Outre-mer,
DEPARTEMENT DU GARD REPUBLIQUE FRANÇAISE
é4 Liberté Egalité Fraternité
COMMUNE
DE RELEVE DES DECISIONS
SAINTE ANASTASIE DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 25 JUIN 2026
L'an deux mille vingt-six, le 25 juin à 20 heures30, le Conseil Municipal de la Commune de Saïinte-Anastasie régulièrement convoqué le 17 juin 2026, s’est réuni au lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Monsieur Gilles TIXADOR, Maire,
PRESENTS : MM TIXADOR Gilles - Mmes HURLIN Régine HIBSCHELE Jean-Marc —- FABRE Alain — LAPIERRE Catherine - M. COULON Daniel - Mmes ARNAUD GIBOULET Sophie - DE CORO Jessica — GUILLET Sylvie - Mme BAECKER - Sybille BECHARD- Alain M RODRIGUEZ Guillaume - Mme PAIN Florence — MM DEHAUSSE Rémy - CLOCHEAU Patrick - Mme GAMONDES Sophie - M. FARA Julien
ABSENTS : M. AUBIN Dimitri - Mmes GEYNET HOULONNE Martine -
PROCURATIONS : Mme GEYNET HOULONNE à Mme LAPIERRE M. AUBIN à M. TIXADOR
sOit 19 votants
Les points suivants ont été examinés au cours de la séance
- 1. Désignation du secrétaire de séance : Monsieur Julien FARA est désigné secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du 31 mars 2026
Le procès-verbal de la séance du 31 mars est approuvé à l’unanimité,
3. Convention de partenariat avec le groupement de défense sanitaire apicole du Gard _(frelons
asiatiques)
Le conseil municipal approuve à l’unanimité la signature d’une convention avec le GDSA 30 (groupement de
défense sanitaire apicole du Gard) afin de l’aider dans la lutte contre le frelon asiatique.
4. Renouvellement convention avec la SACPA (fourrière animale)
Afin de lutter contre la divagation des chiens, le conseil municipal approuve la convention avec la SACPA,
fourrière animale qui prélève notamment les chiens non attachés.
Porte des Corges da Cardon - Site elassé
110, rue de l'Hôtel de ville -- Code Postal 30190 — tel 04.30.06.52.00 — Fax 04.66.81,02.28- Email : mairie@sainte-anastasie.fr 5. Renouvellement des membres de la CCID (commission communale des impôts directs)
À chaque mandat, le conseil municipal doit proposer à la DGFiP une liste de 12 commissaires titulaires et 12
suppléants parmi lesquels la direction des finances retiendra 6 noms (6 titulaires + 6 suppléants) afin de siéger
à la commission communale des impôts directs.
6. Convention avec la CA Nîmes Métropole pour la programmation de spectacles de traditions taurines
(roussataïre)
Le conseil municipal approuve à l’unanimité la convention proposée par la CA Nîmes Métropole pour la
programmation de spectacles de traditions taurines sur le territoire de la commune. En 2026, c’est une roussataire qui viendra compléter le programme de la fête votive le 26 juillet 2026.
7. Convention avec la CA Nîmes Métropole pour la programmation de spectacles culturels en 2027 (Vendredis de l’agglo ou Pestacles de l’agglo)
La convention avec la CA Nîmes métropole relative à la programmation de spectacles culturels est approuvée
à l'unanimité.
8. Désignation de représentants de la commune
8.1 Correspondant DEFENSE: Monsieur Jean-Marc HIBSCHELE est reconduit dans sa mission de
correspondant DEFENSE
8.2 SPL AGATE : Monsieur TIXADOR est désigné pour représenter la commune au sein du conseil
d'administration de la SPL AGATE dont est membre la commune.
9. Charte de prévention des consommations à risques lors des fêtes traditionnelles :
Après discussion, afin d’avoir un peu plus d’information, l’approbation de la charte de prévention des
consommations à risques lors des fête traditionnelles est reportée l’année prochaine.
10. Questions diverses :
10.1 Nom du parking à Vic : l’espace aménagé à Vic est dénommé « aire des Saint-Pierre » à l’unanimité
par les membres du conseil municipal.
10.2 A la demande de quelques élus, Madame HURLIN apporte des précisions sur la demande de
modification des horaires scolaire du matin, point qui a été vu à différentes reprises avec les différents
intervenants dans le milieu scolaire : à la rentrée de septembre, les nouveaux horaires seront :
8h30/11h30 et 13h30/16h30.