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Convocation - CONVOCATION AFFICHAGE
Convocation - 2026.Convoc 05.03
Déliberation - 2026.CM Delib 29.01
Convocation - 2026.Convoc 28.05
Conseil Municipal - 2025.CM Convoc 30.01
Convocation - 2024.Convoc 29.01
Document publié le Vendredi 23 février 2024 par la commune de Bréal-sous-Montfort.
Lien du pdf (Convocation - 2024.Convoc 29.01)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques, Banque,
BRÉAL! sous-Montfort
A Bréal-sous-Montfort, Mairie : 2, rue de Bruz |
Vendredi 23 février 2024 35316 Bréal-sous-Montfort
02 99 60 41 58
mairie@brealsousmontfortfr
www.brealsousmontfort.fr
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
A l'ensemble des membres du Conseil
Municipal
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu, à la Mairie, salle du
Conseil Municipal
TRE PARTNER lite)
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.
ORDRE DU JOUR
13.
14.
Finances - budgets 2024 — rapport d'orientations budgétaires 2024
Finances - budget principal — bilan des acquisitions et cessions 2023
Finances - budget principal 2024 — subventions aux associations et autres
Finances —- budget principal et budget annexe assainissement — approbation des comptes de
gestion 2023
Finances - budget principal - approbation du compte administratif 2023
Finances — du budget annexe assainissement - approbation du compte administratif 2023
Bâtiments communaux — dénomination de la salle des sports
Bâtiments communaux - construction d'un espace jeunes - validation de l'avant-projet définitif
Cimetière - extension du cimetière -— validation de l'avant-projet définitif
Urbanisme - modification PLUi — sollicitation de Brocéliande Communauté
Urbanisme - acquisition propriété cadastrée AT n° 663 - 1 rue des Celtes
Urbanisme -— cession d'une partie de la voie communale - rue du Haut Bellevue
Ressources Humaines — mise en place de titres-restaurant au profit des agents communaux
Compte-rendu de délégation du Maire - information
Bernard ETHORE
Maire